G,. — CONNÉTABLIE ET MARÉCHAUSSÉE

13964. — Observations sommaires sur le tribunal des maréchaux de France et sur les différentes parties de leur juridiction, par un député de l'Assemblée nationale.

S. li ned:,-in-89, 4f.et:30 p. [N: LÉ® 32:]

13965. — Essais historiques et critiques sur la maréchaussée, suivis d’un plan d'amélioration pour cet établissement qui, offrant une épargne d’un ou même de deux millions sur la dépense annuelle, le rend cependant susceptible d’un service infiniment plus utile et plus considéré, par M. C. de P“**, lieutenant-colonel. S. L., 1788, in-8°, VIII-277 p. et 4 f. non chiffré (errata). [N. LÉ? 34.]

13966. — Précis important sur les maréchaussées. Paris, imp. P.-F. Didot le jeune, 1790, in-4e, 1 f. et 20 p. [N. LÉ? 33.]

13967. — Précis d’un plan sur l’organisation du corps de la maréchaussée, avec quelquesréflexions sur l'importance de son service, accompagnées d'observations et idées concernant la bonne police et le code criminel, Par un officier de maréchaussée.

Paris, Desenne, 1790, in-8°. [N. Lf? 40.]

13968. — Pétition *à l'Assemblée nationale par les brigadiers, sous-brigadiers et gardes restant de la ci-devant compagnie de connétablie, sur leur remplacement.

Paris, imp. Nationale. S. d., in-4°, 3 p. [N. L.f32 42. — R. AD. VI, 66.]

13969.— Observations respectueuses des officiers de la maréchaussée de robe courte sur ce qui concerne leur compagnie dans le projet de décret relatif à’ l'organisation générale de la maréchaussée. Imp. V*° Delaguette. S. d. [1790], in-4°, # p. [R. AD.

13970. — Pétition à l’Assemblée nationale par la compagnie de maréchaussée de robe courte de Paris. Imp. V® Delaguette.

S 42402 20p 48. AD. NL"66:!

13974. — Adresse à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale, par la compagnie

de maréchaussée de robe courte de Paris.

Imp. V° Delaguette. S. d., in-4°, 14 p. [R.