SECTION DE .NOÏUE-DAME

8;)22. — Mémoire à Messieurs de l'Assemblée nationale, pour les citoyens de la seclion de Notre-Dame. Imp. V' Hérisf:(inl. S. d., in-8», 12 p. [X. Lb»" 2010.]

Signé : les commissaires noiiunés le lî nuii 1792, OUDET, GlR.^RD.

8323. — Section de Notre-Dame. Avis aux citoyens. Extrait de la loi du 23 mai 1792, relative aux déclarations des personnes arrivées à Paris, depuis le i" janvier 1792. Fait ce .5 juillet 1792. finp. V' Htrissant. S. (1, in-folio piano oblong. [iY. Lb'"' 3172.]

8n24. — Extrait des re.eistres du comité de section de Notre-Dame. Du 6 juin 1792. S. l. n. d., in-4°, I p. [N. Lb*" 2007. J

Vœu en laveur d'une marque distinctivs pnui' les commissaires de section chargés de seconder au besoin les commissaires de police.

Sa2'6. — Extrait de la délibération do l'assemblée générale de la section de Notre- Dame du la juin 1792. Imp. V« Hérissant. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*" 2008.]

Fixation au 21 d'un service funèbre en l'honneur de M. de Gouvion et des autres citoyens morts pom- la patrie.

3526. — Récit et Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de Notre-Dame en ce qui concerne les cloches (16 et 19 juin 1792). Imp. V Hrrisfanl, 1792, in-8», 11 p. [JV. Lb»» 2011.]

P. 2, G, molioii de JI. Beaurin.

8b27. — Discours prononcé dans la séance de l'assemblée permanente de la section de la Cité, du 7 septembre 1792, àlaréception du serment prêté en ladite assemblée par les citoyens de la 3" compagnie de la section armée de la Cité qui marchent à l'ennemi, par M. Le Grand, l'un des présidents de l'assemblée permanente de ladite section. Imp. V' Hérissant, 1792, in-S», 4 p. [lY. Lb« 430.]

8328. — Adresse aux sections de la ville de Paris. La section de la Cité aux quarantesept autres sections. Salut, liberté, égalité.

(3 novembre 1792.) Imp. V' Hérissant. S. d., in-8», 4 p. [Br. M. F. R. 622, 31. T

8529. — Section de la Cité, .assemblée f^énérale permanente. Extrait des registres de délibérations. 24 décembre 1792. Imp. V' Di'lagiielte, m-i", 6 p. [N. Lb'" 1774*T.

Rapport des citoyens ToiSS.MMT et (iOlssET sur la prestation de serment et les formalités d'enLiagement des cavaliers volontaires casernes à l'Ecole militaire.

8530. — Section de la Cité. .Assemblée générale permanente. Imp V Hérissant.

.S. d., in-8», 16 p. [N. Lb»''431.]

Le titre de départ, page 3, porte en plus : Séance du 28 mni, Va7i II île la Bépublique fraiiçaise. Extrait du procès-verbal dudit jour, présidence du citoyen Maillard.

Appel à l'insurrection contre les Girondins. Voyez les trois numéros suivants.

8531. — Section de la Cité. .Assemblée générale permanente. Imp. V' Hérissant.

S. d., in-8", 16 p. [N. Lb»" 4.32.]

Le titre de départ, page 3 , porte en plus : Séance du 29 mai, an // de la République française. E.xlrait du procés-verbal dndit jour, présidence du. citoyen Dobsent.

Même sujet.

8532. — Section de la Cité. Rapport sur l'affaire de Maillard, fait à l'assemblée générale, le 12 août 1793, par les commissaires nommés le 9 du même mois. Imp.

V' Hérissant. S. d., in-8°, 26 p. [Br. M. F. R. 618, 4.]

L'e.-i. du British Muséum porte un envoi au citoyen Dunouis, membre de la Commune de Paris.

So33. — Réponse de Mailluui, ]irésident des commissaires des quarante-huit sections à la journée du 31 mai, à ses calomniateurs de la section de la Cité. Imp. Tremblay. S. d. (1793), in-4», 4 p. [lY. Lb" 3183.]

8534.— Section de la Cité. Procés-verbal de la fête civique célébrée le jour de l'inauguration des bustes de Lepelletier et Marat, représentants du peuple, inorts victimes de leur dévouement à la patrie. (30 vende-

CllM'ITHK VI. — ACTKS El' DÉLIHliUATIONS UES SKCTIONS

miaicc an 11-

Hcrissanl. S.

>l ()olol)i-e 17113.) liiip. V' d., iii-8", 32 p. L-V. Ll)"

V. 3, disooui's (lu ciloveii L.\m)UEY, présijciit. P. 14, discours du citoyen LeGB.^nd. P. 27, discours du citoyen BoNcOUR, secrétaire de la Société fraternelle des deux sexes, séante aux Jacobins. Hymnes et couplets anonymes.

8333. — Égalité, liberté. Section de la Cité. Comité révolutionnaire. Séance du 22 pluviôse an II. (10 février 1794.) Extrait du procès-verbal dudil jour. Imp. Hérissunt. S. d., iu-8°, 15 p. [Br. M. F. R. 618, 3.J

Lecture d'un rapport du citoyen LevaSSEuh, au nom de l'administration des liôpilaux, inséré dans le n" 40 du Joiiriiai de la Commune de Paris (voyez ci-dessus, n" 5576), au sujet de l'apposition des scellés sur les portes de la sacristie de la maison des Enfauts de la Patrie [Enfants Trouvés], place de la Raison [parvis Notre-Dame] et de divers autres abus imputés au comité révolutionnaire de la section et réponse aux imputations de ce rapport.

8o36. — • Section de la Cité. Kapport des commissaires nommés pour la distribution du pri.v de valeur donné par la citoyenne Bidaul, de la section. Ledit rapport fait en assemblée générale , le S ventôse an II (23 février 1794). Imp. V» Hérissaiit. S. d., in-8°, 31 p. [iV. Lb*» 1775.]

La collection Rondonneau iiosséde un autre

liraL;o dont le titre de départ est ainsi niodilié :

8337. — Egalité, liberté. Section de la Cité. Rapport fait en assemblée générale le quiiitidi îj ventôse an II... par les commissaires nommés pour la distribution du |)ri.\ de valeur donné par la citoyenne Bidaut et destiné au trait le plus héroïque d'mi citoyen de la section. Imp. V' Hériss.ml. S. d., in-8», 31 p. [fl. AD. XVllIs 297.]

8338. — l'Atrait des registres de l'assemblée primaire de la section de la Cité. 21 fructidor an III (7 septembre 1793). Imp. V' Delayuetle. S. d., in-folio piano. [.Y. Lb""

L'assendjléo déclare qu'elle prend sous sa garde spéciale n tous et chacun de ses nieni-

8339. — Déclaration de principes et Opinion de l'assemblée primaire permanente de la section de la Cité, concernant la proclamation faite dans son arrondissement de la déclaration de la Convention nationale sur la prétendue acceptation par le peuple des décrets des 5 et 13 fructidor. Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée primaire permanente de la section de la Cité, séance du 3 vendémiaire de l'an VI (23 septembre 1795). Imp. V" DeijucU^. S. d., in-folio piano. [X Lb»» 3291.]

S 30. ~ Section de l'Observatoire (l'790).

ÉgUse du Val-de-Crdce et (depuis le 9 août 1792) Église des Feuillantines. (1,700 citoyens actifs.)

8540. — Section de l'Observatoire. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 23 avril, an II de la liberté (1790). Imp. de la Société typoyraphique, in-8°, 3 p. [N. I-b»" 2012".]

Protestation coiure la déiuission de La Fayette.

8341. — Section de l'Observatoire. Extrait du rei-'islre des délibérations du 1"' février

1 792. S. t. n. d., in-folio piano. [N. Lb«'2012*.] L'assemblée générale de la section prend l'engagement solennel de ne point faire usage de sucre et de café » jusqu'à ce que leur prix modéré permette à leurs frères de la classe moins aisée de se procurer cette jouissance " et ouvre une souscription pour la fabrication des piques.

8342. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale . . de la section de l'Observatoire (29 mars 1792).

SECTION DE LOBSKIIVATOIRK

Imp. do la Société littéraire- typographique de l'Eslrapade. S. d., in-8", 4 p.

En faveur des honneui' de Clialeauvieux.

rendre aux soldais

8343. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de l'Observatoire du 30 mai, an IV de la liberté (1792]. Imp. de la Société typographique, S. d., in-8», 4 p. [^. Lh*" 201 3.J

Délibérations au sujet de la lettre du maire de Paris, à l'occasion de celle du Roi (voyez cidessus, n» 6076), et de l'arrêté de la section du Théâtre-Français, se déclarant en permanence, et vote d'une adresse à l'Assemblée législative.

8344. — Extrait du registre des délibéralions de l'assemblée générale de la section de l'Observatoire. Du mercredi 27 juin 1792. Imp. de la Société typographique. S. d., in-8», 8 p. [.V. Lb" 476.]

En faveur du maintien des soixanle bataillons de la garde nationale.

8343. — Récit fait à l'assemblée générale de la section de l'Observatoire, dans la séance du 31 juillet, de ce qui s'est passé au cbàteau des Tuileries, aussitôt après l'événement des Champs-El3'sées, par un cbasseur volontaire, de garde chez le Roi, au poste de la Reine. Imp. C.-F. Patris. S. d., 1792, in-8", 7 p. [N. Lb*» 477.]

Signé : Jacques Vallière.

8346. — Opinion du sieur Jealrat, citoyen de la section de l'Observatoire, sur la publication d'un prétendu manifeste du prince de Brunswich, commandant de l'armée combinée de l'empereur et du roi de Prusse (2 août 1792). Imp. Chardon. S. d., in-8°, 2 p. [P. 10063*.]

8347. — Discours sur le jugement de Louis le Dernier, sur la poursuite des agioteurs, des accapareurs et des traîtres, prononcé dans l'assemblée générale de la section de l'Observatoire, le jour de sa translation dans la ci-devant église des Ursulines, par JACQrF.s Rdux, électeur de la section des Gravilliers, membre du Conseil général provisoire de la Commune et de ki Société des Droits de l'homme et du citoyen, imprimé et envoyé, d'après l'arrêté de l'assemblée générale, au.x quarante-sept sections, à la

Commune de Paris, à l'assemblée électorale, au.x sociétés des amis de la liberté et de l'égalité, des droits de l'homme et du citoyen et à toutes les sociétés populaires. S.l.n.d., in-8», 16 p. [N. Lb^° 2014.]

8348. — Section armée de l'Observatoire. Organisation des compagnies. Imp. de la Société typographique. S. d., in-folio piano. [N. Lb^ 3243.]

8349. — Projet d'adresse de la section de l'Observatoire à la Convention nationale. Imp. delà Société typographique. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*» 2013]

Pour réclamer l'ouverlure d'ateliers publics.

8350. — Compte rendu par le comité révolutionnaire de la section de l'Observatoire sur les mesures à prendre pour détruire l'esprit de corps qui règne parmi les boulangers. Imprimé par ordre de l'assemblée générale. Imp. de la .Société typographique. S. d., in-8°, 8 p. [Br. M. F. R. 620, 2.]

8ool. — Paris, le 23 thermidor an 11 (12 août 1794). Le citoyen Edme-Sébastien Jealbat à ses concitoyens de la section de l'Observatoire. S. /. n. d., in-8», 4 p. [\. Lb" 4002.]

Demande d'élargissement des citoyens Cassini, ancien .secrétaire de la section; Simon, commissaire de police ; Leniil, architecte, et Lecomfe, dont la profession n'est pas spécifiée. Jeaurat se plaint, en outre, d'une visite domiciliaire faite chez lui, le 15 brumaire précédent, au cours de laquelle il lui fut enlevé pour 4,000 livres de tableaux dont les originaux en tapisserie et en tableaux existent encore aux Gobelins.

Le tout est signé : Jeaubat, le plus ancien astronome de l'Observatoire.

8332. — Le Comité de bienfaisance de la section de l'Observatoire, à ses concitoyens. (10 frimaire an 111-30 novembre 1794.) f/«p. Patris. S. d., in-4», 6 p. [Br. AI. F. R. 13*, 43.]

.\ppel à la cliarilé en faveur des indigents.

8S33.^.\dresse de la section de l'Observatoireàla Convention nationale, prononcée à la barre de la Convention, le 13 thermidor an III (31 juillet 1793). S.l. ». fZ..in-8°,4 p. [.Y. Lb'" 2016.]

Pour demander le rapport du décret établissant une commission prise dans le sein de la Convention chargée de juger les détenus.