Tome XXVIII

P. 195, Fragment du procès-verbal de la séance du 12 juin 1793.

Les extraits de VHisloire parlementaire s'interrompent précisément à cette date, mais ils sont remplacés avec avantage, du 12 juin 1793 au 30 ventôse an II (20 mars 1791) par le recueil décrit .sous le numéro suivant. Créées et

subventionnées par le Conseil général, rédigées par quatre de ses membres, les Affiches de la Commune de Paris apportent à cette phase de l'histoire parisienne une contribution singulièrement précieuse et fort ignorée.

Soit que le titre ait donné le change sur leur réelle importance, soit en raison de leur excessive rareté, à laquelle ont dû contribuer leur format et leur mode de publicité, les Affiches ne semblent pas avoir, jusqu'à ce jour, attiré l'attention qu'elles méritent à tous égards.

On trouvera ci-dessous, d'après l'es, de la B. N., le détail du contenu de chaque numéro et des documents qui y figurent, ainsi que l'indication des lacunes que présente cet exemplaire. Il ne pouvait toutefois, entrer dans le plan de ce travail d'analyser le résumé des séances. M. Lucien Faucon, qui doit publier dans la collection entreprise sous les auspices du Conseil municipal les Actes de la Commrine, et M. Robiquet, qui se propose de donner une suite à la première série de son Personnel municipal, feront certainement connaître ce que les Affiches renferment d'essentiel à ce double point de vue. L'Akîs placé en léte du n" 1 ne laisse subsister aucun doute sur le caractère officiel des Affiches et, à ce titre, elles devaient légitimement figurer après les procès-verbaux de 1 789- 1790 dont elles forment la suite, malgré un intervalle de près de trois ans.

3366. — Affiches de la Commune de Paris. Imp. des Affiches de la Commune de Paris, in-folio piano maximo. [N. Lb*" 2.]

N" 1, 14 juin 1793. N" 209, 14 du cinquième mois de l'an II (2 février 1794).

On lit en tête du n» 1 l'avis suivant : « Les séances du Conseil général ont un intérêt qui leur a mérité une place dans tous les journaux. Mais souvent les faits, soit erreur involontaire, soit mauvaise foi, sont dénaturés d'une manière affligeante pour les bons esprits qui aiment la vérité tout entière. Le Conseil général, voulant parer à cet inconvénient, a chargé quatre de ses membres de rédiger un journal de ses séances qui sera chaque jour affiché dans Paris, envoyé aux quarante-huit sections et aux Sociétés populaires. Les rédacteurs ont cru qu'il était instant de mettre sur-le-champ la main à l'œuvre et d'offrir aux bons citoyens la première feuille de ce journal qui n'a pas et ne peut avoir le degré de perfection dont il est susceptible, et dont il pourra se rapprocher avec le temps. Plusieurs objets ou, pour mieux dire, tous ceux qui sont du ressort de la municipalité y trouveront incessamment leur place. Lorsqu'un certain nombre de citoyens auront manifesté le vœu de le recevoir par abonnement, les choses sont concertées de manière à satisfaire ce vœu qui aurait le double avantage et de multiplier l'instruction et de diminuer la dépense que fait le Conseil général pour éclairer ses concitoyens tant de Paris que des départements. »

r.HAPITRK 111. — ACTES ET DÉI.lBÉHATlOiNS POLITIQIJKS

Le n° 1 et les numéros suivanls sont signés par Bi.iN, Jacques Uoux, Paris et Glyot; mais an cours du procès-verbal de la séance du 29 juin (n° 15), il est dit que Jacques Roux est mis en suspicion et exclu jusqu'à nouvel ordre de la rédaction des Affiches. Du n" 15 au n° G8 (2(i août), sa signature est remplacée par celle de Chenaux qui disparait à son tour et, jusqu'au n" 209, les Affiches ne portent plus que les noms de Bi.iN, de Paris et de GuyOt qui en fut le principal, sinon l'unique rédacteur. Voyez les n»* .... et .... ci-dessous.

N» 1, 14 juin 1793. — Séances du 12 et du 13 au matin. Etat civil.

N° 2. • — • Manque dans l'ex. de la B. N. N" 3, 15 juin. — Suite de la séance du 14. Ailresses des sans-culottes d'A uxerre^ de la section de Bondy, des communes de Sézanne et de Versailles^ do la Société des amis de la liberté et de l'égalité et du Club des sans-culottes liéfjeois, des communes de Bar-sur-Aube et de Beaune.

N» 4. — Manque.

N" 5, 18 juin. — Suite de la séance du dimanche 16 juin. Séance du lundi 17.

Discours du citoyen IIauy, instituteur des Enfants-Aveugles. Adresse de la Société populaire de Calais.

N" 6, 19 juin. — Suite de la séance du 17 et séance du 18.

Lettre de SanterrE, général de brigade, datée de Tours, 16 juin, au maire et membre de la Commune. Extrait d'une adresse du directoire du district d'Ai-geuian.

N°' 7 et 8. — Manquent.

N» 9, 22 juin. — Séance du 21 juin.

Lettres de Félix et Minier, commissaires nationaux, dans la Vendée (Tours, 16 juin). Extrait d'une lettre de Moulins (relative h l'arrestation de Brissot et de Marchena). Adresses de la Société républicaine et de la commune de MAcon, de la commune de Melnn et des républicains de Clennont-Fcrrand .

No' 10-14. — Manquent.

N" 15, 30 juin. — Séance du 29.

Adresses de la commune, du comité et du l" bataillon de Vauvillers, des administrateurs et procureur-.syndic de Meluu et du citoyen Barré (Jean -François), commissaire national près le tribunal du district séant à Auray, transmettant une autre adresse anonyme.

Nos 16-17. — Manquent.

N" 18, 3 juillet. — Séance du 2.

Adresses de Sainf-Beniii (Nièvre), du district de Nevers, de la Société populaire de iVice, du district de Périgueux.

N» 19, 5 juillet. — Séances du 3 et du 4. Adresses des communes de Rambervillers et de Sarrefluemines.

N" 20, 6 juillet. — Séance du 5.

Adresses du Comité de salut public de Loiret-Cher, des sans-culoltes de JJfois et de la Société républicaine des amis de la liberté et de l'éi-'alité de la Rochelle.

N" 21, 7 juillet 1793. — Séance du C. Hymne patriotique chanté par un citoyen de la section des Invalides en venant présenter A la Convention son adhésion à l'acte constilu- (ionne/ (air de la MarseiHaise). Discours du citoyen Peillon au nom de la section des Gravilliers.

N» 22, 8 juillet. — Séance du 7.

Lettre de FÉLIX , commissaire national à Tours (Tours, 3 juillet). Discours du citoyen Lacroix, prononcé à la Convention nationale au nom de la section de l'Unité, en ]n'ésentant l'acceptation de l'acte constitutionnel, In 4 juillet. N° 23, 9 juillet. — Séance du 8.

Fin du discours de Lacroix, .adresse do la Société républicaine de Wissembonrg et lettre du corps administratif de Versailles au département d'Ille-et- Vilaine.

N° 24, 10 juillet. — Séance du 9.

Adresses des Sociétés populaires de Scnnccey (Saône-et-Loire) à la Commune et de Remiremonl (Vosges) à la Convention.

N» 25, 11 juillet.— Séance du 10. Pétition des Jeunes Français (élèves de Léonard Bourdon) à la Commune.

N» 26, 12 juillet. — Séance du 11.

Discours de Pannequin, président d'une députation de la section des Piques. Adresses de la Société populaire de Rouen et de la commune de ToniieiiîS (Lot-et-Garonne).

N» 27, 13 juillet. — Séance du 12.

Lettre des commissaires nationaux Brutus Vialla et BUHGUBURU, datée deVcrneuil, G juillet. Adresse delà commune de Pamieî-s. Délibération du conseil général de la Meuse, ordonnant la réimpression de la lettre intitulée : les Parisiens à leurs frères d'armes des autres départements. (Voy. tome P'', n» 4021; cette réimp. est annoncée à la fin du n»25 ci-dessus.) Lettre du maire de Strasbourg dénonçant, une lettre anonyme venue de Paris.

N" 28, 14 juillet.— Suite de la séance du 12 et séance du 13.

Adresses des sans-culottes de Sainfe-Mene/iouid et de l'administration du déparlement d'Indreet-Loire.

N.» 29, 15 juillet. — Suite de la séance du 13.

Adresses de la Société populaire de Ma:ame(, de la section des citoyens armés de Popincourt et du tribunal du district de Vontarlier. N" 30, IG juillet. — Séance du 15.

Lettre de Santerre, datée des PonIs-de-Cé, 10 juillet.

Adresses de la Société populaire de Jussey (Haute-Saône) et du conseil général de Saôneet-Loire.

N» 31, 18 juillet. — Séance du 17.

Procès-verbal d'autopsie de Marat, par le citoyen Desciiamps, chirurgien. Lettre de Rousseville, datée de Paris, IG juillet (sur sa mission dans l'Orne et dans le Calvados), .\dresse du corjjs municipal do f'audetiec.

N" 32, 19 juillet. —Séance du 18.

PHOCÉS-VERRAl \ HT COMPTES UE.NDLS OFFICIELS

N» 33, 20 juillet 1793. — Séance du U). Discours de ChauMETTE, au nom de la Comnuine en présentant à la Convention les procèsverbaux des rpiarante-huit sections portant acceptation de l'acte constitutionnel. Lettres de La Chevardière, de DamesME et de Minier, commissaires nationaux (datées de Féline et deMarligné, 15 juillet).

"N» 34, '21 juillet. — Séance du 20.

Suite et fin du discours de ChaUJIEtte. N» 35, 22 juillet. — Séance du 21.

Adresses des Amis de la Constitution de JVérac, de la Société populaire d'Epinal et de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité séant à Tours.

N» 36, 23 juillet. — Séance du 22.

Lettre de Cailleux et Mennessier, commissaires nationaux, datée de Mantes, 21 juillet. Adresse de la section des Piques à ses frères et amis composant la compagnie des canonniers dans la Vendée (11 juillet 1793).

N» 37, 24 juillet. — Séance du 23.

Fin de l'adresse de la section des Piques. Lettre des représentants du peuple Albitte, Dubois-Cr.\NCÉ et Gauthier (Antoine-François) aux Marseillais (Grenoble, 7 juillet 1793). Adresse de toutes les communes du département du Gard à ses représentants. Adresse de la commune de Miremont au maire de Paris. N° 38, 24 juillet. — Séance dudit.

Lettre du maire de Dijon (SaUVAGEOt) à la Commune. Proclamation d'ALBiTTE aux soldats et gardes nationaux commandés par le général Carteaus.

N» 39, 26 juillet. — Séance du 25.

Envoi par Garin, administrateur des subsistances et publications, d'une Dcnonciulion faite mux Comités de salut public et d'a'jriculture de la Convention d'im co(npio( de famine contre Paris. N" 40, 27 juillet. — Séance du 26.

Lettre de Menessier, commissaire national dans l'Eure et le Calvados (Evreux, 27 iuillet). Suite de la Dénonciation de Garin.

N" 41, 28 juillet. — Séance du 27.

Adresse de la section des Piques à ses frères et amis à Saintes. Adresse des sans-culottes de Tonneins (Lot-et-Garonne), à leurs frères d'armes de la Vendée et de la Loire-Inférieure. X° 42, 29 juillet. — Séance du 28.

Lettre de Cellier et Menessier, commissaires nationaux (Evreux, 27 juillet). Lettre de Thibaud, administrateur général des équipages d'artillerie de l'armée des Pyrénées à la Commune (Paris, 29 juillet). Adresse de la Société populaire d'Auxerre (20 juillet).

N» 43, 30 juillet, — Séance du 29.

Adresse de la Société de la Constitution républicaine de Rouen, à la Commune (24 juillet). N» 44, 31 juillet. — Séance du 30.

Adresses de la Société populaire -de Calais (25 juillel), et de la Société agricole d'Arpajon. N° 45, l^'août. — Séance du 31 juillet. Lettre de Cailleux et Dumer, commissaires nationaux dans l'Eure (29 juillet). Discours de Lacroix, président de la section de l'Unité.

N" 46, 2 août 1793. — Séance du l^''.

Lettres de BbuslÈ, commissaire du ministre de la guerre, au citoyen Arbeltier, membre de la municiiialité (Tours, 28 et 20 juillet).

N» 47, 3 août. — Suite de la séance du l" et séance du 2.

Adresse des citoyens CELHERel MENESSIER, à la Commune (Lisieux, 30 juillet). Lettre des citoyens Bruslé et BissON-Bain, commissaires du ministère de la guerre, au maire de Tours (Tours, 29 juillet). Extrait d'une lettre des administrateurs de Maine-et-Loire aux représentants du peuple (Angers, 28 juillet).

N° 48, 4 aoijt. — Suite de la .séance du 2 et séance du 3.

Etal des citoyens qui ont déposé au greffe de la 7nunicipalilé leurs brevets de l'ordre de Saint- Louis et qui y ont joint le don de leurs croix en exécution du décret du 28 juillel dernier. Avis du département des subsistances (31 juillet), signé Garin et Defav.jnne.

N" 49, 5 août. — Suite de la séance du 3 et séance du 4.

Adresse delà commune de Strasbourg (29 juillet). Avis de la commission des chevaux aux loueurs de carrosses, de fiacres, etc., et aux propriétaires de chevaux de selle et de trait.

N» 5,0, 6 août. — Séance du 5.

Lettre des administrateurs du département d'Eure-et-Loir (S. d.).

N» 51, 7 août. — Suite de la séance du 5 et séance du 6.

Autre lettre du directoire du département d'Eure-et-Loir (Chartres, 5 août). Adresse des administrateurs de Versailles à la Convention, présentée le 5 août par la Commune de Paris.

N» 52, 8 août. — Suite de la séance du 6 et séance du 7.

N» 53, 9 août. — Suite de la séance du 7 et séance du 8.

Etat des prisonniers détenus à Paris (communiqué par les administrateurs du département de police). Lettres de Menessier et Cellier, commissaires du pouvoir exécutif et Minier et Damesme (Saumur, 5 août).

N» 54, 11 août. — Séance du 9.

Suite et fin de la lettre de Minier et Dasiesme. Fête du 10 août. jYoms des citoyeiis qui ont déposé leurs brevets et fait don de leurs croix de Saint-Louis (5 août). Noms des citoyens qui ont remis seulement leurs brevels (0 août).

N» 55, 12 août. — Séance du 11.

Adresse de la Société républicaine d'Aignay (Côte-d'Or)', à la Convention nationale et à la municipalité de Paris (9 juillet).

N» 56, 13 août. — Séance du 12.

Lettres de Félix et Minier, commissaires nationaux (Saumur, 5 août).

N" 57, 14 août. — Séance du 14.

Arrêté de la section de la Fontaine-de-Grenellô (10 août). Extrait d'une lettre écrite de Landrecies, par un citoyen à sa femme. Etat des prisons.

N" 58, 15 août. — Séance du 14.

Eloge funèbre de Marat, lu à la Société des