Tome III. Gazette des nouveaux tribunaux

Tomes IV-XII. Gazette des tribunaux et Mémorial des corps administratifs et municipaux.

Tomes XIII-XVI, Gazette des nouveaux tribunaux.

Chaque tome, sauf le dernier, est pourvu d’un titre et d’une table des matières.

Entre les tomes XIII et XIV de l’ex. de la B. N. est intercalé un prospectus daté du 1er thermidor an V (19 juillet 1797).

Rédigé par LOUIS-FRANCÇOIS JAUFFRET, avec la collaboration de DussAULT, MIGER, GuI- CHARD, DROUET et BOUCGHAUD, selon M. Robert Reboul (Bulletin du Bibliophile, 1873, p. 35).

13862. — Journal des tribunaux, par une Société d'hommes de loi (28 janvier 1791- 11 septembre 1792). Paris, au bureau du Journal des tribunaux, rue Saint-Andrédes-Arts, n° 76; au cabinet bibliographique ; Gueffier, 153 numéros in-80, [N. Inv. 37494- 37498.]

Précédé d’un prospectus annonçant que le journal paraissait le mardi et le vendredi de chaque semaine.

A partir du n° 31 (13 mai 1791), le titre devient : Journal des tribunaux et Journal de la cour de cassation réunis, par une Société d'hommes de loi,

Une note signée DE LA CROIX DE FRAINVILLE (voyez le numéro suivant) expose les avantages de cette fusion, complétée par celle du Journal des jugements remarquables en mieux et en pis, dont, comme M, Hatin, je ne connais pas d’autre trace,

La collection comporte cinq volumes ainsi répartis, avec pagination continue, titres et tables des matières (sauf pour le tome V).