CHAPITRE VI. — ACTKS ET DÉEIRÉRATIONS DES SECTIONS
§ 31. — Section de VOratoire (17'90-l'î'93).
Section des Gartles-Fratu-aise» ( 1 T'Oit - 1 81 3 >. — Église de l'Oratoire. (1,900 citoyens actifs.)
8ob4. — Adresse du halaillon de l'Oraloii-e à l'Assemblée nalionale. Imp. Y' d'Houri/, S. d., in-8«, 7 p.
P. .i, Extrait des délibériitions de l'aascmbiée du bataillon de l'Oratoire, du 19 avril 1790.
En faveur de l'cirganisation définitive de la garde nationale.
Bibliothèque de JI. Fi-édéric Masson.
So.S.i. — .\dresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie (9 septembre 1790). linp. Roland. S. d., in-8», 14 p. [iV. Lb'" 2020.1
8556. — Section de l'Oratoire. Extrait du registre des délibérations de» assemblées primaires du 11 octobre 1790. Discours prononcé par M. Grlguelu, président de l'assenildée, doyen d'âge. Roland. S. d., in-S", 0 p. [P. 10065*.]
8557. — Section de l'Oratoire. E.^lraitdes registres des délibérations des assemblées primaires du 10 novembre 1790. Iinp. Roland. S. d., in-8°, 8 p. [N. Lb^" 2017.]
.lustifioalion de Gerdret et (p. 6-8) lettre des commandant.s des bataillons de la 1" division à leurs collègues au sujet des accusations formulées à la tribune des Jacobins.
8.'>dK. — Motion lue à l'assemblée générale de la section de l'Oratoire. Imprimée par ordre de l'assemblée, le mardi 19 avril 1791. Imp. de la Sociélc liltéraire. S. d., in-8», 8 p. [JV. Lb*"478.]
Par Chazoï.
Sur le vovasre du Roi
tiaint-Cloud.
8559. — Section de l'Oratoire. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 28 avril 1791. Imp. Vezard et Le Normanl. S. d., in-»", 8 p. [N. Lb«'20l8.]
Sur le maintien de la compagnie de grenadiers de la G' division jusqu'à l'organisation de la garde nalionale.
8560. — Mon Opinion prononcée à l'assemblée générale de l'Oratoire, sur le licenciement des grenadiers de la 6» division, le 14 mai 1791. Imp.de la Société littéraire. S. d., in 8», 16 p. [iV. Lb*° 2021.]
Signé : Chazot.
8561. — Section de l'Oratoire. Extrait du registre des assemblées générales (12 septembre 1791). Imp. Yezai'd et Le Normanl. S. d., in-S", 3 p. i^. Lb*''20l9.J
Adhésion à un arrêté de la section des Postes du 9 septembre 1791, touchant les subsistances.
8562. — Discours adressé à M. de La Fayette par M. Thiîvilliers, commandant du bataillon de l'Oratoire, a la tête de la députation envoyée par ce bataillon, le dimanche 9 octobre 1791. /mp. Satliérc.S. d., in-8°, 2 p. [.Y. Lb"' 2022.J
8563. — Pétition présentée à l'.Xsserablée nationale par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, imp. Niitionalc. S. d., in-8<>, 7 p. [N. Le-" 3 X, n» o.J
Contre la pétition du directoire sur les troubles religieux.
Voyez ci-dessus les n"' GOOli-fJOIl.
8564. — Section de l'Oratoire. Extrait des registre des assemblées générales du 13 mars 1792. Imp. Vezard rt Lenormant. S. it., in-8°. 'i p. [P. 10065*.]
En faveur de l'incorporation des canonniers, des gardes-françaises et, s'il y a lieu, des quaranle-deux n victimes » du réginiejit de Cliatrauvieux dans la garde nationale.
8565. — Chen.aix, de la section de l'Oratoire, à ses concitoyens. Prononcé en l'assemblée publiciue et permanente, du samedi 11 août 1792. Imp. Vezard et Le Normand. S. d., in-8°. 7 p. [N. Lb*» 2023.]
•îROTION DK L'ORATOIRH:
8566. — Jugement du ci-devant Roi. Rapport fait par Chen.\i;x, de la section des (jardes-Françaises, membre du r.lub des Cordeliers, à la section des Gardes-Françaises, le lundi o novembre 1792. Paris, chez l'auteur, nie Saint -Honoré, près ci'llr Tirechappe, w 320; V' Guillaume. S. il.. in-8", I f. et 26 p. 'JS\ Lb»° IS-'f.ï.]
8i567. — Convention nationale. Adresse de la section des Gardes-Françaises à la Convention nationale. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements (6 décembre 1792). Imp. ?iation(ilc. S. d., in-8", 4 p. liV. Le'« 2442.]
Invitant le commandant général de.s gardes nalionale.s à tripler les postes et la garde du Temple pendant la durée du ]n'ocès de Louis l 'apet.
8.Ï68. — Convention nationale, .\dresse de la section des Gardes-Françaises, extraite du registre des délibérations de l'assemblée générale du 26 décembre 1792, l'an I'' de la République française. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 3 p. A\ Le^i* 2443. T
Désaveu d'un arrêté de la société patriotique de la section du Luxembourg invitant la Convention a pres.ser le jugement de Louis Capet et réclamant sa condamnation a mort. La même pièce a été imprimée sous un titre différent et en forme d'afficlie. Voyez le numéro suivant.
8o60. — Section des Gardes-Françaises.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée du 26 décembre 1792. Imp. Vfzard cl Le Normnnt.S. d.. in-folio piano. TA'. Lb^l844*.]
Voyez le numéro précédent.
8570. — Section des Gardes-Françaises.
Extrait du registre des délibérations du 7 janvier 1793. Imp. Veznrd et Le Normant. S. d., iri-4», 4 p. fA". Lb*" 1844".J
Approbation et reproduction d'un arrêté de la section de l'Arsenal en date du 13 décembre 179*2, sur la nécessité et les moyens de rappeler les citoyens aux assemblées de leurs sections et notamment aux élections.
8571. — Section des Gardes-Françaises.
Extrait du registre des délibérations du Il janvier 1793. Imp. VezardetLeNor.mant, 1793, in-folio piano. [N. Lb*" 1844*.]
Désaveu d'un arrêté du l"' janvier ayant pour titre : A l'ordre, faclieu.v ! et relatif à l'insuffisance des équipements, et de l'auteur de ce placard, le citoyen Bertrand.
8572. — -Opinion du citoyen Chazot, dans la discussion qui a eu lieu sur l'arrêté de la section du Finistère qui propose aux citoyens, à son exemple, d'offrir à la nation entière leurs propriétés immeubles comme une nouvelle portion du gage des assignats. Imprimée par ordre de l'assemblée de la section des Gardes-Françaises, le 7 février 1793. Imp. Vezard el Le Normant. S. d., in-8», 24 p. \N. Lb*» 1846.]
8573, — Discours prononcé'dansla section des Gardes-Françaises. Imp. Froull^. S. d., in-4», 1 f. et 10 p. fJV. I.b" 1847.]
Le titre de départ, page 1, porte : Discours prononcé, le 12 février 1793, an II... contre lu proposition faite aux sections de Paris d'engager la Convention nationale A faire rejoindre tes volontaires qui sont rentres dans leurs foyers.
EpiOR. :
Ne faut-il que délibérer?
La cour en cooseillers foisonne.
Rst-il besoin d'exécuter?
On DP rencontre plus personne.
'La FoNTAi.NE, livre IL fable 2.)
Par le citoyen COTiLLON, d'après l'extrait du registre des délibérations arrêtant l'impression de ce « rapport ».
8574. — Enrôlement pour la Vendée.
Section des Gardes-Françaises. Expédition du département de la Vendée. S. /. /'. '/ , in-4», 1 p. [N. Lb"» 1848. J
L'ex. de ce certificat appartenant à la B. N. est daté à la main du 24 mai 1793 et contient le signalement du citoyen Jean -Henri -Pierre Morin, âgé de trente-quatre ans, demeurant à Vaugirard.
8575. — .^dresse à la jeunesse française, dont l'impression a été votée par acclamalion par la section des Gardes-Françaises Imp. Caillot et Courcier. S.d., in-folio piano [N. Lb*" 3154.]
Signé : Lem.\ire, commis aux postes, auteur de la Trompette du VRAI Père Ducliesne et
r.HAl'ITRR VI
ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS
rédacteur du Courrier df l'égalité. (Voyez ciaprès ch. VIII).
Appel aux armes.
8i)'7G. — Adresse de la Commune de Paris aux quatre-viiigl-deu,x départements. Iinp. Yezard et Le Normatit. S- d., in-8°, 16 p. [Br. M. F. R. 623, 2.|
Projet d'adresse, certifié par le citoyen Cha- ZûT, président des commissaires-rédacteur? réunie :i l'Oratoire.
\'oyez les quatre numéros suivants.
8n7T. — Section des Gardes- Françaises.
Les 29, 30 et 31 mai 1793. S. /. n. d., infolio piano. [iV.Lb*» 1843*.]
Arrêté excluant de la section Chazot, auteur d'une adresse présentée à la Convention le 28 du même mois et prescrivant que la susdite affiche sera brûlée le dimanche 2 juin à la garde montante.
L'affiche est signée par FoiRCROY, en qualité de président.
Voyez les trois numéros suivants.
8578. — Section des Gardes-Françaises.
Le 29 [31] mai 1793. Imp. Yezard et Lr Normanl, 1793, in-folio piano. [iV. Lb'" 1843'.]
Même pièce que la précédente ; mais sur le titre de l'ex. de la B. N., la date du 29 a été hiffée et remplacée à la main par celle du 31 et cet ex. porte seulement les deux signatures manuscrites de D.\Z.\RD et de Fleury, secrétaires de la section. Les deux tirages sont plies et reliés dans le format in-.i».
8579. — Section des Gardes-Françaises.
.Adresse lue à la Convention nationale, le
31 mai 1793. Imp. Vczard et Lr Normnnt. .S. (/., in-8°, 3 p. [.Y. Lb*» I849.J
Désaveu de la pétition lue l'avant-veille au nom de la section et dénonciation de » l'astucieux Cliazot 11 un des premiers [membres] du Club lies Feuillants.
Vnyez le numéro suivant.
8580. — Section des Gardes-Françaises. Adresse présentée par le ciloveii Bohglblru à sa section, et lue à la Convenlion nationale, le 31 mai 1793... fmp. Yezard et Le Normnnl. S. d., in-8'\ 3 p. [N. Lb*"
I8;in.;
Mémo pii'ce que la précédente. Le titre seul est changé.
8581. — Discours prononcé dans la section des Gardes-Françaises pour l'inauguration des bustes de Lepelletier et Maral, martyrs de la liberté, le lundi 23 septembre 1793. Imp. Pellier, S. d., in-8°, 7 p. f.V. Lb'" 1851.]
8582. — Discours pronuiicé le 30 germinal ati II (19 avril 1794), au temple de la Raison de la section des Gardes-Françaises, à Paris, dont elle a arrêté l'impression et l'envoi, par le citoyen Shrrlock, capitaine au 2« bataillon du 92* régiment d'infanterie, momentanément employé au Comité de silrelé générale. /;wp. Le. YocHinn/ .S. d.. in-So, 12 p.[N. Lb*» 1852.]
Ouest .section de l'i. — Voy. Croix Rouge.
,§ 33. :— Section du Palais-Ftoyal (17'90-l'r91).
Section de la Btttte-den-JIoulins < 1 7 Oîi-1 7 U-i . - Section de la lloiitaym (1 794:,. — Section <le la Butte-itea- Moulina (1 TS-i-lSlS). — Église Saint-Boch.
;2,400 citoyens actifs.
8583. — Liste des citoyens actifs de la section du Palais-Royal. (5 avril 1790.) Boulard. S. d., iu-S». 44 p. [N. Lb*" 2026.]
8584. — Section du Palais-Roval. Discours
prononcé par M. Boivin, ci-devant de Blancmire, conseiller au Chàtelet et président de la section du Palais-Royal en l'église de Saint-Roch, le 2 août 1 790, à l'ouverture des élections du maire, des ofticiers iiiutiici-
SECTION Df PALAIS-ROYAL
paiix et des notables. Imp. Bouhird. S. (/., in-S", 7 p. [,V. Lb'" 2023. ]
SiiSo. — Section de la Biittedes-Moulins. Avis. {Octobre 1790.) BoitUml. S. </., in-folio piano. [iV. Lb*''421.]
Convocation pour l'élection du maire, du procureur de la Commune, Je ses substituts et des nfliniei's municipaux.
8086. — Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la seclion du Palais-Royal du 17 novembre 1790. lioiitfird. S. d., in-8». 4 p. f.Y. Lb'" 2024'.]
En Viveur de la répression du vagabondage et de la mendicité.
8087. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des procès-verbaux du 1"' février 1791, an IV de la liberté. Iwp. Boii- Inrd. S. (/., in-8», 4 p. [N. Lb''» 480.]
Réglementation du service du poste de la rue des Moulins et do celui du Palais-Royal.
8088. — Section du Palais-Royal, .\ssemblée primaire (25 juin 1791). Imp. Boidard. S. d., in-folio piano. [iV. Le^' 10]
Annonce du dernier tour de scrutin pour le choix des électeurs restant à nommer.
8.Ï89. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des délibérations du 12 septembre 1791. Imp. Boidciid. S. d., in-folio piano. [iY. Lb*» 2024*.]
Au sujet des subsistances.
8o90. — Section du Palais-Royal, .\ssemblée générale convoquée par la municipalité pour délibérer sur le sort des gardes françaises et autres soldats des troupes de ligne qui se sont réunis aux habitants de Paris, à l'époque du 14 mars [sic : juillet] 1789. Séance du 14 mars 1792. Boidard, S. d., in-8'', 4 p. [P. IOO60*.]
En faveur de leur réintégration.
8o91. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des délibérations... de la section du Palais-Royal. Séance du 28 mars 1792. Hùulard. .S. d., in-8°, 4 p. yP. t0065'.J
Vote d'une collecte en faveur des soldais île Chateauvieux.
8592. — Section du Palais-Royal. Avis aux citoyens. Imp.Boulard. S.d.,\\\UÀ\o piano [iY. Lb*" 479.]
Convocation fixée au 16 avril 1792, pour entendre la lecture du rapport des commissaires do la Commune sur la réintégration des ci-devant gardes-françaises dans les compagnies du centre. Voyez le n» 8590 ci-dessus.
S;-)93. — Section du Palais-Royal. Adresse de la section du Palais-Ro3'al à Monsieur le maire et à Messieurs les officiers municipaux sur les événements du 20 juin 1792. Imp. des rédacteurs-traducteurs des séances de l'Assemblée nationale. S. d. (1792), in-folio piano. [N. Mss.,fr. nouv. acq. 2667, fol. 96.]
8594. — Section de la Butte-des-Moulins.
Certificat du serment décrété par l'Assemblée nationale, le 10 août 1792. S. /. n. d., in-i" piano. [N. Lb'" 422.J
Certilicat en blanc dans l'cx. de la B. N.
8o9o. — Section de la Butte-des-.Moulins. Par procès-verbal de l'assemblée générale et permanente de la section de laBulte-des- Moulins, du mardi 20 novembre 1792...
appert ce qui suit. Boulard, S. d., in-folio piano. \N. Lb*" 423]
Protestation contre un article de Marat, en date du 17 novembre, renfermant une inculpation calomnieuse à l'égard du citoyen Odiot, orfèvre, ci-devant capitaine des grenadiers de cette section.
8.Ï96. — Section de la Rutte-des-Moulins. .\dresse de la section de la Butte-des-Moulins à la Convention nationale, avec sa profession de loi sur l'aristocratie qu'on lui a reprochée au Conseil général de la Commune et aux Jacobins. Imp. Laurcns atné. S. d., in-folio piano. \N. Lb*" 3231.]
8597. — Section de la Butte-des-.Moulins. .\vis (janvier 1793). Boidard. S. il-, in-folio piano. flV. Lb'" 424.]
Ouverture d'un registre destiné à recevoir les offres de logement gratuit ou de secours pécuniaires en faveur des fédérés qui arrivent â Paris.
CHAPITRK VI. — ACTES ET Dfti.IRKHATIONS DES SECTIONS
8598. — Section de la Butte-des-Moulins. Avis aux ritoyeiis ci ciloyeiines. Extrait des registres de l'assemblée générale permanente du 6 février 1793. Imp. Laurcns aine et Comminges. .S. rf., in-S", 4 p. f.Y. Lb'" 1759.]
Souscription en favenr îles volontaires.
8599. — Section de la Butte-des-.Moulins. Imp. Boulard. S. d., in-folio piano. [.Y. I.b*" 427.]
Appel aux citoyens pour la formation il'un corps de volontaires. Pièce ilitTérente de la précédente.
8600. — Adresse à la Convention nationale. S. I. n. d., in-8«, 4 p. [N. Lb*«309;i. i
« Fait et arrêté en l'assemblée générale de la section de la Butte-des-Moulins. le 12 février 1793.»
Pour demander le retrait du décret contre les • prétendus coupables » des massacres de septembre.
8601.— Section du l'alais-Uoyal. Projet d'ordre et distribution du service des citoyens enrôlés et non enrôlés de la section du Palais-Royal. (20 février 1793.1 Iwp. Boulard. S. d.. in-4», 12 p. [N. Lb»" 3197.
8602. — Section de la Butte-des-Moulins. Extrait du registre des délibérations., du 3 avril 1 793. Imp. Lmirens aine el t'ontminfirs. S. d., in-folio piano. ^Y. Lb*» 17;i8. '
Mesures de siireté.
rations de l'assemblée générale de la section de la Butte-des-Moulins, du i" mai 1793. Imp. Laitrens uiné et Comminges, iri-S», 4 p. [.Y. Lb*" 17o8.T
Adhésion à un arrêté des départements de l'Hérault et du Gard, en date du 19 avril, touchant la réquisition des hommes valides et l'expulsion des gens sans aveu.
8604. — Proclamation de la section de la Butte-des-Moulins, arrêtée en l'assemblée générale du o mai 1793, an n de la République. Imp. Laurens aine. S. d., in-folio piano. [iY. Lb*» 3230.J
Ouverture d'un registre d'inscription pour les volontaires de la Vendée.
S60o. — Sections de Paris . prenez-y garde ! Discours prononcé dans la section de la Rutte-des-.Moulins. Imp. J.-.W. Chetcl . ,S.(/.,in-8", lo p. :.Y. Lb"'42G.!
Signe : La H.\rpe.
8606.— Convention nationale. Adresse de la section de la Butte-des-Moulins à la Convention nationale, séance du 24 mai 1793, an H. Envoi aux sections el aux départements. Imprimé par ordre de la Convenlion nationale. Imp. yntionale. S. d., in-8", 3 p. P. 10065*.]
.\dhésion aux adresses des sections de la fraternité et des Tuileries (voyez le n» 8Î97 ci-dessus et le n<'90l7 ci-dessous), n contre les llagorneurs qui parlent toujours au peuple et aux législateurs de leurs droits et jamais do leurs devoirs o, et serment de fidélité à la patrie et a la Convention.
rations du comité civil de la section de la Bulte-dcs-Moulins du 30 mai, l'an 11 de la République. Imp. Laurens. S. d.. in-folio piano. f.Y. Lb*" 3122.1
Protestation contre les agissements de l'assemblée générale de la section.
S608. — Section de la Butte-des-.Moulins. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la seclion de la Butte-des-.Moulins, des 24 el 26 Juin 1793. S./, n. d., in-8«, 11 p. X. Lb*" 425. |
P. 1 , Premier et deuxième arrélé. Le premier de ces arrêtés nomme quatre commissaires pour s'enquérir des faits signalés par les sections de ^larscille et de la Halle-au-Blé.
P. 2, Rapport fait par lesdits commissaires à la séance du 25 juin. (Signé : Tripier, président ; Suret, secrétaire.)
P. 7, R.^FFET à ses concitoyens. Je stiis soldat ri^publicain. Je ne sais ni ne veux faire des ptirases. Je vais répondre cl.iirement et en peu de mots.
Justification des accusations portées contre lui dans le rapport des commissaires et désignées par des renvois auxquels correspond chaque paragraphe de sa défense.
RafTel, chef du bataillon de la Butte-des- Moulins et concurrent d'Henriot au commandement de la garde nationale après le 31 mai, avait été dénoncé par les Jacobins qui avaient fait échouer sa candidature.
8609. — Section de la Butte-des-Moulins.
