Section du Temple (l
Église des Pères- de- Nazareth.
;l,TOO citovens actifs.
8883.— Section du Temple. Extrait des registres des délibérations du 22 novembre 1790. Imp. Loltinainé et J.-R. Lottin, 1790.
Adhésion à une délibération de la section Henri IV sur l'abolition du duel (à propos de la rencontre de Ch. Lameth el de Castries}.
8884. — Extrait du registre des délibéralions de la section du Temple, du 9 avril 1792. S. /. n. d., in-4°, 3 p. [.Y. Lb'" 2142.J
Refus de délibérer, par suite d'un vice de forme, sur une lettre du département de police, relative aux spectacles.
8885. — Section du Temple. Extrait du procès-verbal de la séance du 20 septembre 1792. .S. /. II. d., in-folio piano. [.Y. Lb"' 2143.1
.\néié Paris.
relatif aux travaux du camp sous
888tj. — Les Dix Commandements de la République française une et indivisible, lus dans l'assemblée générale do la section du Temple. Imp. Renaudière, S. d.. in-4<', 1 p. [.Y. Lb" 2146.]
>îii!né : L.-F.-G. BÉR.xfo. de la Rochelle. 8887. — Si^ition du Temple. Projet d'a-
dresse a la Convention nationale. (Décembre 1792.) Imp. Patiis. S. d., in-4», 7 p. [N. Lb*» 2147.]
Au sujet de la contribution de 4 millions imposée à Paris, par suite de la banqueroute de Guillaume, directeur de la Maison de secours.
8888. — Extrait du procès-verbal de la séance permanente de la section du Temple, du 23 janvier 1793. S. /. n. d., in-4°. I p. [-Y. Lb*« 2444.]
Témoienage de confiance accordé au citoyen Goin, membre du Conseil général de la Commune, accusé à tort d'avoir été secrétaire de l'ex-ministre de la justice. [De Joly.]
8889. — .\dresse présentée par la section du Temple à la Convention nationale, le U pluviôse an III. Imp. du BulUuin lépiiblieain. S. d., in-8», 10 p. [N. Lb*" 2140.J
Contre les terroristes.
8890. — Liberté, égalité. Section du Temple. Projet d'adresse k présenter à la Convention nationale par les sections de Paris. (10 germinal an 111-30 mars 1795.) Imp. du Bulletin républicain. S. d., in-i», 4 p. y. Lb*" 2149.]
8891. — La Section du Temple aux quarante-sept sections et aux sociétés popu-
SECTION L)i; THKATRF.-FMANCAIS
3fil
laires de Paris. Imp. SulUérc. S. d. (I70:!), in-4", 4 p. [N. Lb*" 2150-1
Contre Talliot.
8892. — .Section du Temple. .Vcte de paranlie. Du 22 fruclidor an 111 (8 septembre 1795.) .S. /. n. d., in-4°, 3 p. [iV. Lb*" 2i;il.i
En faveur Je la |)leinp liberté des opinions.
8893. — Assemblée primaire de la section du Temple. Projet de pétition à présenter à la Convention nationale après qu'il aura obtenu l'adhésion de la majorité des assemblées primaires de Paris. Du 22 fructidor
an 111 (8 septembre 1795). S. /. î). il., in-'t», 3 p. (7?. AD. XVI, 71.|
Invitation à publier « en un seul corps d'ouvrage » par ordre alphabétique de départemenis, le résultat des procés-vcrb;i\r: de loules les assembli'es |iriniairc5.
8894. — L'Assemblée primaire de la section du Temple à la Convention nationale. .S. /. n. d., in-4°, 6 p. [R. AD. .XVI, 71]
Pièce diiïérento de la précédente. P. 4, l'Anscmlilée. primaire de la section du Temple aux quarante-sept autres sectioj^s de t'aris, aux départements et aux armées de ta Républiriiie.
% 46. — Section du Théâtre-Français (l'790-l'î'9S).
Section de i!farsetH«> 1 1 yotî-l 7 J)3j. — Section <le3Iafat et de Jlarse llle lyOUirOêî).— Section du T/jénf rp-Francoi» ( 1 r9S-l 8 1 3; Quartier de l'Écolede-JIMecine : 1814:). — Église Saint-André-des-Arts.
(2,600 citoyens actifs.)
8895. — Liste des citoyens actifs et éligibies de la section du Théâtre-Français. S. l. n. d. (1790), in-8°, 60 p. et 1 f. (non chiffré) à'ermla. [iV. Lb*" 2158.]
8896. — Section du Théâtre -Français.
Extrait du procès-verbal, en date du 4 février 1791. /mp. Momoro, in-4», 3p. [JV. Lb*» 2152.]
Sur les changements à introduire dans le mode d'administration de la police municipale.
8897. — Section du Théâtre-Français.
Extrait du registre des délibérations du 16 février 1791. Imp. Momovo. S. d., in-4°, 3 p. [iV. Lb*" 2153-.]
Protestation contre les corps des chasseurs des barrières et des canonniers soldés.
8898. — Section du Théàlre- Français.
Extrait du registre des délibérations de la section du Théâtre-Français. Du 19 février 1791. Imp. Momoro. S. d., in-4", 3 p. [iV. Lb*" 507.]
Observations sur le décret de l'Assemblée nationale relatif à la fabrication du papier timbré et à ses conséquences pour le comnierop de la papeterie.
8899. — Section du Théâtre-Français.
Extrait du registre des délibérations du 10 mars 1791. Imp. Momoro. S. d., in-4», 4 p. [JV. Lb*" 2153-.]
Au sujet des mauvais traitements subi les prisonniers faits à Vincennes.
par
8900. — Section du Théâtre-Français.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du mardi 19avrill79l. Imp. Pi-udliommc, 1791, in-folio piano. [JV. Lb^" 2153'.]
Adhésion à l'adresse du directoire du Département de Paris, touchant le voyage du Roi à Saint-Cloud. Voyez ci-dessus n» .'>878 et le numéro suivant.
8901. — Examen d'un arrêté des citoyens de la section du Théâtre-Français (parSiLLv).
Voyez tome P"", n» ÎI82.
8902. — Section du Théâtre-Français.
Extrait du registre des délibérations du 28 avril 1791. Imp. Momoro, 1791, in-4°, 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 25.]
Protestation contre le serment de fidélité à
;il\IMTHK VI.
ACTKS I:T I)I'.I.11!KR\TI0.\S des SKCTIONS
l,.l Fayi'lli\ |ir.ir |nii- une parlio île la iiarile nationale.
Voyez le ihiihim-o snivanl.
8903. — Oh ! elle est bien nommée, lu seclion du Théàlre-Français, car elle nous donne la comédie (1791).
A propos de l'ari-Bté précédent.
Voyez tome I<^"', n» 2181.
8!(04. — Seclion du Théàlre-Français.
K.xtrail du registre des délibérations du 18 mai 1791. fmp. Mowor'i, S. d.. in-S», 4 p. I-Y. Lb»" -2 153-.]
Protestation contre le décret du 10 (sur le ihoit de pélilion).
S90.T. — Section du Théâtre-Français.
K.'itrail du registre des délibérations du 10 juin 1791. Imp. Mowoyo. S. d.. in-S", 2 \>. y. I,b*" 2153*.;
S[ir 1.1 recen.sement des citoyens actifs.
890(5. — Avis aux citoyens de la si'ction du Théâtre-Français. S. /. ii. il. (1791 i. in-i",
I p. P. ioo6;-i*.j
Cunire la « tourbe >) de.s avocats, prociu'evu'.s, huissiers, greffiers, commissaires, prêtres, qui cherchait à s'em|iarer pai- riniri'-'ue des fonctions publiques.
8907. — .\rrété de la section du Tliéàtiv- Français et Opinion d'un de ses membres sur les compagnies centrales et les gardesfrançaises. (10 octobre 1791.) [mp. du Ccrclr social. S. d., in-8", 19 p. i lY. Lb»" 308. j
8908. — Pétition à l'Assemblée nationale par la section du Théâtre-Français, pour lui renouveler le vœu de la Commune de Paris sur l'incorporation des gardes-françaises dans les bataillons de la garde n.-itionale parisienne. Imprimée par ordre de r.\sseniblée nationale. liiip.NalionnIc. S. '/., iii-8", :t p. [N. Le-" 3 X, ii" 39. J
8909. — Pétition à l'Assemblée nationale. Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. \N. I.b'" 11146.]
Pétition de citoyens actifs de la section du Théâtre-Français au -ujel de l'cxercire du droit de réunion.
.S910. — Section du riiéutre- Français K.vtrait des délibérations du 13 ni.irs 1792. Knnpen. S. d., in-4'>, 4 p. .\. I.b'" 2134.
Sur le sort des ci-devani ;;ardes-françaises et autres soldats du centre.
8911. — Section du Théâtre-Français.
Kxliait du procès-verbal des séances des assemblées générales, du 29 mars 1792.
Imp. de la SociiHv Ir/pogmiihirjur lillérnire, in-8". 7 p. [N. Lb*» 2133.1
L'assemblée émet le vœu quo l's bustes lio La Fayette el de Bailly. placés à l'Hôtel de Ville, soient détruits, et que la liste des officiers municipaux qui auront volé pour ou contre cette destruction soit im]n'imée.
8912. — .\dresse à l'Assemblée nationale, par la section du Théâtre-Français, sur l'heureuse formation d'un camp de vingl mille hommes prés Paris, présentée le 10 juin 1792, an IV de li liberté. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, avec l'envoi au.\ quatre-vingt-trois départements et aux légions. Imp. Nalinnalr. S. d.., in-8". 3 p. |A, Le'" 3 \, n"3;i,
8ill3, — • Section du Théâtre-Français.
Extrait des registres des délibérations du 30 juillet 1792, an IV. Séance permanente. Déclaration politique de la section du Théâtre-Français. Imp. (limidr, .S d., in-8", 1 p.
iSur le concours de tous les Fr.im^ais, y uojupris les citoyens n vulgairement elaristocratiquemenl connus sous le nom de cilotjens passifs n , il la défense de la patrie.
Signée : D.VNTON, présideiil ; .\n.\X \G01i \s Ch.\1'MET (.sic) et MOMORO, secrétaires.
8914.— S.'ction de. Marseille. 10 uoill 1792, an IV de la liberté. Invitation, /i/iy;. du Cercle social. .S. d., in-folio piano. A l.lr" 3241. J
F'éte funèbre célébrée dans l'église des cidevant Cordeliers en l'honneur des citoyens niorls pour la liberté.
8913. — Discours prononcé par Cii -Pu RiiNsiN,le samedi 18 août 1792, à la section du Théâtre-Français, dite de Marseille, a
SKCTIO.N Df rilKATHK-FKANCAlS
:!firt
l'oocasion de lai^éiviiionio t'iiiièln'e ordonnée en riiorineui- de nos frères d'armes morts a la journée du 10, pour la défense de la liberté et de l'épalité. Paris, l'an IV de la liberté et le I" de l'égaliti, in-8°. 12 p. [.V. Lb»» o09.]
8916. — Section de Marseille. Séance permanente. Extrait des reg-istres des délibérations de la section du Tliéàtre-Français et de Marseille, du 19 aoiU 1792. Iwp. du Cerde social. S. d . in-folio piano. [.Y. Lh"' :f242.J
Recensement généiMldes ciloyens Je la section on état de porter les armes.
8917. — Moyens présentés à la section de .Marseille, par le citoyen Lacroix, pour établir irrévocablement la liberté et l'égalité, dont l'impression a élé ordonnée et l'envoi aux commissaires réunis à la maison commune et aux quarante-huit sections.
[mp. du Cercle social. S. d. (1792), in-8», If. et 14 p. [iV. Lb'"461.|
.\u moment des élections à la Convention nationale. Les mo)'ens préconisés par Lacroix sont les suivants : élection de Robespierre et de Pétion ; publication de la liste des n chapelains n k^lecteurs de la Saiute-Cliapelle), " afin de les vouer à l'opprobie général et de leur fermer l'entrée de toutes les places » et de la liste des K infâmes n qui ont voté pour La Fayette ; érection, sur la place de l'Ecole-de-Médecine. d'une pyramide en l'iionneur des martyrs de lalilierlé: renversement des trois statues de Louis XIV, lie Henri IV et de Louis XV, et fonte avee leur bronze de vingt millions de petite monnaie; |iublication des crimes de Louis le traître; sup- ■ pression des habits d'uniforme de la garde nationale ; mise a mort de La Fayette, dont la lèle sera exposée sur une pique de soixante pieds de coudées, pour l'effroi des traîtres â venir, et dont la maison sera rasée ; rétablissement des districts et restitution au peuple de l'élection à diverses fonctions municipales ; enfin, représentation des pièces patriotiques du citoyen Ronsin, t* dont certains morceaux sont dignes de Voltaire. »
S918. — Pétition à l'.Vssemblée nationale sur l'encouragement et les récompenses qu'elle doit accorder aux tyrannicides, présentée le 27 aofit et renvoyée à l'examen de la commission extraordinaire, par P.-.\.
(iAiTiER, citoyen de la section du Théâtre- Français, dite de Marseille. Iinp. Fougin. un IV et I" (.17921, in-8°. 7 p.
S919. — Arrêté de la section du Théàtre- Fiançais, dite do Marseille, du 2:i septembre 1792. linp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. [.Y. Lb"» 3179.]
Protestation contre l'accueil fait, au Conseil général de la Commune, à trois de ses membres chargés de lui donner communication d'un arrêté pris le 20 de ce mois.
Voyez le numéro suivant.
8920. — Section de Marseille, du 2't septembre 1792. Imp. du Cercle social. S. d , in-folio piano. .V. Lb'" :îlS4.
Méjne affaire.
8921. — Section du Théâtre-Français, dite de .Marseille. Cérémonie républicaine, en mémoire des braves citoyens, des généreux Marseillais et des fédérés des départements, morts glorieusement à la journée mémorable du 10 août 1792. Présidence de Momoro. Séance du 4 novembre 1792... — Discours prononcé par Anaxagoras Chai- MET, citoyen de la section du Théâtre- Français, dite de Marseille. Paris, imp.C.-J. Gelé. S. d., in-8°, 24 p. [N. Lb" SIO.]
P. 22, te Citoyen Mo-MOliO, président de lu section et de la crrëinonte républicaine, oux citoyens.
8922. — La Section du Théâtre-Français, dite de Marseille, à ses frères des autres sections, à tous les fédérés et bataillons de la force armée de Paris. Invitation patriotique S. l. n. d., in-4°, I p. [.Y. Lb*» 2160.1
Invitation a la cérémonie du 24 novembre 1792, en l'honneur dos oitoyens morts a la journée du 1(1 août.
Signé : Momoro.
8923. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. Séance du 17 décembre 1792. .^dresse aux armées de la République, rédigée par le citoyen .Momoro, au nom de la section. Imp. C. Gelé. S. d., in-8», 4 p. [Br. M. F. R. 620, l'.-;
8924. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale des 20, 23 et 24 décembre 1792. Paris, imp. Gelé. S. d., in-folio piano. [3'. Lb*"2l.ï7".J
Réclamation d'une distribution supplémentaire
CHAPITRI-; VI. — ACTK.S F.T DKI.IBÉHATION.S DKS SF.CTIONS
d'armes et en faveur du prompt jugement et châtiment de Louis Capet. L'assemblée déclare « infâme » quiconque ne signera pas cette adresse, déposée à cet effet pendant trois jours sur le bureau.
8925. — SecUoii du Théâtre-Français, dite de Marseille. Séance du mercredi 26 décembre 1702. Iinp. Gelv- .S. rf , in-4". 3 p. [lir. M. V. R. 12*, 18.]
La section déclare rester en insurrection jusqu'au moment où la France sera purgée de ses tyrans. Par « insurrection y, elle entend n un état continuel de défiance utile, d'activité, de surveillance, de sollicitude patriotique ».
8926. — Section du Théâtre-Français, dite de .Marseille. FLttrait des registres des délibérations du 13 janvier 1793. Paris, imp. C.-L. Geh-. S. d.. in-folio piano. [.\. Lb*" 2157-.]
Protestation en faveur de Monioro, accusé de déprédation dans les fonds de la section.
8927. — Rapport sur les ouvrages du citoyen Dutrone et sur l'importante question des colonies, fait par ordre de l'assemblée générale de la section du Théâtre-Français, dite de Marseille, par les citoyens G-\il, Majou, .\unissK,0i'D0TTK et LEs.'iGr.jle 20 février 1793. S. /. 71. d.. in-8°, 10 p. [\. Lb*" 3H-]
Le docteur Jacques-François Dutrone de la Couture (1749-1814) avait publié en 1790 un Précis sur la canne et sur les moyens d'en extraire le sH essentiel et des Vues génôrales sur l'importance des colonies.
8928. — La Section du Théâtre-Français, dite de Marseille, à la République française, salut patriotique. Paris, GeU-. S. d-, in-4», 8 p. [i\. Lb*"2159.j
\u sujet de la garde de la Convention.
8929. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. .\ la Convention nationale. Extrait des registres des délibérations de ladite section, du 13 avril 1793. Paris, imp. Gelé. S. d.. in-4», 2 p. [.\. Lb»" 2161.]
Pour réclamer des armes.
8930. — Section du Théâtre-Français, dite de .Marseille. Séance du dimanchf
14 avril 1793. Paris, imp. GW»', iii-4°, 2 p. ^JV. Lb«' 2136*.]
Au sujet des subsistances.
8931 . — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. Séance du IS avril 1793. Paris, imp. GHv. S. d., in-4«, 2 p. [\. Lit"' ol2.]
Projet de pétition a présentera la Convention nationale en faveur de Mai'at.
8932. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. Séance du mardi 7 mai 1793. Imp. C.-J. GeU. .S. d.. in-folio piano. [.-y. Lb"'21o6*.]
Enrôlement des volontaires pour la Vendée.
8933. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. Séance du samedi 18 mai 1793, an IL Imp. C.-J. Gelé. S. d.. in-8",
Lecture de deux lettres, l'une du citoyen HenriQUEZ, chef du 7« bataillon de Paris, dit du Théâtre-Français, a son jeune frère partant pour la Vendée; l'autre du citoyen JOANNis, datée du camp de Famars (.\rdennes), 13 m.ii 1793, et adressée à la section.
8934. — Section du Théâtre-Français, dite de .Marseille. E.tlrail du procès-verbal de la séance du lundi 3 juin 1793. Imp. Gelé, S. d., in-folio piano. [.Y. Lb*"3l40.J
Désaveu et radiation d'un arrêté pris la veille et contraire aux principes de celui du 30 mai.
893b. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. Procès-verbal de l'assemblée primaire (2 juillet 1793). Pari.i, imp. Gelé. S. d., in-8», 7 p. [X. U,*" 2162.J
Lecture et adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
8936. — Discours sur l'assassinat de Marat, prononcés parles citoyens Chai dois et Labol'rkal", commissaires rédacteurs.
Imprimé par ordre de la section du Théâtre- Français. Imp. Giiilhemat, .S. d . in-8", 7 p. I.V. I.b»" 2163
SECTION DU THÉATKE-F1UNÇAI5
8937. — Seclion de Maral et de Marseille. Extrait du registre des délibérations du 29 septembre 1793 (vieux style). Imp. Guilheiml. S. d., iu4°, 7 p. [iV. Lb» 1951.]
Réception d'une pierre des cachots de la Bastille et lecture d'une lettre de Palloy, accompa- ^■nant cet envoi. La lettre est reproduite p. 2-4.
8938. — Section de Marseille, dite de Marat. Discours prononcé par un des jeunes .sens de la première réquisition (Leslb), en présentant à l'assemblée générale de la section tous les officiers qu'ils s'étaient choisis conformément à la loi. (26 septembre 1793.) Plassan. S. d-, in-4° , 4 p. |.V. Lb"' 1956.]
8939. — Discours de Rolssillux, président de la section de Marseille et de Marat, à ia Convention nationale, au nom de ladite section, fjnp. Baudouin. S. d., m-S", 2 p. ,X Lb*» 1937.]
Félicitations au sujet de la création de l'armée révolutionnaire.
8940. — .adresse intéressante au peuple et pour le peuple. Imp. polyglotle des rédacleurs traducteurs des séances de la Convention nationale. S. d., in-8», 24 p. [S. Lb*" 2oo9.]
Signé : J.-B. F., citoyen de la section du Théâtre-Français.
Par M. FOUQUET, d'après une note citée au numéro suivant.
8941. — Adresse de l'homme-peuple au peuple. Imp. polyglotte des rédacteurs traducteurs des séances de la Convention naliontde. S. d., in-8», 16 p. [N. Lb*» 2b60.1
bigné : J.-B. F.
Par M. FouQUET, d'après une note manuscrite sur l'ex. de la B. N.
8942. — Section de Marat et de Marseille. Comité de bienfaisance. Noms et demeures des citoyens commissaires du comité de bienfaisance nommés par l'assemblée générale de la section de Marat et de Marseille. Imp. Plassan, 1793, in-folio piano. [.Y. Lb»* 3168.]
8943. — A tous nos bons frères des départements. Salut, union, concorde el fra-
ternité. S. /. n. d., in-folio piano. \?i. Lh"* 3-280.]
Appel aux armes, signé : Roi'SSILLON, juge révolutionnaire, canonnier de la section de Marseille et de Marat.
8944. — Section de .Marat et de .Marseille. (20 brumaire an U-IO novembre 1793.) fm^j. B. tiuithcmal. S. d., in-folio piano. [X Lb"" 19o2'.]
Adhésion â un arrêté du comité révolutionnaire de la seclion sur l'enlèvement « des hochets et autres objets d'hypocrisie et de fanatisme » subsistant dans l'église Saint-André-des-.\rcs, devenu, par le même arrêté, temple de la Révolution. Voyez le numéro suivant.
8943. — Section de Marat et de Marseille. Séance des 23 et 24 brumaire an II (13 et 14 novembre 1793.) Imp. Guilliemal. S.d., in-4". Il p. [JV. Lb*" 1932*.]
Compte rendu de l'inauguration du temple de la Révolulion (ci-devant église Saiut-Andrédes-Arcs), le 24 brumaire an II.
La même pièce a été imprimée in-folio piano.
8946. — Section de Marat. Séance du second décadi pluviôse an 11 (8 février 1794). Imp. Guilhemat. S. d., in 8°, 12 p. [X. Lb*" 1932-.]
Observations pratiques d'un citoyen sur les fraudes du commerce de la boucherie et sur les mesures propres à les prévenir.
8947. — Rapport sur le Lu.xembourg et le Théâtre- Fr. (sic). Section de Marat. Séance du 3 ventôse an II de la République française (23 février 1794). E.^trait du registre des procès-verbaux de l'assemblée générale de la section. — Rapport fait par Momoro, administrateur du département de Paris, sur la demande faite au déparlement par le Comité de salut public de la Convention nationale, relativement à l'utilité des établissements sollicités par les sections réunies de Mulius-Scaivola, de Marat, du Bonnet- Rouge, de l'Lnité, etc. Du 21 pluviôse an II de la République i9 février 1794). Lnp. Momoro. S. d., in-8°, 8 p [-V. Lb" 460.]
Le rapport de Momoro (p. 31) conclut à l'établissement de l'Opéra au Théâtre - Français (Odéon) et des bureaux du département de la guerre dans le ci-devant palais du Luxembourg.
MC
CIIAIMTUI-: VI. — ACTKS IT DKLIHÉKATIO.NS DKS Sl-XTIO.NS
HW'iX. — Projet de la cérémonie t'iinèbre |ioiir riiiauguration des bustes de Lepellelier, Maral et Clialier. Présenté à l'assemiilée générale de la section Marat par le citoyen Martin, scnlpienr (1 ri germinal an II- ■i avril 1794). S. /. n. il.. in-8°, 7 p. fiY. 1,1)»" 1953.
8949. — La Section de .Marat à ses concitoyens (20 tloréal an II-9 mai 1794). Plassan. S. a., in-4», 4 p. fX Ll)*" 1954.]
Appel de fonds au sujet de Tarriéré des dépenses contractées par la section.
SOjO. — Section de .\l.u"it. Force année de Paris du 7 vendémiaire an 111 (28 septembre 1794). État-major général. Les commandant général temporaire et adjoints au commandant en chef de la section de Marat. S. I. n. il., in-folio piano. [N. Lb*» 3305. J
Arrêtés relatifs au service dans la garde nationale et au cumul des places.
S'.tol. — Section du Tliéàtre -Français.
Comités civil et de l)ienfaisance réunis. liiip. Giwfliei: S. il., in-4», 4 p. [P. 100t)o*.|
Instructions a suivre, en vertu de l'arrêté du Comité de salut public du 14 |)luvi6se an III (2 février 1795), pour le recensement des citoyens et la distribution du pain.
8932. — Le? Commissaires réunis des sections du Tliéàtre-Français, des Thermes, de Mutius-.SccPvola, de l'Unité, Fontaine-
de-CrenelIc, du Pont-Neuf, du Panthéon- Français, du Jardin-des-Plantes, des Invalides, de la Cité, du Bonnel-de-la-Liberlé. etc., etc., au.ii amateurs des beau.^-arts et propriétaires. Paris, ce 21 ventôse an III de la Képublitjue (H mars I79,i). S. /. ii. il.. in-4°, 3 p. [JV. Lb'" 513.
Proposition d'une sousciMplInn pour l'ouvrijle Théâtre-Français dans ^son ancienni' sulle du faubourj; Saint-Germain.
8953. — Hc^pport de la commission des douze, nommée par la section du Théâtre- Français, pour épurer cette section et la purger des membres atrocement révolutionnaires qu'elle peut encore avoir dans son sein. .Séance du 20 germinal an III (9 avril 1795). Plassan. S. cl., in-4", S p. I-V. Lb*"514.]
8934. — De la Souveraineté du peuple dans les élections. Discours imprimé par ordre du peuple réuni en assemblées (irimaires, dans la section du Théâtre-Français. Par le citoyen Michald. linp. de.'î fi-crcs Flesrhellr. S. il., in-8», 8 p. [.Y. Le'" 12.1
8953. — L'Âssi'inblée primaire de la seclion du Théâtre-Français aux armées de la République française et à ses frères d'armes du camp sous Paris. 23 fructidor an III (Il septembre 1795). fmp. C.-F. Vn-lrl.
S. (/ , in-4», 3 p. fit. AD .XVI, 71. j
Protestation contre les décrets des 5 et 13 fructidor.
.^ 47*. — Section des Thermes-de-Julien (l'?90 l'?'94).
Section Beaurepalre ou Kéj/e'ji c'ré»' (irOS). — rSeotion Chalier (lyO'i. Section des T/i«Tin«'.><-<le-J»i7ie»i (1 ro^-lSl S;. — (Quartier de la Sofhointf 1813). — Église des matiturins.
(2,000 citoyens actifs.)
8956. — Lssai sur les assemblées pri- bléc nationale relatil à l'organisation mumaires ou Principes sur la future division nicipale de cette ville, et appliqués à la de Paris en quarante-huit sections, déduits séance du commissaire délégué pour l'on • do l'esprit et du texte du décret de l'Assem- verlure de la section des Thermes-de-Julien.
SKCTIOX DES THERMKS-Di: JILIKN
le l«'juilkd 17',iU, dans la salle de l'assemblée du district desMalhurins. Imp. Janincl, 1790, in-8», 17 p. \N. Lb'" oI5.]
8937, — Rappoi't fait à l'assemblée des Tliennes-de-Julien sur les assignats-monnaie et ari'èlé pris en conséquence, le 8 septembre 1790. Imp. Jacob frères et Simon. S. ri, in-8", 12 p. [f. lOOOo*.]
89o8. — Section des Thermes-de-Julieu.
Extrait de l'assemblée du 9 novembre 1790. 8. /.n.d., in-8», 2 p. [P. 10065*.]
Motion invitant l'Assemblée nationale à e.xiger lie Necker le compte des deniers de l'Etat et à saisir ses biens s'il n*obéissait pas a ce décret,
80b9. — Extrait des délibérations de la sections des Thermes-de-Julieii du 12 novembre 1790. Imp. L. Joirn, 1790, in-8°, 8p. j.\. Lb«' 21(34.]
Délibération sur « l'absence u île M. deJuign^'. arclievèque de Paris.
8900. — Extrait des registres des délibérations de la section des Tliermes-de-Julien, du 20 novembre 1790. Imp. Ballard, 1790, in-4°, 2 p. [P. 10005.]
.Xdhésiun a un arrêté de la section Sainte- •jeneviève sur les fournitures et travaux à faire pour le Corps municipal.
8961. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section des Tbermes-de-Julien du 23 novembre 1790. Imp. Ballard. 1790, in-4'>, 3 p. [N. Lb*» 216;;.]
.Vpprobatiun de la conduite du coimnandaiil du 10' bataillon, l'^ division (les Matliurins) qui avait dénoncé aux Jacobins l'existence d'une lettre du lloi a La I-'ayette et le projet de formation d'une nouvelle maison militaire.
le dimanche 20 mars 1791. I'<iris, imp. .\iitionalc. a. d., in-8", 4 p. |.V. Lb»" 516. J
Pour la suppression des espions de police.
8904. — Extrait des registres de l'assemblée générale de la section des Thermesde-Julien du 2 juillet 1791. S. L n. d., in-4°, 2 p. [H AD. XV), 69.J
En faveur de la création di-s petits assignats.
8965. — Extrait de la délibération de l'assemblée générale de la section des Thermes-de-Julien du 17 avril 1792. Imp. Ballard. S. d., in-8°, 4 p. [P. 10065*.]
En faveur du maintien des bustes do Bailly et de La Fayette à l'Hôtel de Ville et contre la fêle donnée aux soldats de Clialeauvieux.
8966. — Extrait de la délibération de la section des Thermes-de-Julien, en ce qui concerne les cloches (9 juillet 1792). Imp. Ballard. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb*° 2166.;
8967. — Discours sur la nécessité de taire de bons choix dans la nomination pour la Convention nationale, par Vach.vud, citoyen de la section des Thermes-de-Julieii. commissaire de celte section à la Commune (23 août 1792). Imp. Ferri't. S. d., iii-8», 8 p. [JV. Lb'"2168.j
8'.»68. — .\u Corps électoral de l'i^i.Imp. de la Société typographique des Trois-Amis. S. d., in-8°, 2 p. [JY. Lb« 2381.]
Signé : H. -F. Pelletier, électeur de la section des Thermes-de-Julien. Serment de mort contre quiconque tenterait d'investir du pouvoir supérieur aucun chef, ou s'opposerait à la liberté et à la permanence des assemblées des communes et sections, au libre armement des citoyens et à la liberté indéfinte de la presse.
8962. — Observations adressées à tous les citoyens et, entre autres, à ceux de la section des Thermes-de-Julien. Paris, imp. Chalon, 1790, in-8°,4 p. [P. 10065*.]
Sur les choix à faire en vue des élections.
8963. — .\rrèlé de la section des Therinesde-Julieu, communiqué par une députation, à la Société des Amis de la constitulion,
8969. — Essai sur la force publique ou Recherches sur les bases d'un recensement conforme aux principes de la justice, de la liberté, de l'égalité, de l'humanité, appliquées à l'organisation de la section armée de Beaurepaire et applicables à la Commune de Paris et à la République entière. Kapporl fait à l'assemblée permanente de la section de Beaurepaire, ci-devant des
