l.iberlH, ég-alité. .adresse de la
section des .Saiis-Ciitoltes à la Convention
nationale. Imp. Car/mon. S. d.. 10-4°, 4 p
Pour réclamer le remboursoment des f.iu.v assignats eu circulation.
833b. — .Section des Sans-Culottes. Imp. Cugnion. S. rf., in-8»,8 p. [.Y. Lb*" 2134*.]
Réponse a une adres.se de la Société des Amis de la Constitution de Grasse (Var), relative aux Girondins.
k:;:)6. — Convention nationale. .Vdresse de la section des Sans-Culottes et de la réponse du président. Séance dn 20 mai 1793, lan II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Salioniile. S. d., in-8», 3 p. [.Y. I.e™ 2430.]
Pré.sentîition des volontaires de la section et réclamations diverses à leur sujet.
8.337. — Section des Sans-Culottes. Dénonciation de Marchant, citojen de la seclion des Sans-Culottes, contre Carin. administrateur des subsistances (16 août 1793). [mp. P. Ri'iiiiudii'ri' jriiiti'. S. d., in-8», 8 p.
,7*. i(iO('):i*.
8338. — Section des Sans-Culottes, .\dresse à la Convention nationale. (2 septembre 1793.) Imp. Renaitdièrr jeune. S. à., in-8", 6 p. [Y. Lb^^SliO.
Mesures â prendre en vue de faire renaître l'abondance et la tranquillité publii[ues.
8339. — Les Citoyens de la section des Sans-Culottes à leurs frères des quatre- T. II.
vingt-trois départements. Imp. Cl. -F. Ca- ;mon. S. d. (1792), in-8', 4 p. \N. Lb*"50o.]
Signé : II\rî)i;l, président; He.nriot, secrétaire.
Contre la proposition faite â la Convention le .5 octobre, de réunir à Paris une armée de 2i.000 hommes fournie par les quatre-vinglrpiatre départements.
S340. — Pétition tendant a obtenir iiiio collecte tons les ans, au l^' août, dans chaque section ou commune de la Républi([ue, au prolit des vieillards et infirmes, en mémoire de l'acceptation de la Constitution et du 10 août 1792. Imp. Rrnmidièrr jniiie. S. (/., 111-8°, 4 p. [.Y. Lb'" 2139.'
Imprimé par ordre de la section des San.-— Culottes.
Signé : CAdNIO.N.
8341. — Section des Sans-Culottes. Extrait des registres des délibérations... de la section des Sans-Culottes du 10 ventôse an 11 (28 février 1794). [mp. de l<i .■section des Sans-Culoltes. S. (/., iii-4", 4 p. .V. Lb"' 2131*.]
.\rrété, sous forme de projet de loi en seiie articles, sur l'organisation de l'instruction publique.
8342. — Extrait du procès-verlial de l'assemblée générale de la section du Jardiiides-Plantes, du décadi 30 ventôse an 111 (20 mars 179."j). Liip.V' iiuiUol. S.d.. in-4", lo p. [Br.M. F. H. 13*. 36.]
Protestation contre les affiches incendiaires provoquant à l'insurrection. P. 4, extrait de la délibération du 10 ventôse a la suite de laquelle la section décide qu'elle reprendra le nom de section du Jardin-des-Planles .
8343. — -arrêté de la section du Jardin-des- Plantes... du 30 thermidor an III (17 août 1793). Pans, imp. V' Ginjnl. S. d.. in-4". 4 p. i.Y. Lb*" 1893. '
Nomination de commissaires chargés ; l'île recueillir les mémoires ou réclamation.s des citoyens détenus en vertu de la loi du 29 floréal sur l'arrestation et le désarmement de tous les terroristes et buveurs de sang ; 2° de transcrire les ])rocès-verbaux de la Société populaire et d'en extraire les motions incendiaires qui s'y faisaient, avec les noms de leurs auteurs.
CHAPITRK VI.
ACTKS ET DÉLIUKIi.VTIONS DES SECTIONS
8:344. — KxtniiL des proci^s-verbaux de l'assemblée primaire de la section du Jardindes-Plantes, séante en l'église Saint-Mcolasdu-Chardonnet. Le 21 fructidor an 111(7 septembre l79oj. Imp. V' Guyol. S. d., in-4°, 16 p. [R. AD. XVI, 71. J
Texte de dix arrêtés pris et votés par l'assemblée primaire de la section.
8345. — Extrait des procès-verbauN de l'assemblée primaire de la section du Jardin-
dcs-Plantes. . . Le 22 fructidor an lll (8 septembre 179.t). S'. /. ». d., in-'t", 4 p. [R. AD..\VI, 71.
Protestation contre le rapport do Daunou (voyez ci-dessus, n" 5101) el contre les décrets des 5 et 13 fructidor.
Lepeletier 1 Section). — Voyez Bibliothèque.
