A, — TRAVAUX MODERNES
13849. — Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution. Paris, Maradan, 1816, in-8°, 292 p. [N. Lf1?5 1.]
Malgré son titre, ce livre est moins une his-
toire qu'une diatribe, et il y est question de beaucoup de choses étrangères à son sujet.
+ 13850. — Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1789 à 4848, par M. Hiver, ancien magistrat, avocat à Orléans. Paris, Joubert; Orléans, Alph. Gatineau, 1848, in-8°, XVI-640 p. [N.
Lf109 4.
A l'ex. de la B. N. est joint un second titre portant : Nouvelle édition. Aug. Durand, 1851.
43851. — Histoire du barreau de Paris depuis son origine jusqu’à 1830, par Gaupry,ancien bâtonnier de l’ordre des avocats à la cour impériale de Paris. Paris, Auguste Durand, 186%, 2 vol. in-8°. [P. 4651.]
13852. — Étude sur les tribunaux de Paris, de 1789 à 1800, par M. CASENAVE, conseiller à la cour de cassation. Tome Ier, Paris, Firmin-Didot frères, 1873, in-8°, XX-636 p. [N. L£109 410.)
Ce premier volume (le seul paru) offre plutôt les matériaux du livre que projetait l’auteur,
car ce ne sont, à proprement parler, que des notes recueillies un peu partout, et non rédigées, Né à Lambeye (Basses-Pyrénées), le 14 mars 1803, M. Casenove est mort le 5 février 1889.
13853. — Les Avocats au Conseil du Roi. Étude sur l’ancien régime judiciaire de la France, par Émize Bos, ancien avocat au Conseil d'État et à la cour de cassation.
Paris, Marchal, Büliard et Ce, 1881, in-8, 2 ff. et 568 p.
13854, — Barreau de Paris. Le Barreau pendant la Révolution. Discours prononcé le 45 novembre 1886, à l'ouverture de la Conférence des avocats, par Josepx DELOM pe MÉzerAC, avocat à la Cour d'appel, Imprimé aux frais de l'Ordre. Paris, Alcan- Lévy, 1886, in-8°, #1 p.[N. Lf1?5 1224
43855. — Histoire du notariat, suivie de considérations générales sur l’état actuel de cette institution, par E.-D. BERGE, notaire. Paris, Le Normant, 1815,in-12, 202 p.
EN. Li. 124 ;
43856. — Essai sur le notariat, par M. Pierre-THÉOPHILE CORMIER, avocat et notaire, Paris, imp. Gaultier-Laguionie, 1824, in-8e, 68 p. [N. Lf‘! 43.]
L'auteur exerçait à Château-Renard (Loiret).
413857. — Journal des décrets de l’As-
semblée nationale pour les habitants des campagnes (mai 1789-1792), 30 vol. in-8e.
Voir tome Ier, n° 614 et les nos 13864 et 13865 ci-dessous.
13858. — Journal de la nouvelle législation française. Paris, Guillaume, 1789, in-8e, 2 ff. et 37 p. [N. Le° 531.]
No 1. Non mentionné dans Deschiens,
Précédé d’un prospectus (Orléans, imp. Couret de Villeneuve (S. d., in-8°, 3 p.) annonçant la publication comme hebdomadaire. Les communications devaient être adressées à M. BOUILHET, avocat, rue des Saussayes, n° 14, près l’hôtel Beauveau.
Le no 1 est précédé lui-même d’un faux-titre portant : Ce qu’on doit penser de l'Assemblée nationale ou Réponse au Discours d'un membre de l’Assemblée nationale à ses co-députés.
L'auteur explique en tête de ce même numéro qu'avant de présenter, comme il l’avait promis, le tableau des différentes révolutions qu'a subies le gouvernement de l’empire français, il avait cru devoir réfuter cette brochure, car, dit-il : « L’aristocratie, dans son fanatique délire, n’a encore rien produit de si monstrueux que cet ouvrage. »
Le discours visé par cette note est du comte Delaunay d’Antraigues ; il comporte deux parties portant le titre cité par Bouilhet et ayant l'une 38 et l’autre 46 p. k
13859. — Journal criminel du Châtelet de Paris, par M° GUILLAUME DE Croissy, avocat, l’un des représentants de la Commune. Paris, rue des Maçons, n° 8, 8 numéros in-8°. [N. Le? 2327.]
Chaque numéro a une pagination distincte.
Affaires du: sieur Augeard, de Besenval et autres, de Laiser, de l'abbé Delaunay (voir quatrième partie de la Bibliographie), et de divers autres prévenus poursuivis pour des délits de droit commun.
13860. — Journal des délibérations du club de la Bazoche, sur le pouvoir judiciaire et l’administration de la justice.
Paris, imp. Momoro, in-8, 8 p. [N. Le?
Annoncé comme paraissant trois fois par semaine. La B. N. ne possède que le n° 4,
13861. — Gazette des nouveaux tribunaux (ler janvier 1791-an VII). Paris, Ve
Desaint, [puis] L.-P. Couret et Perlet, ete.
16 vol. in-8°, [N. Inv. F. 35489-35504.]
Le titre de cette collection a plusieurs fois varié et ces différences sont bonnes à noter pour éviter des confusions toujours trop fréquentes.
Tomes I et II. Gazelte des nouveaux tribunaux ou Recueil de jurisprudence et de législation.