CHAPITRE III. — ACTES ET DÉLIBÉIUTIONS POLITIQI'ES

P. 131, Arrêté des citoyens nobles de la ville de Paris. [Election de dix députés aux Etals- Généraux].

P. 13Î, noms des dix élus.

P. 133, Arrêté de la Chambre du clergé dit 9 mai 1789. [Désaveu de l'arrêté de la Chambre du tiers touchant la suppi-ession du Journal des Etuls-Gé7iéraux.l

Id., Lisle des députés du clergé de Paris remise par leur Assemblée à celle du tiers état de la ville de Paris.

P. 134, Protestation contre la nomination de M. l'abbé Sieyàs (19 mai 1789).

P. 137, Lettre de M. le prévôt de Paris à M. le président de la Chambre du tiers état de li ville intra-muros (19 mai 1789). [Sur la réunion des trois ordres.]

P. 138, Protestations contre différents articles du Cahier et nolammeiit contre l'attribution de celui du scel du Chàtelet (18-20 mai 1789).

P. 141, Motion de M. Fargot, négociant et député sui^pléant. [Envoi d'une députation au Koi et aux cours souveraines.]

P. 146, Motion de M. DE Bon.N'EVILLE sur lu garde bourgeoise, faite le 25 juin 1789 au Musée et dont les résultats se trouoent imprimés dans le procès-verbal du 10 Juillet 1789.

P. 151, Motion de M. Vauvilliers, hte daiis la séance du {"juillet 1789. [Serment d'amour et de fidélité de la ville de Paris au Roi.]

P. 15G, Lettre adressée à MM. les électeurs par les députés des citoyens rassemblés au Palais-Royal le 4 juillet 1789. [Sur le sort des prisonniers élargis par le peuple.]

Signée : Marie de Saint-Ursin, secrétaire ; Darantière-Brase, médecin; DE La Bruyère, tous envoyés du peuple à Versailles le 30 juin.

P. 158, Motion de M. Chanohier, lue à la séance du 4 juillet 1789. [Compte rendu de la séance du 20 juin à Versailles dont il avait été témoin].

P. 1G3, Certificat du concierge de l'abbaye Saint-Germain. [Réintégration volontaire des prisonniers élargis le 30 juin.]

P. 164, Déclaration des droits de l'homme, par M. le marquis de La Fayette, lue à la séance du 1 1 juillet.

P. 166, Rapport relatif à la visite de la Bastille (15 juillet 1781).

P. 168, [Adresses aux citoyens de la ville de Paris.] Abbecille (17 juillet).

P. 170, ChAteaurou.x (id.).

P. 171, Vernouillet-sur-Seine (id.).

P. 173, Saumur (18 juillet).

P. 174, Cliambre des comptes (id ).

[Projet d'adresse au Roi et envoi de la copie de la présente déclaration à MM. de la Commune.]

P. 175, ville de Saint-Malo- Saint-Sercan (18 juillet).

P. 177, Vézelise (id.). [Adr. et Délib.].

P. 179, Saint-Pierre-!e-Moutier (19 juillet).

P. 181, Meudon (id.).

P. 182, Linas (id.)

P. 184, Beaucaire (id.|.

P. 186, Sain(-Dié (id.).

P. 190, Tarascon (id.).

P. 191, Sen(eny-cn-Brie (id.).

P. 192, Essonnes (id.).

P. 193, Chiilon-sur-Saûne (20 juillet).

P. 195, (e Havre (id.).

P. 197, Vienne (id.).

P. 198, Ponl-Audemer (id).

P. 199, Cusset (id.).

P. 201, Montbrison (21 juillcl).

Ibid., la Rochelle (id.).

P. 202, Annonay (id.).

P. 204, C;iaH((oi!-si(r-Se!ne (id.). Délib."

P. 209, il/ii-ecouri (id.).

P. 211, Jomr;i(Ie(id.).

P. 213, Essonnes (id.). [Délibérati07i relative à la sûreté des magasins à j)oudre.^

P. 215, Procès-verbal des officiers municipaux de la ville de Compiègne, à l'occasion de M. Berlier (21 juillcl).

P. 218, Andresy (22 juillet).

P. 219, Fon(enay-ie-Co)nIe (id.)

P. 220, Quimper (id.).

P. 221, la Charité (id.).

P. 222, Lodève (id.).

P. 224, Louhans (id.).

P. 225, Bar-sur-Aube (23 juillet).

P. 226, Chartres (id.).

P. 228, Anduze (id.).

P. 231, Baycux (id.).

P. 232. Béliers (id.).

P. 233, .Vancy (id.).

P. 235, Bourg-en-Bresse (24 juillet).

P. 239, Rapport de M. Le Bossu, inspecteur des carrières (24 juillet 1789). [Précautions prises contre les o malintentionnés ».J

P. 241, [Adresses.] Villiers - sur - Marne (24 juillet).

P. 242, Cliatillon-sur-Seine (26 juillet).

P. 243, Sancoins (id.). [Délibération.]

P. 247, Bordeaux (id ).

P. 248, C/iannes-sur-Mosciie (id.).

P, 252, Lyon (id.).

P. 254, .Angers (id.).

P. 255, Grenoble (id.).

P. 260, Narbonne (id.). [Adresse et Délib. 1

P. 264, .igde (26 juillet).

P. 271, Bar-le-Duc (id.).

P. 272, Saint-Claude (id.).

P. 273, Uzel, en Bretagne (id.).

P. 274, Pont- à-Mousson (27 juillet).

P. 276, Pézenas (id.).

P. 280, Guérande (id.).

P. 282, Moiitargis (28 juillet).

P. 286, Vienne (id.). [Adresse et Délib.]

P. 291, Niort (id.).

P. 294, Beloez-en-Périgord (id.).

P. 297, Ancenis (id.). [.\dresse et Délib.]

P. 304, Fi-éJHs (29 juillet). [Adresse et Délib.]

P. 307, Forcalquier (id.). [Adresse et Délib.]

P. 310, Arles (id.). [Adresse et Délib.]

P. 316, Lorieii((id.).

P. 317, Draguignan (30 juillet). [Adresse et Délibération.]

P. 324, Trévoux (id.). [Adresse et Délib.]

P. 328, Brioude (id.). [Adresse et Délib.]

PROCES-VERBAUX ET COMPTl-S RENDUS OFFICIELS

P. 335, Saint-Geniès-de-Makjoirés (id.). [Délibération.]

P. 337, Agen (26 juillet).

P. 339, le Cheylard (31 juillet). [Délib.]

P. 343, Saint-Rému-en -Provence (s. cl.].

P. 341, Ville de Charolois (juillet).

P. 345, Villeneuve-d'Agenois (iJ.).

P. 347, Riom (id.).

ï>. 3iS, Montignac-le-Comle , en Périgord (1er août).

P. 349, Batjonne (id.).

P. 352, Bayeux (3 août).

P. 353, Adresse et Délibération des électeurs des communes de la sénéchaussée d'Aimis à M. Moreau de Saint-Méry, président du comité permanent de MM. les électeurs (S août).

P. 358, Tournon (8 août).

P. 359, Gardanne (9 août). [Adresse et Délib.]

P. 362, Toidouse (17 août).

P. 364, Hennebon (21 août).

P. 365, Porrières, près Aix (26 août).

P. 367, Lisle générale des électeurs de Paris réunis à VHôlel de Ville le 14 juillet 1789.

La plupart de ces adresses ont été résumées ou rappelées par M. Chassin, tome III, p. 670- 685 ; voyez ci-dessous, § 3.

Il a été tiré du Procés-verbal un petit nombre d'exemplaires sur papier vélin devenus fort rares; ces exemplaires renferment deux planches : le portrait de H.-M.-N. Duveyrier, dessiné par SicABDi et gravé par Ch. Gaucher, placé en regard du titre du tome I'' et au tome III (soit p. 46, soit à la fin), la médaille votée par ces mêmes électeurs et gravée aussi par Gaucher. De plus, on trouve dans les exemplaires anciennement reliés la Séance relative à la cérémonie du Te Deum (eiiiie à l'Archevêché... (voy. t. I"' de la Bibliographie, n» 1703), également tirée sur papier vélin et paginée à part (in-S", 17p.).

M. Jules Cousin a placé dans la réserve de la B. V. P. un ex. ainsi complété et auquel .sont ajoutés d'autres portraits de Bailly, Target, Camus, d'après QuENEDEY, Ladadye, Moreau le jeune.

bb61. — • Histoire des premiers électeurs de Paris, en 1789, extraite de leur procèsverbal , rédigée par Duveyrier, avocat, électeur et secrétaire de l'Assemblée des électeurs, aujourd'hui premier président de la Cour royale de Montpellier et précédée d'une introduction historique, d'après les événements, arrêtés, discours, pamphlets, caricatures, et d'tin essai sur le corps électoral selon la Charte, par Ch. Duveyrier fils, avocat. Dédiée aux électeurs de France.

Paris, A. André; Bruxelles, librairie parisienne, 1828, in-S", 1 f. ClV-4o6 p. [N. Lb*" ib2.]

P. I, aioc Êiecieui-s. P. XVI, du Coi-ps élec-

toral selon la Charte. P. LXXI, Introduction historique.

P. 1, Histoire des premiers électeurs... extraite de leur procès-verbal. (Réimp. ou analyse des documents).

P. 415, Eclaircissements (sur l'envoi des parlementaires à la Bastille, la mort de de Launay et de de Losme, la concentration des troupes autour de Paris, le tout d'après le Moniteur).

P. 425, Cahier du tiers état de la ville de Paris. (Voy. tome I»', n»' 874-876.)

P. 449, Lisle générale [par districts] des électeurs de Paris l'éiinis ;> l'Hi'itnl de Ville, le 14 juillet 1789.

5362. — Recueil des procès-verbaux de l'Assemblée des représentants de la Commune de Paris, du 25 juillet au 18 septembre 1789. Paris, J.-R. Lotlin de Saint- Germain, 1789, 4 vol. in-8". [N. Lb*" 20.]

Les tomes I et II ont un titre indiquant les dates extrêmes des séances contenues dans chaque volume et l'indication de leur prix. Les tomes III et IV n'ont ni faux- titre, ni titre; mais le tome III porte au titre de départ ; Procés-verbal de l'Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, co7ivoquée le 18 septembre 1789- et la numérotation des cahiers recommence. Les n"' II et suivants de chacune des deux séries ont pour titre de dé|iart : Suite des jyrocùs-verbaux . . .

Malgré la date inscrite au frontispice, cette première édition s'arrête au 16 novembre 1789.

Voyez le numéro suivant.

5563. — Recueil dos procès-verbaux de l'Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, du 25 juillet 1789 an 8 octobre 1790. Paris, J.-R. Lotlin, im- 2mincur-libraire ordinaire de la municipalité, 1791, 8 vol. in-8". [N. Lb^» 20 A. — P. 671.]

Chaque Suite des procès-verbaux a une pagination séparée et leur importance varie avec chacune d'entre elles. Les suites 2, 3, 4 et 5 sont numérotées en chiffres arabes au bas de la page. A partir du n" VI, elles portent en tête un numéro en chiffres romains. La série des procès- verbaux de l'Assemblée provisoire finit au n" XXVII avec le tome II; celle de l'Assemblée définitive n'est numérotée que jusqu'à la fin du tome IV (n" XXXIV).

La B. N. possède également et sous la même cote un autre ex. des Procés-verbau.v commençant au 9 janvier 1790 et s'arrêtant au 12 juillet ; les mois de février et de mars manquent dans cet exemplaire.

Voici, d'après l'ex. de la B. N., le détail du contenu de ce Recueil important et très rare.

CHAPlTlii; III.

ACTKS KT |ll•.l,lnl•.llATl^)^S POI.ITIUI'F.S