C. — FIXATION DE L INDEMNITE DU MAIRE ET DES OFFICIERS MUNICIPAUX

ii377. — Avis instant :ui.\' cil03ens de Paris. Rétlexions critiques sur les propositions faites à la Commune de Paris par le Conseil de ville, pour les indemnilés à accorder au maire de Paris et aux officiers municipaux, cl sur lesquelles il doit èlro statué définitivement dans les assemblées des sections les 29, 30 et 31 juillet 1790. Pons, imp. Pellicr, 1790, in-8", 14 p. [jY. I.b'"' 9189.]

o378. — iSouveaux Kclaircissements, par un citoyen, sur le résultat des délibérations des quarante-huit sections de la ville de Paris, relatifs au traitement des officiers municipaux. Pfd'i.s, imp. du Journal ijrnluil, 1790; in-8», 14 p. [X I.b-''" 9283.]

Signe : R. C T [Rodert ('r..^chet?].

3379. — Dépouillement des délibérations des sections relatives au trailemciit du maire et aux indemnités accordées aux iifliciers municipaux, fait au Conseil de ville le i" août 1790. Imp. Lottin l'ainr et J-/?. Loftin, 1790. in.4o, 28 p. [N. Lb^" 121.J

3380. — I)é[iouillcmcnt des nouvelles délibérations des sections, relatives au trailement du maire et aux indemnités accordées aux officiers municipaux. Fait au Conseil de ville, le 4 octobre 1790. Imp. Loltin aiiii: rf J.-R. Lottin, 1 790, iii-4", 27 p. LY. Lb»"! 23(i.J

<j Sur les délibérations des section.-:, louoliaut le traitement du maire et des olficiors miuii- .■ipaux, voyez ci-après, chapitre VI,