t12. — Mémoire pour les subsistances

Imp. des 86 déparlemenis. S. d., in-4«, 8 p. f.V. Lb" 2889.]

Signé : Martrk.

i;:j|3. — Uoimez-iions du sucre. Avis plus intéressant qu'on ne pense. Quatrième entretien de Trauclie-.Montagne, Brise-Raison

et d'un pbilosophc. fmp. des Droits du peuple, rue de In Loi. S. d. 11793), in-X", 8 p. |/()-. .)/. F. R., 20, 2.1

6;>I4. — Projet du décret pour faire cesser la détresse et le liant prix des sub.sistanecs, par le citoyen L -J. Bhurdon, autour dun projet d'organisation générale ea cette partie, imprimé en 178o, sous le titre de " Projet nouveau, sur la manière de faire utilement en France le commerce des grains." Imp. J. Girouard. S. d. (1793), in-S», 4 p. \lir. M. F. H., 478, 4.]

Voyez le numéro suivanl et le n" CiO cidessus.

eiil.'i. — Adresse aux membres de la Convention nationale. Imp. Pain. S. d-, in-8", 4 p. [Br. M. F. R., 478, G ]

Signé : L.-.I. Bourdon.

Sur les subsistances.

G.'ilG. — Observations importantes sur la vente de.s farines à la Halle, par J.-B. Poll'ARD, notable adjoint de la Commune de Paris. S. l. n. d., m-H", 8 j.. [Br. M. F. R.. ■478, 13.1

0;>I7. — i Affiche relative aux subsistances, eomnieni;ant par ces mots :| (■ La subsistance du peuple est un liesoin de tous les jours,., u Imp.Gorsas. S. d . in-fulio piano. IN. Lb" 3203.]

D'api

le cataloiiue de la B. N.

(i.ilS. — Convention nationale. Rapport du 20 juillet 1793 sur les accapareurs, par CoLLOT-D'HKnnois. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 7 p. (.Y. Le''* 349.]

Voyez le numéro suivanl.

li.'il'.i. — Loi contre tes accapareurs, liu 27 juillet 1793, précédée d'un Rapport do CoLLOT d'IIkrbots. GuHhcmdt. S. d., in-S", 8 p. u\. Lb" 3202. i

0.')20. — Liste des citoyens commissaires pour l'exécution de la loi sur l'accaiiarement. Imp. L. Potier, 1793, in-folio oljlong. [N. Lb" 4779.]

Divisée par sections, noms et demeures.

[.(IIS, DÉCPtKTS, TARIKS, et.;., RELATIFS AIX SL!I5SISTA>iCi:S

61)21. — ■ Coiiveiilion nationale. Premier Discours prononct' à la Convenlion naliouale, le 20 août 1793, par le ciloyuii R.\FFRON, dépuLé do Paris, sur la nêcessilé de taxer les marchandises. Imprimé par ordre de la Convenlion nalionale. — Second Discours prononcé à la Convenlion nationale, le 31 aoiU 1793, par le citojen R.vFFRON,... sur la taxe des choses nécessaires à la vie ou delà Police du commerce intérieur ou des choses de consommation. Iinp. Nationale. S. d., in-8", (i p. \N. Le'"* 433.]

6o2"2. — Adresse à la Commune de Paris et Projet de règlement sur les comestibles et le maximum rédigé par la majorité des quarante-huit séchons. Iwp. Iloulard. S. '/., in-4°. 1 f. et 20 p. [JS. Lk' 6(il6.J

Signée : Veu.a, ,irésidcnt, section Bon-Goiiscil; MULKT, section de la lléunion; JounNEr., Je la section de l'Arsenal, commissaires, et THrnAULT, seotirn du Mont-Blanc, secrétaire.

0o23. — Déparlement de Paris. Subsistances. Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département, du mercredi H septembre 1793. Imp. liallard. S. d., in-folio piano. [lY. Lb*" 3211.] '

Le jirojet do rédaction pré.scnlé par L.-P. Dlfuuiiny est intitulé : Les Hommes libres du déjyiriemenl de Paris à leurs lendres frères, les koiiimcs libres d'Eure, Eure-et-Loir, Seine-et- Oise et Gonesse (sic), en la personne de leurs magistrats.

6.ï2i. — Tableau du maximum des denrées et marchandises stipulées dans l'article i"- de la loi du 29 septembre 1793, l'an II de la République française. Tinp. C.-F. Palris. S. d-, in-folio piano. [.Y. Lb*'

6o2.'>. — Mémoire sur les subsistances, par L.-.I. BoruDU.N, ancien administrateur des Subsistances de la Commune de Paris. Imp. de la Société des jeunes Frunçai!<. S. d.. iii-8", Ki p. [N. Lb" 3394.]

0320. — Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nalionale (le 2 octobre 1793), au nom de la commission des Six, par le citoyen Osselin, député du département de Paris. Imprimé par

ordre de la Convention nationale, liiip. JSn- (inwilc. S. d., iu-S°, 12 p. [.Y. Le''»' 482. ]

('onti-o les accapareurs.

0.'i27. — Tarif des denrées cl des marchandises de première nécessité, dressé par la municipalité de Paris, en exécution de la loi de la Convenlion nationale (9 vendémiaire an 11-30 septembre 1793). Imp. Gueffier jeune. S. d., in-i", 8 p. non chiffrées. [.Y. Lb»" 1329.J

0528. — Tarif général de toutes les denrées de première nécessité taxées par le Corps municipal de Paris, d'après le décret de la Convenlion nationale. Paris, imp.

Gntletti. S. d.. iii-8", 8 p. [.Y. Lb"' 1330.]

0o29. — Tableau du wadiinuiii des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue de la Commune de Paris. iN» 1. [N. Lb'" 1331.]

6330. — N" II. Tableau du maximum des vins qui se consomment ordinairement dans l'étendue de la Commune de Paris, y. /. n. d., in-4% 19 p. [.Y. Lb*" 1332.]

6331. — Majeimum. Instruction aux habitants de Paris sur l'exécution de la loi du maximum, par l'agent national provisoire près le déparlement de Paris, faisant fonctions de district. ïinp. Ballurd. S. d., in-folio piano. [N. Lb" 3777.]

signé : Concedieu.

Voyez le numéro suivant.

0332. — Maximum. Instruction aux habitants de Paris... S. /. n. d., in-4', 4 p. [.Y. Lb" 3777 Â.l

0333. — Département de Paris. Maxiwum.

Fruits secs. (10 germinal an 11-30 mars 1794.) Imp. Ballavd. S. d., in-folio piano. fjY. Lb" 4819. j

Tableau contresigné |iar CoNCEDiEU. agent national provisoire.

0334. — Municipalité de Paris. Déparlement des subsistances. Charbon de terre.

Du 8 frimaire an II (28 novembre 1793). Imp. LoUin, an If, iu-l'olio piano. [N. Lb''" 3264.1