Ht
la séance du sixième joui' couipléinenlaire. an III de la République (22 septembre 1795). Imp. Langlois. S. d-, in-folio piano. [iV-Lb'" 3290.]
Protestalion contre le décret du troisième jour complémentaire prononçant l'exclusion de toutes les fonctions publiques pour tous les parents d'émigrés.
8789. — Section de l'Unité. Assemblée primaire et permanente. Arrêté pris dans la séance du 2 vendémiaire an IV (24 septembre 1793). Imp. Langlois, S. (^, in-folio piano. [N. Lb*" 3290.]
Contre la prétendue majorité des votes en faveur de la réélection forcée des deux tiers de la Convention nationale.
§ 41. —Section des Quinze-Vinffts (IT'aO-lSlS).
Église des Enfants -Trouoét.
(2,000 citoyens actifs.)
8790. — E.\lrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section des Quinze-Vingts. (3 mars 1791.) Imp. V' D'Houry, in-S", 4 p. [N. Lb»° 2090. |
En faveur de l'élargissement des citoyen.s arrêtés à Vincennes, le 28 février précédent.
8791. — Section des Quinze-Vingts. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. (9 jnai 1791.) Imp. Tes(u, ia-H", 3 p. [iV. Lb" 2092.]
Justilicatioii du comiuandaiU du Ijataillon accusé d'avoir perçu, à son profil et sans en rendre compte, des droits d'entrée pour des sommes considérables.
8792. — Extrait des délibérations de la section des Quinze-Vingts prise en assemblée générale, le 18 septembre 1791, relativement aux farines et au prix du pain. Imp. Fv'vée, in-8», 7 p. f-Y. Lb»" 2091.]
879:). — Pétition individuelle des citoyens de la section des Quinze-Vingts, faubourg Saint-Antoine, présentée à l'Assemblée nationale, le Il décembre il'H. Imp. Momoro. S. d., in-8», 7 p. [i\. Ub" 2094. |
Contre la pétition des membres du directoire. Voyez ci-dessus, n<" 6003-6014 et le numéro suivant.
8794. — Pétition présentée à l'.Vssembléo nationale par les citoyens de la section des Quinze-Vingts, faubourg Saint-Antoine. Im-
primée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-S», 4 )>. [N. Lb'3 3 X, n» 8.]
Réimpression de la pièce précédente.
8795. — Pétition faite à l'Assemblée nationale le l.T janvier 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Naliomde. S. d., in-8», 7 p. [.V. Le" 3 X, n» 19.]
Signée : OONCHON, organe de la députation.
Sur le maintien des gardes françaises dans Paris, la création d'écoles primaires, l'entrée en fonctions du précepteur du Dauphin, la remise au comité de surveillance du procès-verbal de police constatant la distribution de fonds aux spectateurs des tribunes, la fabrication de petits assignats et le compte rendu do cette pétition par le comité chargé de l'examiner.
8796. — Pétition individuelle des citoyens du faubourg Saint-.\ntoine, présentée à l'Assemblée nationale, le 26 janvier 1792. Imp. Momoro. .S', d., in-8°, 4 p. [N. Lb" 10404.]
Contre les accapareurs et les agioteurs.
8797. — Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quinze-Vingts, ci-devant des Enfants-Trouvés, composée des citoyens du bataillon (3 février 1792). Imp. Momoro. S. d., in-4°, 3 p. [P. 1006o*.]
Sur la réintégration des gardes-françaises, la garde de la trésorerie nationale par la gendarmerie, des poudres de l'Arsenal et de l'Assemblée législative.
CHAl'ITRK VI. — ACTKS ET DÉLIBÉHATIONS DES SECTIONS
8798. — Adresse des citoyens du faubourg Saint-Antoine, du 6 mars 1792. Imprimé par ordre de IWssemblée nationale.
Imp. yationale, S. d., in-8», 7 p. \.\. Le^ 3 X, n° 23.]
Contre la pétition adressée au Roi au nom des habitants du faubourg.
Signée : GONCHON, orateur. t?uivent [sur l'original] quatre cent cinquante signatures.
8799. — .\dresse des citoyens du faubourg Saint-Antoine à r.\ssemblée nationale, lue à la séance du 22 mai 1792.
Imprimée par ordre de l'Assemlilée nationale. Imp. Xalionale. S. d., in-8", 4 p. f.\. Le'^aX, no 31.]
Signée : Jurie, commissaire de jiolice; GON- CHON ; Charlieb, adjudant-major ; HuGCENIN : Lefoht, etc.
8800. — Adresse de la section des Quinze- Vingts à l'Assemblée nationale, présentée le 25 juin 1792, an IV de la liberté. Imprimée et envoyée aux quatre-vingt-trois départements par ordre de l'.Xssemblée. Imp. Nationale. S. d., in-8», 8 p. [.Y. Le'^ 3 X. n" 53.]
Pour réclamer la responsabilité du rassemblement qui a eu lieu mercrdi.
8801. —Pétition des habitants du faubourg Saint-.\ntoine à l'Assemblée nationale, lue à la séance du 8 juillet 1792, an IV de la liberté. Imprimée jiar ordre de r.\ssemblée nationale. Imp. ]\'i(lioiwle. S. d , in-8°, 4 p. [X. Le" 3 X, n° ti67.]
Protestation contre les accusations dont ils élaient l'objet et serment de mourir pour la patrie, au nom de cinquante mille ci-devant Auvergnats, charbonniers, commissionnaires et porteurs d'eau. On lit, p. 4 : • Suivent trois cents signatures sur l'original déposé chez l'imprimeur. 1)
8802. — Adresse des citoyens de la section des Quinze-Vingts, faubourg Saint-.\ntoine, du 17 août 1792... Imprimée par ordre de r.\sseniblée nationale. Imp. Xalionale. S. d., in-8°, 6 p. [.\. Le" 3 X, n" 95''i>.J
Signée : GonxhON, orateur de la diputation.
8803. — Projet présenté à l'assemblée générale de la section des Quinze-Vingts,
par .M. BiRLOT, citoyen de ladite section. (24 septembre 1792.) .S. /. n. d., in-4'', 3 p. i-Y. Lb" 2093.]
Projet d'organi.salion pour les travaux d\i camp sous Paris.
8804. — Convention nationale, .\dresse des habitants des faubourgs Saint-Antoine et Saiiit-.Marcel à la Convention nationale. Imprimée par ordre de la Convetilion nationale. Imp. yationale. S. d , in-8°. 3 p.
y. Le^" 213.]
Les délégués en tête desquels figure Gonchon, demandent à former une compagnie de volontaires portant le nom des deux faubourgs.
8805. — Convention nationale. Adresse des hommes du faubourg Saint-.Vnloine à la Convention nationale. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre déparlements. Imp. yationale. S. d., 111-8°. 4 p. ].\. Le'» 2480.
.\lloculion de GûNCHON, au nom des hommes du faubourg Saint-Antoine, section des Quinze- Vingts, et présentation d'un des héros de Jemmapcs. Jean-Jacques-Louis Viez qui, comme récompense de ses sept blessures, réclamait seulement l'arriéré de sa solde et une indemnité pour la perte de son bagage.
8806. — Convention natronale. Adresse des citoyens du faubourg Saint-.\ntoine, section des Quinze-Vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-.Nouvelle, à la Convention nationale, lue à la barre le 20 octobre 1792, an I de la République, par le patriote Go.nchon. Imprimée et envoyée aux quatre-vingt-trois départements, par ordre de la Convention nationale. Paris, Imp. yationale. S. d., in-8», 8 p. :.Y. Le"* 16.]
Souhaits de bienvenue et protestation de dévouement à la République.
8807. — Convention nationale, .\dresse des citoyens du faubourg Saint-.\ntoine et du faubourg Saint-.Marcel à la Convention. (Le 13 janvier 1793.) Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux (juatre-vingt-quatre départements. Imp. yationale. S. d., in-8», 4 p. [y. Le™ 118.]
Signée, p. 2 : GONCHON, organe de la députation.
SECTION Dl nOI-DK-SlClLE
S80S. — PuiLii'PK Violet à ses juges, les conimissaires des qiiarante-hiiit sections, pour disculer les candidats nommés notables à la Commune de Paris. (31 janvier 1703.) Iinp. de la section des Quinze-Vingts. S. d.. in-4». 8 p. [N. Lb"> 2096.]
Le titre Je départ, p. 3, porte ; Réponse du ciloyen ViOLBT, nommé par ses concitoyens, notable à ta Commune de Paris, aux inculpalions faites contre son civisme.
Pli. Violet était ouvi'ier n la manufacture des places.
SisOO. — Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quinze-Vingts, ci-devanl des Knl'ants-Trouvés, composée des enfants du bataillon. (3 février 1793.) /»y). Momoro. S. d.. in-4°, 3 p. [iV. Lb*" 2093.]
Eu faveur des gardes-franeaises et au sujet lié la Lrarde du trésor national, des poudres et du pouvoir législatif.
tion des Quinze-Vingts. S. /. u. d-, iii-4<>, 4 p. [X Lb*' 30o6.]
Xu sujet du siège de Lyon. Voyez le uuuièro suivant.
8812". — Go.NCHO.N nux citoyens de la section des Quinze-Vingts. Lyon, itnp. Roger. S. d., in-8°, 8 p. IN. Lb^'' 30o6 A.]
Réimpression de la pièce précédente.
8813. — Fête civique en l'honneur de iMarat, Le Pelletier, Chalier, et autres martyrs de la liberté, célébrée décadi 10 fi-imaire an II (30 novembre 1793), par les sections des Quinze-Vingts, de l'Indivisibilité, des Droits -de-1'Homme et de l'Arsenal réunies à cel effet. Imprimé ù l'inslilulion nationale des Enfants- Aveugles. 1793, in-8% 4 p. [N. Lb*» 2097.]
8810. — Convention nationale. Pétition des habitants du faubourg Saint-Antoine (22 avri- j. 793).
Dénonciation de Dumouriez. Voyez tome I", n" 3995.
8811. — Pétition des communes et sections du déparlement de Paris. Imp. J. fi. Colas. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3170.]
Contre les accapareurs.
8812. — CoNCHiiN aux citovens de la sec-
Régénérée (section)- — Voyez Thermesde-Julien.
République (.Section de la). — Voyez Roule (Section du).
Réunion (Section de la).
bourg.
Voy. Beau-
Révolutionnaire (Section). — Voyez Henri IV.
.§ 42. — Section du Fîoi-de-Sicile (l'?90-l'793).
Section des Droits-de-VHomiiie (iros-lSia). —Quartier du 3Iarcht}-Saint- Jean (1813;. —Église du Petit-Saint-Antoine.
(1,800 citoyens actifs.)
8814. — Seclion du Roi-de-Sicile. Ins- Sicile à l'Assemblée nationale. Paris, imp.
cription de citoyen actif, pour le service de Mdtel. S. d. (1791 ?), in-4'', 3 p. [i\. Lb*"
la garde nationale, le i~9 .S-l. n. d., 2105.]
feuillet in-8°. {N. Lb*" 2104. Rés.'^
Brevet en blanc dans l'es, de la B. N.
Protestation d'admiration pour son coura.^e et de reconnaissance pour ses travau.v.
Mo. — .\dresse de la section du Koi-de- T. II.
8816.-- Adresse des citoyens de la section
r.HAPITKK VI. ACTKS KT DF.I.IHKUATIO.NS ni:s SECTIO.NS
du Hoi-de-Sicileà leurs frères de la section des Quinze-Vingts et de loules les sections de Paris. Imp. MiUel. S. </., in-folio phiiio. [JV. Lb" 3246.]
\î,n riionncur de la jciuinûe du 10 aoul.
SHI7. — Observations sur la demande qui a été faili: de la déchéance du Roi (6 août an IV JTOÎ). S. /. n. d., in-4", 4 p. [P. lOOeii*.]
Signées : '* de-Sicile.
citoyen de la
du Koi-
88 18. — Adresse présentée à la Convention nationale, le 30 septembre 1792, par les citoyens G.vttrkz, Old.vrt, Poinubd, G\s- -NiER. Paris, imp. Miltcl. S. d., in-folio piano. fjY. Lb» 1790.]
Au nom de la section des Droils-de-l'Honniie. Félicitations sui- raijolilion de la royauté et la lutte contre l'étranger.
Voyez le numéro suivant.
î^Sl'.'. — Adresse présentée., par les citoyens Galtrez... Paris, imp. Millet. S. d.. in-8°, 4 p. fiV. Lb"' 1796 A]
8820. — L'an I de la République françai-se . Force armée de la section des Droits-del'Honiine. Projet de service militaire arrélé par ladite section. (30 octobre 1792. ) Paris, imp. Millet. S. d., in-4", 16 p. \P. 1006o*.]
8821. — Section des Droits-de-l'Hoinnie.
Extrait du registre des délibérations de la section du 20 décembre an I (1792). Paris, imp. Millet. S. d., in-8°, 3 p. [.V. Lb'" 1790.]
Contre l'agiotage.
8822. — Projet d'un mandat spécial et impératif aux mandataires du peuple à la Convention nationale, par Jean V.-irlet, électeur de 1792 et citoyen de la section des Droits-de-rHomnie, rue Tiron, n» 6.
Ituprimé aux frais des sans-culottes. Paris, chez les directeurs de l'imprimerie du Cercle social, 1792, in-8", 22 p. (P. lOOCSM
ÊPIGR.
A tous h
cœurs bleu nés
la patrie esi dit
VOLTAIIlï .
8823. — Réilexions sur la justice de paix, présentées à la section des Droits -de-
l'Hommeparun de ses membres, assesseur.
Versailles, imp. Cosson, 1792, in-S», 4 p. [Ji. Lb" 1798.]
Signées : Barrieh, asse.sseur de la justice do paix de Versailles, arrondissement du Nord.
8824. — Section des Droits-de-l'Ilomiue.
Extrait des registres des délibérations.
Séance du 2 févrierl793. Paris, imp. Millet. S. (/., in-8", 8 p. ;X Lb*" 1791.]
E.\amen des dénonciations formulées contre le citoyen Gattrez. président de la section, et arrêté en sa faveur.
