CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLliRS

Suit un projet conforme en quinze articles, daté du 29 décembre (sic : octobre?) an II (1790). La souscription devait être ouverte le !"■ janvier 1791, chez Antoine-Christophe Gerdret, négociant, rue des Bourdonnais, choisi au scrutin par la Société.

Réimp. dans Aulard, I, 330. Voyez le numéro suivant.

9101. — Projet de sousmiplion présenlé aux Amis de la conslitulion, par M. Dlbois PE Cr.vncé, le 28 octobre 1790. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 7 p. [N. Ll)*" ;io9.J

Même pièce que la précédente. L'avis d'imprimer est du 12 novembre.

9102. — Projet d'adresse à l'Assemblée nationale, sur le duel, par Pu.-.\. Gnoi- VELLE, pour être envoyé à toutes les sociétés qui lui sont affiliées. Imprimé par ordre de la Société des .Amis de la constitution. Paris, imp. Nationale, 1790, in-S", .X-29 p. [JV. Lb*» 2212.]

EpIGR. :

Fahus honor juvat et mendax înfamia terret. Horace.

Réimp. dans Aulard, I, 225.

9103. — Discours prononcé à la Société des Amis de la constitution, par MM. les députés extraordinaires du département de Corse, le li novembre 1790. Imprimé par ordre do la Société. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 2 p. [JV. Lb*" ^61.]

Signé : Pozzo Dl Boroo.

Réimp. dans Aulard, I, 346.

9104. — Observations sur le tarif d'imposition considéré en lui-même, et relativement à Paris, surtout dans sa progression et son rapport avec le commerce, imprimées par ordre de la Société des .\inis de la constitution, oii elles ont été lues, le ii novembre 1790, par M. Je.\.n-J.vcciues Thomas, membre de cette même Société et soldat citoyen de la section des Lombards.

Paris, imp. Nationale, 1790, in-S", 1 f. et 27 p. [N. Lb*» 2213.]

Réimp. dans Aulard, I, 347.

de Melun, le 14 novembre 1790. Paris, Baudouin, 1790, in-8°, 8 p. \N. Lb^» 2214.]

Réimp. dans Aulard, I, 3C0.

9106. — Société des Amis de la constitution. Extrait du procès-verbal de la séance du IS novembre, an II de la liberté (1790). Paris, imp. Nationale. S. d., in-4°, 4 p. [JV. Lb«'2215.]

Lecture par Gerdret et approbation de l'Adresse des commandants de bataillon de la Indivision aux commandants des autres divisions de la garde nationale (sur le billet de Louis XVI à La Fayette, voyez ci-dessus, n" 6786).

9107. — Discours prononcé, le 28 novembre, an II, à la Société des Amis de la constitution, de Paris, par M. F. .I.mcoirt. président de la Société de Melun, à la tête d'une députation. Paris, imp. Nationale, 1790, iii-8",7 p. [N. Lb^''2216.]

Réimp. dans Aulard, I, 389.

9108. — Mémoire des .Vmis de la constitution de Versailles, lu à la séance du Club des Amis de la constitution, séant aux Jacobins, à Paris, le !«' décembre 1790. Paris, imp. Nationale. S. d.,m-8°,7p. [JV.Lb^^oôS.]

Questions relatives à l'inéligibilitédes citoyens actifs non inscrits sur les contrôles de la garde nationale.

9109. — Lettre de la Société des Amis de la constitution établie à Paris, en réponse à une lettre du Club se disant " la Société des gardes nationaux des départements de France ». Paris, 3 décembre, l'an II. Imp. Nationale, 1790, iii-4°, 3 p. [JV. Lb*» 2218.]

Réimp. dans Aulard, I, 400.

9110. — Discours prononcé, le 12 décembre, l'an II, à la Société des Amis de la constitution de Paris, par M. Dim.\s, membre de la Société de Corbeil, à la tête d'une députation. Imprimé par ordre de la Société des .\mis de la conslitulion. (12 décembre 1790.) Paris, imp. Nationale. S. d., in-4'', 4 p. [JV. Lb*» 564.]

Réimp. dans Aulard, I, 406.

9105. — Discours prononcé au Club des 9111. — Discours sur la liberté du tbéùtre.

Jacobins, par un curé électeur du district prononcé ])ar M. de L.v H.\rpe, le 17 dé-

SOCIÉTÉ DES AMIS DE LA CONSTITUTION

cembje 1790, à la Société des Amis de la constitution. Paris, imp. Nalioriale. S. d., in-8°, 16 p. [N. Lb*» S65.]

Réimp. dans AularJ, I, 409.

9112. — Lettre de la Société des .\mis de la constitution de Paris aux sociétés qui lui sont affiliées. Paris, le 18 décembre 1790. S. /. n. d., in-folio piano. [N. Lb*" 2219.]

Deux pièces différentes sous le même titre, portant la même date, sont cartonnées sous la même couverture dans l'exemplaire de la B. N.

La première est un démenti de la prétendue fusion de la Société avec celle qu'on annonçait sous le titre de Confédération générale des Amis de la vérité. La seconde a trait à la nécessité d'une nouvelle loi sur les duels et recommande aux sociétés affdiées la lecture et la discussion du discours de Grouvelle. (Vovez ci-dessus,

Ces deux pièces sont réimprimées dans Aulard, L 420-4 '21.

9113. — Discours prononcé à la Société des Amis de la constitution, par M. Le Bihan, officier de la parde nationale, à la tète d'une députation du bataillon du Val-de-Gràce, le 19 décembre, l'an IL Paris, imp. Nationale, 1790, in-8», 7 p. [N. Lb*" o66.j

Réimp. dans Aulard, I, 425.

9114. — Opinion de M. Chepy, avocat, membre de la Société des Amis de la constitution, sur celte question : A qui doit-on déléguer l'accusation publique? (2o décembre 1790.) Imp. Nationale. S d., in-8°, 11 p. [JV. Lh*'>-6i2.]

Réimp. dans Aulard, I, 433.

91 lo. — Adresse à tous les membres des Sociétés des Amis de la constitution, affiliées à celle de Paris. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 8 p. [N. Lb»" -2220.]

Sur la création d'un conseil chargé de suivre les affaires litigieuses ou d'intérêt des membres domiciliés en province. Ce conseil devait être composé de Danton, de Le Grand de Saint- René, de Le Gendre (l'ex. de la B. N. porte en plus le nom manuscrit de Chépy fds) et les paquets devaient être adressées à Villain (d'Aubigny), homme de loi, électeur du département de Paris et assesseur du tribunal de paix de la section des Tuileries, membre de la Société des Amis de la constitution, rue de Montpensier, ancien bâtiment des Quinze- Vingts, n" 60.

T. II

9116. — Discours de M. LeMonnier à l'assemblée de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins. Du 25 décembre 1790. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8", 7 p. [JV. Lb" S67.]

Contre le Club monarchique.

Réimp. dan.s Aulard, I, 437.

91 17. — Discours prononcé par M. l'abbé Chambon, député des Amis de la constitution de Perpignan, au Club des Jacobins de Paris. Imp. Guillaume junior. S. d., in-S», lo p. \N. Lb''°2217.]

Décembre 1790, d'après une note manuscrite sur l'ex'. de la B. N.; cette date est confirmée par un extrait du Pa(rio(e français que M. Aulard a cité en réimprimant ce discours I, 441.

9118. — Lettre de la Société des Amis de la constitution aux sociétés qui lui sont affiliées. (9 janvier 1791.) Paris, imp. Nationale. S. d., in-4°, 4 p. [N. Lb" 571.]

En faveur du respect de la liberté des cultes. Uéimp. dans Aulard, II, 3.

9119. — Discours adressé à l'assemblée des Amis de la constitution de Paris, le 16 janvier 1791, par MM. Prieur et l'abbé Seraine, députés des Amis de la constitution de Sézanne. Réponse du président (Victor Broglio) à la députation de Sézanne. Imp. Nationale. S. d., in-8'>, 4 p. [JV. Lb*» 572.]

Réimp. dans Aulard, II, 6.

9120. — Adresse sur les moyens de prospérité du commerce et sur les secours à lui donner, présentée par M. Papiox le jeune. (20 janvier 1791.) Imp. Nationale, 1791, in-8», 27 p. [JV. Lb'" 573.]

a Lue à l'assemblée des Amis de la constitution et imprimée par son ordre.»

9120». — Adresse... présentée par M. PapioN le jeune. Imp. Nationale. S- d., in-S", 27 p. [JV. Lb«' 573 A.]

On lit à la page 27, au lieu de l'approbation reproduite ci-dessus : Se trouve chez Régent et Bernard, libraires, quai des Augustins, 37. « On y trouve aussi, par le même auteur : Essai sur le crédit public. »

Réimp. dans Aulard, II, 9.