CHAPITRE III. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

amis do la RiSpublique i Tonnerre, le 4 aoiH cl au Conseil général de la Commune, le 9 aoi'il. N» 59, 16 août 1793. — Séance du 15.

Etat des prisons. Suite de VEloge fimèbrc de Maral.

N° 60, 17 août. — Séance du 16.

Lettre de Cailleux et Dumez {Caen, 12 août.) N» 61, 18 août. — Séances du 17 et du 18. Adresse à la municipalité, aux quarante-huit sections et aux sociétés populaires, par les envoyés des assemblées primaires de toutes les sections de la République.

N» 62, 20 août. — Séance du 19.

Adresses de la commune d'Yerville (Seine- Inférieure) et de la commune de Dijon (14 août). N° 63, 21 août. — Séance du 20.

Extrait d'une lettre du général ChaldOS au général Rossignol (Niort, 15 août). Lettre de FÉLIX, commissaire national (Saumur, 17 août). Adresse des administrateurs et officiers municipaux liégeois aux Français.

N" 64, 22 août. — Séance du 21.

Adresse de la Société des jacobins de Cnrcassonnc.

N" 65, 23 août. — Séance du 22.

Suite de l'adresse des jacobins de Cai-cassoniic. N» 66, 24 août. — Séance du 23.

Adresse de la Société républicaine des sansculoltes et des citoyennes révolutionnaires de Tonnerre, relativement aux vexations que les patriotes éprouvent de la part d'une nouvelle Société établie à Tonnerre.

N" 67, 25 août. — Séance du 24.

Suite de l'Adresse de la Société populaire de Tonnerre. PaCHE à ses concitoyens [sur les subsistances],

N° 68, 26 août. — Séance du 25.

Suite du discours de Pache.

N- 69, 27 août. — Séance du 2G.

Fin du discours de Pache.

N» 70, 28 août. — Séance du 27.

Adresses des communes de Voves (Eure-et- Loir). Extrait du registre des délibérations de la commune tïOrléans (19 août). Lettre de Cham- PEAUX , commissaire national (Coulommiers, 25 août).

N» 71, 29 août. — Séance du 26.

Suite de l'extrait des délibérations de la Commune d'Orléans. Proclamation et arrêté des représentants du peuple relatifs à l'approvisionnement de l'armée du Rhin (17 août).

N» 72, 30 août. — Séance du Î9.

Fin de la proclamation des représentants à l'armée du Rhin (J. BoRiE, MiLHAUD, Ruamps) et délibération du conseil général du département du Bas-Rhin.

N° 73, 31 août. — Séance du 30.

Suite de la délibération du conseil général du Bas-Rhin.

N» 74, l'' septembre. — Séance du 31 août. Lettre du citoyen Brusliî au citoyen Arbeltier (sur les opérations en Vendée). Eiat des prisons. N» 75, 2 septembre. ^~ Séance du 1".

Arrêté et proclamation des représentants du peuple près l'armée du Rhin.

N» 76, 3 septembre 1793. — Séance du 2.

Lettre des envoyés des assemblées primaires de Dunltorque (26 août). Fin de la proclamation des représentants du peuple à l'armée du Rhin (Strasbourg, 17 août).

N" 77, 4 septembre. — Séance du 3.

Lettre de FÉLIX, commissaire national (Saumur, 30 août), avec le texte du jugement de Camille-Abraham Carrefour, dit Lapelouse, ancien officier d'artillerie, condamné à mort par la commission militaire de l'armée des Côtes de la Rochelle.

N» 78, 5 septembre. — Séance du 4.

Extrait du registre de la commune de Dun~ herque (19 août).

N" 79, 6 septembre. — Séance du 5.

Suite de l'extrait du registre de la commune de Dunherquc.

N» 80, 7 septembre. — Séance du 6

Suite de l'extrait de la délibération de la commune de Dunkérque.

N" 81, 8 septembre. — Séance du 7.

Pétition des artistes de l'Opéra. Adresse de la Société de Franconville-la-Libre (27 août). Fin de la délibération de la commune de Dunkérque.

N" 82, 9 septembre. — Séance du 8.

Adresse et délibération de la commune de Villeneuve-sur-Seine [Villeneuve-Saint-Georges] (relativement au recensement des grains).

N" 83, 10 septembre. — Séance du 9.

Étal des prisons.

N" 84, 11 septembre. — Séance du 10.

Adresse de la Société populaire de CliAteau- Goritier (Mayenne) à la Convention et à la Commune. Lettre du district de Sarrehourg (Meurthe) au citoyen Arnoult, de la section du Panthéon- Français (6 septembre).

N° 85, 12 septembre. — Séance du 11.

Adresse des citoyens Pierre et Pascal La- MARE, laboureurs, aux administrateurs d'Eureet-Loir, transmise par le représentant Thirion (fourniture de blé). État des prisons.

N» 86, 13 septembre. — Séance du 12.

N» 87, 14 septembre. — Séance du 13.

Lettre de Félix (Saumur, 8 septembre).

Copie de la lettre du citoyen RoYER, soldat de l'armée du Nord (Lille, 9 septembre).

N" 88, 15 septembre. — Séance du 14.

Fin de la lettre du c. Royer. Adresse des républicains de la commune de Bu (Eure-et-Loir).

N» 89, 16 septembre. — Séance du 15.

Précis des événements de Lyon, du 30 axi 31 août dernier, adressé par les représentants du peuple en station au camp de la Guillotière (Dubois-CraNcè et GaDTIer) à leurs collègues, présentement à Marseille. Adresse de la commune de Rouen. État des prisons.

N» 90, 17 septembre. — Séance du 16.

Discours des artistes de l'Opéra, au Conseil général de la Commune.

N» 91, 18 septembre. — Séance du 17.

Fin du discours des artistes de l'Opéra.

N» 92, 19 septembre. — Séance du 18.

PROCÈS-VERBAUX ET COMPTES RENDUS OFFICIELS

N» 93, 20 septembre 1793.— Séance du 19.

Lettre de Félix, commissaire national (S. ci.)

N» 9-i, 21 septembre. • — ■ Séance du 20.

Lettre de Santerrb (Doué, 15 septembre).

N» 95, 23 septembre. — Séance du 21.

Adi'esse des jeunes républicains de la section Poissonnière (signée GhaPPE fils, républicain tyrannicide). Aux arynes! hymne dédié aux jacobins de Paris (air des Marseillais), par Legall, jeune sans-culotte bas-breton.

N° 96, 24 septembre. — Séance du 23.

Adresses des jeunes citoyens en réquisition des sections de la llalle-aux-Blés et des Cliamps- Elysées.

N» 97, 25 septembre. — Séance du 24.

/nsiti'reclion du j)euple français conlrc les tyrans (air des Marseillais) (par le citoyen Série Ys).

N" 98, 2G septembre. — Séance du 25.

Adresse de la Société populaire de Versaiiies, à ses frères de Paris. Lettre de Santebre (Doué, 20 septembre 1793).

No 99, 27 septembre. — Séance du 26.

Adresse de la section des Gardes-Françaises et couplets cbantés par la même section (air des Vi.si(andines). Lettre du citoyen Labenette, capitaine du l'' bataillon de grenadiers do Paris (la Guillotière, près Lyon, 16 septembre 1793).

N» 100, 28 septembre. — Séance du 27.

Adresses de la commune deBordeaioc (21 septembre) et des jeunes citoyens de la section de l'Observatoire.

N» 101, 30 septembre. — Séance du 28.

La Carmagnoie de la Vendée [chantée], par le citoyen Bruslé. Extrait d'une lettre du citoyen Pain, commissaire national en Seine-et- Oise, au citoyen Blin, secrétaire du Comité de correspondance de la Commune (Pontoise, 27 septembre 1793). Lettre de A.-P. Julienne Bel.air, général de l'armée intermédiaire, au maire de Paris (Camljrai, 23 septembre 1793).

N» 102, l^roctobre. — Séance du 30 septembre.

Discours des jeunes citoyens de la section de Beaurepaire. Couplets chaulés à la Convention et au Conseil général de la Commune par les jeunes gens de la première réquisition de la seclion de l'Observatoire (air des Marseillais).

N" 103, 2 octobre. — Séance du l" octobre.

Procès-verbal de la destruction des papiers, règlements, coupons déloges, etc., et autres objets aux armes royales conservés dans les archives de l'Opéra (30 septembre), sur la réquisition des artistes du théâtre à la section de Bondy [les noms des. artistes figurent au prooès-verbalj. Extrait d'une lettre du citoyen Talbot, sergentmajor au 2' bataillon de Paris, datée de Menin. Extrait des délibérations de la section dos Invalides [félicitations à la Convention sur l'arrestation des généraux Houchard et Landremont].

K» 104, 30 octobre. — Séance du 2.

Adresses des communes d'Evreux et d'ï'erniiie. Discours de Lechevalier. juge de paix, au nom de la section du faubourg Montmartre, en présentant à la Commune les jeunes citoyens en réquisition.

N» 105, 4 octobre 1793. — Séance du 3.

Adresses des citoyens réfugiés de Jemmapes, de la Société républicaine de Tulle, des administrateurs des postes et messageries. Couplets chantés pour l'inauguralion des bustes de Marat et de Le Peletier dans le lieu des séances de la section des Tuileries (aii's variés).

N» 106, 5 octobre. — Séance du 4.

Réquisition de Chaumette et arrête contre les livres et gravures obscènes et les femmes de mauvaise vie. Pélition de la saine partie des officiers de pave au Conseil général de la Commune.

N» 107, 7 octobre. — Séance du 5.

Pétition de la Société populaire de Péronne (2 octobre). Suite des couplets chantés pour l'inauguration des bustes de Marat et de Le Peletier.

N" 108, 8 octobre. — Séance du 7.

Lettre de PoyET, architecte, chargé de la construction des forges nationales (demandant qu'il soit exigé un certificat do civisme des entrepreneurs et artistes employés sous sa direction). Adresse de la Société des amis de la liberté et de l'égalité à Tours et des amis de la Constitution de Fronton (Haute-Garonne).

N» 109, 9 octobre. — Séance du 18 du premier mois de l'an II (9 octobre).

Extrait d'une lettre de Nouet, commissaire du conseil exécutif près l'armée d'Italie (Marseille, 26 septembre 1793). Lettre des citoyens Renouard et Colonge au citoyen Henriot (Meaux, 30 septembre 1793). Chanson patriotique, chantée à l'inaitguration des bustes de Marat et de Le Peletier dans la section des Tuileries, par le citoyen Léger (air : On doit soixante mille francs).

N» 1 10, 10 octobre. — Suite de la séance du 18 vendémiaire (9 octobre).

Lettre des citoyens Viallard et DupOUY, commissaires nationaux (Bordeaux, 5 octobre).

N" 111, il octobre. — Séance du 19 vendémiaire (10 octobre).

Procès-verbal dressé par la municipalité de M»ntfort-l'Amaury, constatant la présence de grains pourris et germes dans un bassin et les fossés du château de Gambais, appartenant à Laverdy, et dénonciation de celui-ci au tribunal révolutionnaire. Avis du citoyen Tonnelier, officier municipal, sur la réception des actes préliminaires du divorce. Suite de la chanson du citoyen LÉGER.

N" 112, -12 octobre. — Séance du 21 vendémiaire (12 octobre).

Lettre de Viallard à sa femme (Bordeaux, 6 octobre). Fin de la chanson patriotique de Léger.

N° 113, 13 octobre. — Séance du 22 vendémiaire (13 octobre).

Lettre du citoyen FÉLIX, commissaire national (Saumur, 8 octobre). Adresse du comité de sûreté municipale de Dijon (6 octobre).

N" 114, 14 octobre. — Séance du 23 vendémiaire (14 octobre).

Lettre des représentants du peuple, près de

CHAf'ITUt; 111. — ACTES HT UIXlHERATIOiNS POLITIQUES

l'armée (lu Nord (signée Peyssard), à la Commission des armées. Discours de la Société populaire de Severs.

N° 115, 15 octobre 1793. — Séance du 24 vendémiaire (15 octobre).

Suite du discours de la Société populaire de iVeuej-s. Lettre des citoyens DuNOUY et VtALL.^BD (S. d.).

N» 116, 16 octobre. — Séance du 25 vendémiaire (16 octobre).

Suite de la lettre de DuNOTJY et de Viallard. Obserualions sur le rapport préscnlé à la Convention nationale, par Jean Julien (de Toulouse), député de la Haute-Garonn?, sur les administrations rebelles. Chœur final chanté à l'inauguration des bustes de Marat et de Le Pelelier dans la section du Muséum, par le citoyen LÉGER, acteur et auteur du théâtre du Vaudeville.

N» 117, 17 octobre. — Séance du 26 vendémiaire (17 octobre).

Lettre de J. Julien aux membres composant la municipalité de Lyon, lors des événements du 29 mai. [Rétractation du passage de son rapport qui les concerne.] Arrêté de FouCHÉ, représentant du peuple, sur les funérailles et sépultures (Nevers, 19 du premier mois de l'an II- 10 octobre 1793).

N» 118, 18 octobre. — Séance du 27 vendémiaire (18 octobre).

Copie d'une lettre de FouCHÉ au procureur de la Commune, Lettre de Félix, commissaire national (Saumur, 2» du premier mois) (23 septembre). Bulletin de l'armée campée à Limonay (9 octobre).

N° 119, 19 octobre. — Séance du 28 (19 octobre) .

Suite du bulletin de l'armée campée à Limonay. Rapport fait au Conseil général, par DaujON, officier municipal (sur les frais exigés par la fabrique de Notre-Dame pour le convoi d'un volontaire mort des suites de ses blessures à riTôtel-Dieu).

N» 120, !"■ du deuxième mois de l'an II (22 octobre). — ■ Séance du 20 octobre.

L'Imprécation républicaine aux rebelles de la Vendée (vers), par Dobat-Cudières.. Lettre d'abjuration du citoyen LaurE-NT-Joseph-.\ndré Dusland (du département de la Mayenne), exprétre, annonçant qu'il s'appellera désormais Tell Dunaud (sic). Pétition de la majorité des sections au Conseil général de la Commune, à l'effet de lui proposer l'établissement d'une cominission d'e.xperts au.v subsistances.

N° 121,2.— Séance du t" brumaire (22 octobre).

Suite de la Pétition de la inajorilé des sections.

N" 122, 3. — Séance du 2 (23 octobre).

Fin de la Pétition (signée : [pour] les administrateurs du département des travaux publies, Beauvallet).

N» 123, 4. — Séance du 3 brumaire (24 octobre).

Lettre de C.-B. AuGBR, frère de feu l'abbé Aui:er, « traducteur des anciens n, demandant que la

statue de la Vierge, placée au coin de la rue aux Ours et de la rue Salle-au-Comte, section des Lombards, soit remplacée par un buste de Marat ou de Le Peletier. Adresses de la Société populaire de Verdun et de la commune de Castres. Lettre du citoyen Lemasson, assesseur du juge de paix de la section de Beaurepaire, déposant ses lettres de prêtrise et demandant à substituer à ses prénoms de Joseph-Franç.ois-Ovide celui d'Aca(e (inventeur du compas), tandis que sa femme demande à porter les noms d'Agélie (surnom de Minerve) Marié (avec un accent), au lieu de Marguerite-Fraufoise-Maric-Elisabeth.

N" 124, 5. — Séance du 4 brumaire (25 octobre 1793).

Suite de l'adresse de la commune de Castres. Lettre du citoyen P.ain, membre de la Commune, au citoyen Blin, secrétaire du Comité de correspondance (Ponloise, 1"' du deuxième mois (22 oclobre). Lettre à la Commune et adresse de la Société populaire de Procins à la Convention.

N"> 125, 6. — Séance Ju 5 brumaire (26 octobre) .

Suite de l'adresse de la Société pojmlaire de Provitis. Lettre de Tallien à Paclie et à la Commune (la Rochelle, 9 octobre 1793).

N" 12G, 7. — Séance du 6 brumaire (27 octobre).

Pétition des gendarmes de la 35= division au Conseil général. Extrait d'une délibération de la section du Panthéon (4 octobre) [contre les marchands de bois de la section des Sans-Culottes]. .\dresse de la commune de Fraiiciade (Saint-Denis).

N» 127, 8. — Séance du 7 brumaire (28 octobre).

Fin de l'adresse de la commune de Franciade. Extrait de la délibération de la section des Sans- Culottes (5 brumaire-26 octobre), [Mesures de rigueur contre les suspects et les contre-révolutionnaires]. Adresse du directoire du district de Bfois. Discours de la section de la Fraternité au Conseil général.

N" 128, 9. — Séance du 8 brumaire (29 octobre). Lettre du citoyen Félix, président de la Commission militaire (Saumur, 2 brumaire- 23 octobre). Lettre du citoyen Maraxges, maître de pension, rue Vieille-du-Temple, 5, annonçant qu'il a supprimé l'Evangile et le catéchisme des mains des enfants qui lui sont confiés, et demandant la publication d'un livre d'enseignement civique.

N" 129, 10. — Séance du 9 brumaire (30 octobre).

Lettre du citoyen Regnard et de sa mère, annonçant qu'ils s'engagent à nourrir et entretenir sa vie durant leur ancienne domestique. Adresse du district d' Arcis-sur-Aube (7 brumaire-28 octobre), .\dresse de la Société populaire des sans-culottes de Brutus (section de Molière et de La Fontaine) (19 vendémiaire- 10 octobre). [Justification du citoyen Mureaux, entrepreneur de charrois militaires!. Eloge funèbre de Chalier, par DORFEUILLE.

PROCÈS-VERBAUX ET COMPTES RENDUS OFFICIELS

N" 130, 12. — Soimce du 11 brum.uio (l" novembre 1793).

Adresse de la Société populaire de \antes. Suite de VElotje funèbre de Clialier,

N" 131, 13. — Séance du 12 brumaire (2 novembre).

Lettre du citojen DejoN le jeune (Metz, 7 brumaire-28 octobre), dénonçant HuUin, capitaine de la 8" compagnie des chasseurs soldés de Paris, comme son ennemi personnel et conmie un aristocrate, ami de La Fayette. Suite de l'Eloge funèbre de Chalier.

N" 132, 14. — Séance du 13 brumaire (3 novembre).

Lettre du citoyen BiqnoN, caporal-fourrier de la compagnie servant près la Convention, annonçant qu'il adopte une petite fdle, sixième enfant d'un père « dont la tète vient de tojnber sous le glaive de la loi ». Lettre du citoyen MlCH.\UT, volontaire à l'armée du Nord (Dampierre, 23 octobre), à sa o chère amie «.Adresse de la Société populaire de Mutins Scœvola [sur les subsistances].

N" 133, 15. — Séance du 14 brumaire (4 novembre).

Suite de l'adresse de la Société populaire de Mutins Scœvola.

N» 134, 16. — Séance du 15 brumaire (5 novembre).

Adresse de la Société populaire de Vézelay, envoyant le compte rendu du mariage du citoyen Lecoq, curé de la commune, et de la fête civique qui suivit la cérémonie.

N" 135, 17. — Séance du 16 brumaire (6 novembre) .

Suite des détails de la fête civique de Vézelay.

N» 136, 18. — Séance du 17 brumaire (7 novembre).

Suite des détails de la fête civique de Vézelay.

N» 137, 19.— Séance du IS brumaire (8 novembre) .

Fin des détails de la fête civique de Vézelay. Adresse de la commission militaire établie à Bordeaux à la Commune de Paris (1 1 brumairel'f novembre).

N» 138, 21. — Séance du 19 brumaire (9 novembre).

Lettre de la Société populaire de Saint-Girons (Ariège), au citoyen Pache. Lettre du citoyeu Van Desteen, abjurant la prêtrise et demandant à changer son prénom d'Erasme contre celui d'Apostat.

N» 139, 22.— Séance du 21 brumaire (11 novembre).

Fin de la letti-e du citoyen Van DestEEN.

N» 140, 23. — Suite delà séance du 21 brumaire et séance du 22 (12 novembre),

Vers pour être placés dans la ci-devant église Xotre-Dame (aujourd'hui temple de la Raison).

N° 141, 24. — Séance du 23 brumaire (13 novembre) .

Arrêté de la section des Droits-de-l'Homme, déclarant ne plus connaître d'autre culte que

celui de la Raison et de la Liberté (20 brumaire- 10 novembre). Hymne mis à la suite du discours prononcé aux Champs-Elysées pour l'inauguration des bustes de Marat et de Le Peletier (10 brumaire-30 octobre), par le citoyen Legall.

N" 142,25. — Séance du 24 brumaire (14 novembre 1793).

Fin de VHymne du citoyen Legall.

N» 143,26. — Séance du 25 brumaire (15 novembre).

Lettre du citoyen Retz, médecin, adressant à Ghaumette ses « lettres de médecine » et les brevets qu'il avait reçus dans « l'âge de l'erreur » de quelques facultés et académies. Arrêté des représentants du peuple à l'armée du Bas- Rhin (J.-B. MiLH..\.UD et Guyardin) proscrivant les marques extérieures du culte et leur exercice en dehors des bâtiments qui leur sont destinés (Strasbourg, 17 brumaire an II -7 novembre 1793).

N" 144, 27. — Séance du ISbrumaire (16novembre).

Suite de l'arrêté des représentants du peuple près l'armée du Rhin. Lettre d'envoi par le citoyen Gittat, de Belle-Isle-en-Mer, d'un hymne que lui inspire son patriotisme.

N" 145, 28. — Séance du 27 brumaire (17 novembre).

Hymne des Montagnards, par citoyen Gittat,

N" 146, 29.— Séance du 28 brumaire (18 novembre) .

Lettre de Dobfeuille (Commune affranchie [Lyon]. 23 brumaire), envoyant un portrait grave de Chalier. Réquisitoire du procureur de la Commune [ChaU-METTe] contre les femmes coiffées de bonnets rouges.

N" 147, 1"' du troisième mois de l'an II. • — Séance du 29 brumaire (19 novembre).

Envoi par le citoyen GUYOT, commissaire pour les subsistances [Etampes, 24 brumaire-14 novembre), de couplets chantés le jour de la Raison , ;i Etampes, sur l'autel de la ci-devant Notre- Dame par la citoyenne qui représentait la Raison (air ; la Liberté dans nos foyers).

N» 148, 2. — Séance du l"' frimaire (21 novembre).

Pétition des canonniers de Paris au Conseil général de la Commune.

N» 149, 3. — Séance du 2 frimaire (22 novembre).

Suite de la pétition des canonniers. Copie du procès-verbal d'enlèvement de la châsse Sainte- Geneviève (i'"' frimaire an 11-21 novembre).

N» 150, 4. — Séance du 4 frimaire (24 novembre) .

Fin du procès-verbal d'enlèvement de la châsse de Sainte-Geneviève.

N» 151,5. — ■ Suite de la .séance du 3 et séance du 4 frimaire (23 novembre).

Adresse du conseil général provisoire de la commune de Bordeaux (9 brumaire-30 octobre).

N" 152, 6. — Séance du 5 frimaire (24 novembre).

Fin de l'adresse du conseil général de la commune de Bordeaux.