Section des Droits-de-l'Homme
l'assemblée générale. 4 avril, an II de la République française. Imp. Millet. S. il., in-4<>.
Arrêté invitant les •citoyens à chercher les moyens les plus propres à sauver la chose publique.
8826. — Seclion des Droits-de-l'Homme.
S. /. n. d., in-4". 1 p. y. Lb"' 1793.]
("irculaire relative au payement d<i la contriinition promise aux femmes et aux enfants des volontaires de la Vendée.
8827. — .Sirtion des Droits de l'boinnir. .\" . Rillet de citoyen adiuissibleà voter aux assemblées. Tmp. .Millet. S. d., in-4". I p. [N. Lb" 1794.)
L'ex. de la B. N. porte le nom de M. Frani.ais-Marie Lliumandie. rue Saint-Antoine. 70.
8828. — Adresse de la seclion des Droitsile-l'Homme aux quarante-sept autres sections. Paris, imp. Millet. S. rf.,in-4", 4 p. UY. Lb'M79b.j
Sur la déclaration du danger de la patrie et les enrôlements volontaires.
8829. — Pétition des jeunes gens en réquisition de la section des Droits-del'Homtne. Imprimée par ordre de la (jOnvpiilion nationale. Imp. Naliouale. S. d., in H". 2 p. iiîr. .1/. F. H. (.17, 237.]
Désaveu d'une autre pétition et de celle des jeunes gens de la seclion des Arcis.
8830. — Convention nationale. Adresse de la seclion armée des Droits-de-l'Homme il la Convention nationale. Imprimée par
SKCTIOX DU ROILE
Xio
ordre de la Coiiveiilinii n;ilioiiule (27 avril 1793). Imp. Nalionidc. S. d-, in-8", 4 p. [iV. Le^»* 2444.J
Présentation du nouveau drapeau de la section en remplacement de l'ancien, « où i|uek|ues symboles de tyrannie se trouvaient mêlés iuix couleurs nationales ».
8831. — .\dresse à la Coiivenlion iialionale (27 novembre 1192). Paria, imp. Millel. S. d., in-4°, 4 p. [iY.Ll)'" 1797.]
Contre les acc;i|iareur.s.
8832. — Libertt-, égaillé. Paris. Coiiiilé l'ivil de la section des Uroits-de-l'Homnie. Travaux pour les récoltes .^■. / ». '/.,in-4", 1 p. [iV. Lb*" 1799.]
Bulletin en blanc conlenant les indication^ d'identité et ordonnant au porteur de se rendre au lieu ([u'on lui désignera pour y l'aire la niois- .son, .sous la conduite et surveillance d'un citoyen.
8833. — Vœu.\ l'orinés par des Français libres ou Pétition manifeste d'une partie du souverain à ses délégués pour être signée sur l'aidel de la patrie et présentée le Jour oi'i le peuple se lèvera en masse pour résister à l'oppression avec les .seules armes
de la raison. 8. /. n. d., iii-4», 8 p. ^lir. M. P. B. 64*, 2J.
8i,uné : J. V.VRLET.
Mesures a prendre pour le salut de la patrie.
8834. — L"E.\plosion. 10 vendémiaire an 111 (1°'' octobre 1795). S. /. n. d., in-S», 15 p. i-Y. Lb" 4090. — P. I00I3:C.|
Signé ; Varlet.
Voyez tome I'', n" 'i.'!99.
88:!o. — Mémoire justilicatit' de la compagnie des caiionniers de la section des Droils-de-l'Homme, à tous les républicains français. Paris, imp. des Aveugles-Travailleurs, brumaire an III de la République, in-4», M p. [-Y. Lb" 1476.]
.Vu sujet de 1.1 jom-née du 9 tlierinidor.
l.'inuoccticc daus les ters, SéïBrilé, JLislice.
S8:i6. — .\dresse des Parisiens a la Convention nationale. .S'. /. »,, il., in-S", 8 p fiV. Lb*» 437.T
Signée : Bellart, président do la section des
L)roits-de-l 'Homme, et GoRGUERKAU, secrétaire.
Au moment de la sép.iration de la Convention.
§ 43. — Section du Houle (17'90-1'793).
Section de la RépubliqH€- ( 1 rOît- l "rw^j. — Section du Koule (iruêi).
Église des Capiicins-Saint-Honoré,
(1,300 citoyens actifs.)
8837. — .Section du Roule. E.\trait du registre des délibérations du 20 juillet 1792. Imp. des rédacteurs-traducteurs des srarve.s lie l'Assemblée nationale. .S. (/. , in-folio piano. \N. Lb*» 5107*.]
Mesures pour la publicité des l'assemblée générale de la section.
de
8838. — Section du Houle. E.\lrait du registre des délibérations en date du 29 aofit 1792. Paris, imp. G.-F. Galletti, an IV, iii-8oblong. fiY. Lb»" 2107*.]
Protestation contre le bruit de la saisie de
fusils chez divers citoyens de la section, et notamment chez M. Picavet, cure consliuilionncl de Sainte-Madeleine.
88ii9. — Section du Houle. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée pertnanente et générale du 23 septembre 1792. Imp. Galletti. S. d., in-8°, 8 p. \N. Lb'"' 2109.^
Mesures d'ordre a prendre en vue des travaux du camp sous Paris,
8840. — Section du Roule. Extrait du registre des délibérations de la section de
CIlAI'lTliK VI.
AciKs i;t L)i;libkhaii(».\n uk.s sEt/rio.Ns
l;i Hépublique IVfinçaiso du tJo octobre, an I de la République. Paris, imp. G. -F. Gultetti. S. d., in-4», 4 p. [.Y. I.b»" 2107*.J
Publication de la liste des individus de la seclion signataires de pétitions ou membres de clubs^et sociétés anticiviiiues, partis pour les frontières et revenus « pour occuper des places soit dans la capitale, soit dans l'armée, et bientôt peut-être dans leurs sections ». Cette liste remplit plus de deux pages.
8841. — Pétition des li-availleurs des travuu.x publics de la seclion du Roule et ateliers voisins. L'an 11 de ta lilierlé. Imp. Tra.iseux. S. d., in-8", 8 p. [P. 1006o'."
P. 7-8, liste des siirnataires.
8842. — .Section de la République. Kxliail du registre des délibérations de l'as-semblée générale et permanente de la section de la République, séance du 21 juin l'793. Imp. de la nie Sainl-Piacre. S- d., in-folio piano. [.V. Lb» 3137.]
lia faveur de l'union de tous les citoyens.
8843. — Le Culte des arbres ou Idée de l'état heureux des premiers hommes guidés par les seules lumières de la raison. Origine du despotisme téodal et superstitieux.
Avantage du culte de la Raison sur lo culte catholique. Discours prononcé le «luartidi ventôse (22 février 1794) à la Société populaire de la seclion de la République,;! l'occasiou de la plantation de l'aibre de la liberté, par le citoyen GiiBot rt, instituteur, membre et professeur de géographie de la Société de l'institution nationale. Imprimé par ordre de la Société. Paris, G.-F. Gallelti. an II, in-8°, 14 p. [R. AD. XVII, 49.]
P. 13, Coup(e(s (du même) po»)' /'inauguration </e J'ar6re de (a liberté.
8844. — Commune de Paris Section de la République. Imp. yalionale, S prairial un III. in-8», 4 p. [.Y. Lb" oOl.]
-Vrrété concernant la mise en liberté des titiiycns détenus sans motif.
884o. — Section d» Roule. Kxtr.iil du procès-verbal de l'assemblée générale de la section du Roule, précédemment nommée section de la République, du 30 prairial an III (18 juin 179b). S. /. n. d., in-4«, 3 p.
Arrêté motivé déclarant (|ue la section reprend son nom primitif « parce i|uc l'ancien pourrait faire tirer cette induction ridicule, mais dangereuse, qu'il n'y a dans Paris qu'une section républicaine u.
.s; 44. — Section de Sainte-Geneviève (17'90-17'91.)
Section du faHihèon-Franfais .1 V l>a - IS la.) — Quartier Saint- Jacques 1813 . — Église du Collége-de-Maoarre.
(2,800 citoyens actifs.)
8846. — Section de Sainte- (leneviéve.
Liste générale des citoyens éligibles. 1790. Imp. Quillau. S. d., in-4", 9 p. non chiffrées. [.Y. Lb«» 2126.]
Prénoms, noms, professions et domiciles des citoyens. La liste n'est point classée par ordre alpliabélique.
8847. — Section de Saiiitc-fjeneviève.
10 novembre 1790. Imp. Quillau. S. d., in-4", 4 p. [iV. Lb*"2l24*.]
Motion signée B.\Li.iN, citoyen de la seclion.
au sujet de l'exclusion comme électeurs des citoyens désignés sous le nom de o savants ». Ballin répond à des observations présentées à la séance du 6 du même mois par un membre qu'il ne nomme pas, mais dont il vante le mérite personnel et les services signalés.
8848. — Observations sur l'importance des noininalions proposées à la section Sainte-Geneviève, par M. Mexdolze, citoyen de cette section et membre de la Société des Amis de la constitution. Imp. Gueffier. S. d. (1790), in-8», 4 p. [P. 1006b*.]
SKCTIO.N DF. SAlNTl-.-Gi:.Nl".VIi:\K
8849. — Seclion de Sainle-fieneviève.
Comité de seclion. .Séance du 26 janvier 1791. S. /. n. d., in-4°, 2 p. [.V. Lb" 212b. ]
Lecture d'une lettre du comité de la section du Faubourg-Montmartre aux administrateurs de police sur la nomination de quarante-huit commissaires, dont vingt-quatre de police.
88o0. — Section de Sainte -Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale. Le 28 janvier 1791. In-8°, 2 p. [N. Lb*» 212.3-.^
Adhésion à l'arrêté du 27 janvier de la section du Théâtre-Français sur la convocation de la commune.
8831. — Section de Sainte-Geneviève.
Il février 1791. .S. /. n. d., in-4". 3 p. ".Y.
Circulaire sur la création d'un comité central de correspondance entre les sections. L'ex. de la B. N. porte la souscription et la signature autographes de CaillOX, président, et de BbOUET le jeune, secrétaire L'reffier.
8832. — Seclion de Sainte -Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale tenue le 11 mars 1791. Imp. V' Va- Inde, 1791, in-4", 3 p. [iV. Lb*" 2123*.]
En faveur de la création d'un bureau central de correspondance pour les sections.
8833. — Réflexions sur le danger du commerce de l'argent, présentées par M. Blin, citoyen de la section de Sainte-Geneviève, à l'assemblée générale de ladite section, le 21 mars 1791 et acceptées à l'unanimité. Imp. Gi-and. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*"2l27.J
Réimp. dans le n° IV du Thermomètre de l'opinion publique. Voyez ci-dessus, n" 78 54.
8834. — Section de Sainle- Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 27 avril 1791 S. /. n. d., in-4'', 4 p. {X. Lb" 2123-.]
Motion de S.4ILI„\-NT en faveur de la réformalion des hôpitaux. Voyez le numéro suivant.
88oo. — .Adresse à [".Assemblée nationale, à l'effet d'obtenir, pour tous les départements, un décret conslitulioniiel qui ordonne le remplacement des anciens administrateurs d'hôpitaux et autres établissements de charité, par un conseil d'admi-
nistration gratuite, sous la surveillance des départements et municipalités, conseil dont les membres sont élus librement par le peuple et renouvelés ou continués tous les trois ans, présentée par la section de .Sainte- Geneviève, sur la pétition de .M. Saillant, citoyen de celte section. Imp. C. Simon. S. d., in-4», 8 p. [JV. Lb" 303.]
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale, du 27 avril 1791.
8So(>. — Section de Sainte-Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale tenue le 8 juin 1791. Imp. V« V'dadc, 1791, in-4", 3 p. [A. S-]
Contre l'article 32 du décret dit du » Marc d'argent » sur les conditions d'éligibilité des citoyens actifs.
8837. — Section de Sainle- Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale permanente. Du samedi 1 1 aoiH 1792. fmp. C. Simon, i 792, in-4°, 3 p. [N. Lb"' 304.]
Justification de M. ETIENNE, commandant du bataillon, sur sa conduite dans la journée du 1 0 août.
8838. —Discours prononcé dans l'église paroissiale de Sainte-Geneviève, par M. Dk- CAisNE, pretiiier vicaire de cette paroisse, au service que les citoyennes de la seclion du Panthéon-Français ont fait célébrer le jeudi 23 aoiU 1792. Imp. de la SociHç typographique des Trois-Amis. S. d., \n-H". 13 |i. [.T. Lb'"48l.:
8839. — Projet d'adresse à la Convention nationale, rédigé par le citoyen Jilian de Carentan, professeur de ri'niversilé au collèf^e du Panthéon -Français, ci-devant .Montaigu. électeur du département de la Manche, adopté parla seclion du Panlhéoii- Français, et imprimé à ses frais. Imp. Lion. S. d., in-4", 6 p. X. Lb"' 2032.]
Prolcslation conlre l'accusation d'incivisme formulée contre Paris et invitation à la Convention à se prononcer promptemenl sur le sort de Louis XVI.
8860. — Adresse rédigée par le citoyen Jllian de Carentan, professeur de l'iniversité au collège du Panthéon-Français, cidevant Montaigu et électeur du déparle-
cHAinritK VI.
ACIKS KT IIKI.IRKRATIONS DKS SKCTIONS
]nc>iil (le l;i Maïu-lii'. :ic.lo|ilér p:u' la seclion ilii l';iiithéon-Krançais, et iiupriint'-p aux Irai^ ilr ladilfi section. Aux quarante-quatre mille municipalités de la Képublique française. Imp. Lion. S.d , 111-4°, 12 p. {JS. Lb*" 2033.]
SS6I. — Kxtrail des registres des délibérations de l'assemblée générale et permanente de la section du Panthéon-Français. Séance du -1 décembre 1792. Imp. IJnn.
S. il. iu-8". I p. [iV. Lb»" 2027-.J
Arrêté Jemaudant que le.s citoyens élus par le corps élecloral Jii département de Paris soient soumis au .so.rulin épura loii'o des assemblées primaires.
88()2. — Kxtrail des registres de l'assemblée communale de la section du Panthéon- Français. .') décembre n02. Imp. Lion. S. d., in-8", 3 p. [P. 1006.1*. 1
Arrêté soumettant a la censure tout eiloyen apiiclé a faire paiMie de l'assemblée primaire.
S8tj3. — Procès-verbal de l'assemblée des corps administratifs et judiciaires réunis dans la grande salle de l'Hôtel-Commuii, le 13 janvier 1793. Lj/o«, imp. .1. I.rroy, 1793, in-4% 2 p. [JV. Lb" 2.ï9ti
.\ la suite, est cartonné, dans Pcx. de la B. N., le Projet d'adresse JULIAN DF ('.\RENTAN.Voyez ci-de.5s\is. n» 88.')9.
88i)+. — Convention nationale. Kxlrail du procès-verbal de la section du Panthéon- Français. Imprimé par ordre de la Convention nationale, envoyé aux départements et aux armées (13-14 mars 17931. Imp. Nntioniilr. S. d., in-8°, 3 p. [N. Le^» 212.
Serment de haine contre la diclalure, sous cpielque dénomination que co soit. ■
886i). — .Seidion du Panthéon-Français.
Fxlrail du registre des délibiM-alions, du 11 juin 1793. Imp Lion. s. «/ . in-liilin piano. ÎA^. Lb'" 2027*.]
Ouverture d'une contribution sur toutes les propriétés foncières et mobilières rouqirises dan.s la section.
886lj. — .Seclion du Panthéon-Français, .assemblée générale du 27 juin 1793. Imp. Lion. S. d., in-4", 4 p. \X. Lb"' 2028.
.\dopliou PI ifpn.ducicon d'uni> pétition do.s
citoyens Sérieys et Brouët demandant l'exclusion lies ci-devant nobles et prêtres non mariés de toutes les fonctions civiles et militaires.
8867. — Les Républicains de la section du Panthéon-Français aux mânes de .Michel Lepeletier, épodc à réciter près du tombeau de ce grand homme au Panthéon. Imp.
Lion. S. d., in-8», 10 p. [N. Y*.]
Signé (p. 8) : par le citoyen Sérieys. P. 9, .\oles (im pro.se) et délibération de la section du Pantliéon-l'ranç.ais, en date du 16 février 1703, votant l'impre.ssion de cette épode.
8868. — La Section du Panthéon-Français à la Convention nationale (12 septembre 1793). Imp. Lion, S. d,, in-4°, 4 p. [iV. l>b»" 203O.T
Lecture ej ado|jii.in d'unu pétition du ciloyen WÉRIEYS, demandant la création dans cliaque commune d'une école de la liberté, ouverte les dimanches et jours de fête, et dirigée par deux instituteurs on « apôtres », recevant du Trésor public un traitement « tel que l'aur.dl accepté ,I.-.I. Rousseau ».
8869. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générah; de la section du Panthéon-Français du 18 septembre 1793. Imp. Lion, in-4-, 3 p. [JV. Lb"' 2029. J
Adhésion à un arrêté de la section des Tuileries réclamant l'exclusion de toutes fonctions publiques pour tous les membres des clubs anticiviques et les signataires des pétitions des 8.000 et des 20,000.
8870. — Insurre<tion du peuple français coidre les tyrans, hymne aux répuldicains. Imp. Lion. S. d-, in-S", 4 p. [.V. Lb>" 482.1
Imprimé par (U'dre de l'assemblée générale de la section du Panthéon-Français , en date du 'Î2 septembre 1793.
Par SÉRIEYS; air de la M;irscillai.<'e.
8871. — Aperçu du discours improvisé par le vice-président de la seclion du Panthéon-Français (C. DiisoRsiEAUx), au Panthéon, le quintidi san.s-culollide (21 septembre 1793). Imp. Lion. S. d., in-8". 't p.
;.Y. idv" -'m.]
Lni-s de la iranslalion dos restes de M.uMt.
8872. — Iticours sur la morl lU- l.cp(detier, prononcé dans la section du Pauthéoii- Fraucais. le 22 septembre, .in II, par ji-
^E^.T10^ DE SAI.NTK-GE.NEVIEVE
■•itiiyen Paris, offiL-ier inniiicipal. liiip. Li^ii. S. '/., iii-8°, 24 p. fX Lb'o -2036. ,
P. 10, Oraison funèbre de Marat, prononcée ilans ta section du Panthéon-Français, te 22 septembre, an II, par le patriote GavaRD. P. 18, iilloculion de FÉLIX Lepeletier. P. îl.liymne en l'honneur de Lepeletier et do Marat, chanté le jour (le l'inauguration de leurs bustes (air : Mtons, enfants de la Patrie!).
8873. — Département de Seine-el-Marne.
Adresse à la Convention nationale, rédigée par le citoyen Juliax de Care.xtax, profesfeiir de l'Université au collège du Panthéon- Français, ci-devant Montaigu, électeur du département de la Manche, acceptée par la section du Panthéon-Français, imprimée à ses frais et présentée au nom des quarantecinq sections. Imprimée et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements par ordre de la Convention nationale. Adresse des citoyens amis de la liberté et de l'égalité de la ville de Mons, à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux enenvoyés de cette société et de son adresse au général Dumouriez. Imprimée et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements et à l'armée par ordre de la Convention. Melun. Tarhp. S', ih. in-S", I.t p. \V. I.lv" •20.34. !
8873". — (convention nationale. .Vdresse à la Convention nationale rédigée par le citoyen Jllian de Care.ntan. . . Adoptée par la section du Panthéon-Français. Imp. Sationnle. .S. (/.. in-8", 7 p. f.Y. Lb^" 2034 A.
8873''. — Convention nationale, .\dresse... rédigée par le citoyen Julian de Cabe.ntax, Fiitp. ynlionalr. S. d.. in-8". fî p. .V. I.li"' 2034 B.:
8874. — Le Coup de Jarnac S. /. n. </., in-folio piano. [N. Lb" 3167.
Dialogue entre lurislocrale et le républicain :ui sujet de la proclamation de la Constitution de 1793. Bigné : Dbacon J. D. C. (.Iiliajj nE Cabentax), de la Montagne du Panthéon.
887;). — Lettre des citoyens connnandant et ofliciers du bataillon de la première réquisition de la section du Panthéon- Français, aux citoyens de la tnême siclion.
.Montas ne-su r-.\i m- ^ci- devant .Sainle-.Menehouldi, le 20 liruniaire de l'an II (10 novembre 1793). Imp. Lion. S. 't., in-foliu piano. [.Y. Lb'" 3173.]
L'e-xtrait du registre des délibérations de la section est daté du 25 brumaire (15 novembre 1794).
8876. — Section du Panthéon. Commission de secours établie par les lois des 21 pluviôse et 13 prairial an II (9 février et l"juin 1794). S. I. n. 4.. in-4°, 1 p. [iV. Lb"> 2037.]
Modèle de i|uittance.
8877. — Extrait du livre des délibérations du conseil de discipline militaire de la sec-
.tion du Panthéon-Français, du 29 pluviOse an II (17 février 1794). Pririx, Cmlleoii. in-S", 16 p. N. Lb» 2030.]
Itc^'leinenl adojité pour la force année de la section.
8878. — L'Apparition de .Marat. Imprimé^ par ordre de la section du Panthéon, du 10 lloréal an II (29 avril 17941. [mp. Lion i-t C, S. d., in-8», 4 p. [.V. Y*.^
5>igné : Par RabeLAIS-Daquin, franc républi- ■ Min, âgé do soixante-dix ans. [P. L. D'Agi in r>E Ch.vte.vu-Lyon (1770-1796)].
8879. — Extrait des délibérations du conseil de discipline militaire de la section armée du Panthéon-Français, prises dans une séance extraordinaire tenue le 3 thermidor an II (21 juillet 1794). Imp. Lion. in-8", 4 p. [.Y Lb'"2031.]
.addition au règlement cité sous le n" 8777 i-i-dessus.
8880. — Adresse de la section du Panthéon-Français, présentée à la Convention nationale, le l"' vendémiaire, an III de la République (22 septembre 1794). La Convention en a ordonné la mention honorable et l'insertion au bulletin, ainsi que la réponse du président. Imp. Lion. S. '/., in-S». 7 p. [N. Lb*» 484.]
Désaveu d'une adresse de la Société populaire de riijon.
8881. — Paris, ce 10 frimaire au 111
3iîO
CIIAPITIU: VI. - ACTES ET DÉLIBÉKATIONS DES SECTIONS
(30 novembre 1794). Liberté, égalité. Comité révolutionnaire. Section du Panthéon - Français. Imp. Lion. S. d.. in-4°, 4 p. [Br. }f. F. R. 10% 40.J
Dénonciation des intrigues de Dainour, Landrin. Julian de Carentan. Ros?ilanse, Dpmasstni et consorts.
8882. — Section du Panthéon-Françai.*.
Extrait du procès-verbal de )"assembJée générale de la section du Panthéon-Français.
Du 10 prairial an III (29 mai 1793}. finp. Lion. S. d.. in-8», 3 p. [.V. Lb»» 485.J
Protestation contre l'oppression exercée sur les bons citoyens de la section par la Sociélo fraternelle des deux sexes affiliée aux Jacobins el désaveu de toutes les violences commises depuis les journées de septembre jusqu'à l'insurrection du !"■ prairial.
Sans-Culottes (section des).
Jardin des Plantes.
Vovez
