AD. VI

P,5, Autre discours prononcé par M. BUGLES,

cavalier de la compagnie de la maréchaussée de l Ile-de-France.

14330. — Mémoire à l’Assemblée nationale par les brigades de la maréchaussée -de l'Ile-de-France. $. !. n. d [1790], in-#, 1p. [R. AD. VI, 66.]

Voyez les deux numéros suivants.

14331. — A l’Assemblée nationale, par addition au mémoire présenté le 19 de ce mois par les brigades de la maréchaussée de l'Ile-de-France (25 septembre 1790).

S. 1. n. d., in-4°, 4 p. [R. AD. VI, 66.]

É r 4 1 à Voyez le numéro suivant.

14332. — A l’Assemblée nationale, par seconde addition au mémoire présenté le 19 septembre et augmenté d’un plan économique de 2,005,233 livres sur le trailement annuel de la maréchaussée de l'Ilede-France, même nombre de chefs de brigade et cavaliers, avec augmentation de paye. (14 octobre 1790.) S. 7. n. d., in-4, 16 p. [R. AD. VI, 66.]

Dans l’ex. de la B. N., coté Lf%? 41, cette pièce et les deux précédentes sont réunies sous la même couverture.

14333. — Pélition à l’Assemblée nationale par les brigadiers, sous-brigadiers et gardes restant de la ci-devant compagnie de la connétablie, sur leur remplacement.

Paris, imp. Nutionale. S. d., in-4°, 3 p. [A. AD. VI, 66.]

14334. — Loi (ne 521) relative à l’organisation de la gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le 16 février 1791. Paris, imp.

Royale, 1791, in-4°, 32 p. [R. AD. VI, 66.]

Voyez le numéro suivant.

14335. — Loi (n° 593) relative à la gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le 18 février 1791. Paris, imp. Royale, 1791, in-40, 2 p. [R. AD. VI, 66.]

Modification des articles IV du titre IV et XIT du titre VI des décrets rendus les 23 décembre 1790 et 16 janvier (sic : février) relatifs à l'organisation. du corps de gendarmerie nationale.

14336. — À Messieurs les membres composant les Comilés de constitution et mili-

taire réunis. (3 septembre 1791). Imp. Ballard, 4791, in-4, 3 p. [R. AD. VE, 66:.] :

Signé : POUZALS, capitaine de la gendarmerie nationale au département de Paris, électeur de 1790 et 1791; CHénier, Dipier, CHARLET et LEPELLETIER, licutenants de la gendarmerie nationale au département de Paris.

Protestation contre les officiers de la ci-devant maréchaussée qui entendaient conserver, avec le titre d'officiers de gendarmerie, le traitement et la résidence dans le département.

14337. — Pétilion des colonel, officiers el soldats des compagnies des gardes de la ville au Corps municipal et Conseil général de la commune de Paris. Imp. Lottin aîné et J.-R, Loltin, 1791, in-4o, 28 p.

Pour obtenir la conservation de leur emploi.

14338. — Loi (n° 1145) relative à la gendarmerie nationale, Donnée à Paris, le 28 juillet 1791. Paris, imp. Royale, 1794, in-40, 4 p. [R. AD. VI, 66.]

Incorporation des surnuméraires de la compagnie de robe courte dans les deux compagnies de gendarmerie nationale attachés au service des tribunaux.

14339. — A l’Assemblée nationale. Paris, imp. Royale, 1791, in-4°, 8 p. [N. Lf"S1.|

Pour la revision des décrets sur l’organisation de la gendarmerie,

Signé : Le ci-devant sous-lieutenant de la maréchaussée de l'Ile-de-France, destiné comme lieutenant de gendarmerie au département de la Manche, GAULTRON.

14340. — Supplication faite à MM. les députés de l’Assemblée nalionale, par les chefs de brigades et les cavaliers de la gendarmerie nativnale, ci-devant maréchaussée de l'Ile-de-France. Paris, Ve Valade. S.@., in-4°, 4 p. [N: Li®5194

Pour demander le maintien de leur colonel Papillon.

14341. — Avis très pressant des bons ciloyens du Faubourg-Saint-Antoine à leurs frères des XLVIT sections. S. {. n. d. (1791) in-8°, 8 p. [N. Lh*°? 9943.]

Au sujet de la nomination du sieur Papillon, ci-devant prévôt de la maréchaussée, comme co- Jorel de la gendarmerie nationale,

11342. — Précis présenté par les officiers et gardes de l'Hôtel de Ville de Paris à MM. les membres de l'Assemblée nationale législative. Imp. Merlet. S. d. (1792), in-4, 3 p. [N. LkT 6801.]

Les signataires réclamaient le maintien de

leurs fonctions et leur incorporation à la gendarmerie nationale,

14343, — Loi (n° 1557) relative aux cavaliers surnuméraires de la compagnie de la ci-devant prévôté des monnaies, gendarmerie et maréchaussée de France. Donnée à Paris, le 7 mars 1792. Paris, imp. Royale, 1792, in-4e, 3 p. [R. AD. VI, 66.]

14344. — Loi (ne 1620) relative aux deux compagnies de gendarmerie nalionale deslinées pour le service des tribunaux et la garde des prisons. Donnée à Paris, le 13 avril 1792. Paris, imp. Royale, 1792, in 4°, 3 p. [R. AD. VE, 66.]

14345. — Loi relative à l’organisation de la gendarmerie nationale. Donnée à Paris, le 29 avril 4792, l'an IV de la Liberté. Imp. Royale, 1792, in-#°, 24 p. [R. AD. VI, 66.]

14346. — Loi (n° 1797) relative à l’organisation définitive des deux compagnies de gendarmerie nationale, faisant le service des tribunaux et des prisons. Donnée à Paris, le 24 juin 1792. Paris, imp. Royale, 1792, in-4e, 3 p. [R. AD. VI, 66.]

14347. — Municipalité de Paris. 20 juillet 1792. Arrêté concernant la formation des nouvelles divisions de gendarmerie nationale destinées au service de la Ville de Paris. In-folio plano. [N. Lb# 1*.]

44348. — Loi (n° 2006) relative aux sous-officiers de la gendarmerie nationale parisienne. Donnée à Paris, le 13 août 1792.

Décret de l’Assemblée nalionale du 13 août 1792. Paris, imp. Nationale, 1792, in-4°, 2 p. LR. AD. VI, 66.]

L'Assemblée, revenant sur un précédent décret, exempte les sous-officiers du licenciement de l'état-major qu'ils avaient eux-mêmes réclamé et dans lequel ils avaient été compris.

14349. — Loi /ne 2012) relative au licenciement des officiers de la gendarmerie du

département de Paris. Décret de l'Assemblée nationale du 143 aoûl 1792. Paris, imp.

Nationale, 1792, in-4°, 2 p. [R. AD. VI, 66.]

Décret sur l'élection des nouveaux officiers, parmi lesquels pouvaient être compris ceux qui,

par leur civisme ou leur patriotisme, avaient su mériter la confiance de leurs soldats.

14350, — Loi (n° 2094) donnée à Paris, le 15 août 1792. Décret de l’Assemblée nalionale du 15 août 1792, in-40, # p. [R. AD.

Mode d'élection des officiers de la gendarmerie et des deux compagnies attachées an service des tribunaux.

14351. — Loi (n° 2328) relative aux deux compagnies à cheval de la gendarmerie de la {re division du département de Paris.

Du 2 septembre 1792. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1792, in-40, 3 p.

Mesures prises en vue de leur envoi aux frontières.

14352. — Loi (n° 2333) relative aux officiers, cavaliers, commissionnaires et surnuméraires de la ei-devant compagnie de la prévôté générale des monnaies. Du 2 septembre 1792. Paris, imp. Nationale du Louvre, 41792, in-4, 3 p. [R. AD. VI, 66.]

Versement dans les deux compagnies de gendarmerie attachées aux tribunaux.

14353. — Loi (n° 2352) relative aux gendarmes de la 29° division de la gendarmerie nationale à cheval. Du 3 septembre 1792. Paris, imp. Nationale du Louvre, 1792, in-4o, 2 p. [R. AD. VI, 66.]

Envoi aux frontières de gendarmes dont le

nombre sera déterminé par le pouvoir exécutif, d'accord avec la Commune de Paris.

14334. — Loi (n° 2335) qui autorise le pouvoir exécutif provisoire à faire partir pour les frontières les gendarmes en exercice auprès des tribunaux de Paris, du 5 septembre 1792. Paris, imp. Nationale du Louvre, 1792, in-4°, 2 p. [R. AD. VE, 66.

14353. — Loi (ne 2339) relative à l'expédition des brevets des officiers de la gendarmerie et des compagnies franches. Du

5 septembre 1792. Paris, imp. Nationale du Louvre, 1792, in-4°, 2 p. [R. AD. VI, 66.]

Expédition des brevets ou commissions des officiers appelés aux frontières.

14356. — Loi (n° 2362) relative aux gendarmes à cheval de la 29e division, Du 5 septembre 1792. Paris, imp. Nationale du Louvre, 1792, in-40, 2 p. [R. AD. VI, 66.]

Avance d'une somme de 60,000 livres pour leur équipement.

44357. — Loi (n° 2453) relative aux pensions des officiers licenciés de la gendarmerie nationale du département de Paris.

Du 11 septembre 1792. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1792, in-4e, 2 p.

14358. — Loi (n° 2478) relative à l’organisation du corps des gendarmes nationaux spécialement attachés au service de la nation près le Corps législatif. Du 11 septembre 1792. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1792, in-4, 8 p. [R. AD.

14359. — A la Convention nationale.

Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 4793, in-4°, 6 p. [R. AD. VI, 66. — N.

Lr887

Signé : GEORGES, commis au secrétariat ; VAUTIER, Capitaine.

Réclamation motivée d'une augmentation de

solde au nom de la gendarmerie attachée à la 1re division.

14360. — Liberté. Égalilé. Adresse aux représentants du peuple français. /mp.

J.-J. Smils. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lf'8 4.

Pétition des grenadiers gendarmes.

14361. — Rapport et Projet de décret fait et présenté à la Convention nationale, par le citoyen GÉRENTE, au nom du Comité militaire, relalif à une pélilion faite par le ciloyen Lièvre, pour la levée d’une compagnie de gendarmerie à cheval. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 6 p. [N. Le® 2, I.]

14362. — Décret (n° 806) de la Convention nalionale, du 28 avril 14793, relatif à l'in-

corporalion dans les différentes divisions de gendarmerie des gendarmes logés à la caserne de l’ancien séminaire Saint-Nicolas à Paris. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1793, in-4o, 3 p. [R. AD. VI, 66.]

14363. — Décret (n° 1094) de la Convention nationale, du 25 juin 1793, relalif à l'organisation da corps de la genäarmerie attaché au service des tribunaux et à la garde des prisons de Paris. Imp. Ballard.

S: d:,in-40,3.p4{ RAD E0664

14364. — Liberté, Égalité, Fraternité et Raison, Gendarmerie nalionale près les

tribunaux. Programme ou prospectus de la fêle ‘civique qui doil avoir lieu le 30 brumaire, l'an Il (20 novembre 1793). /mp.

Belin, 1793, in-4e, # p. [N. Lh#! 3524.]

Voyez les deux numéros suivants.

14365. — Liberté, Égalité, Fraternité, Raison. Gendarmerie nationale servant près les tribunaux. Procès-verbal de l’inauguration des bustes de Brutus, Marat, Lepelletier, et de la présentation au tribunal extraordinaire et révolutionnaire des images de ces grands hommes, et d’une pierre provenant des cachots de la Bastille, donnée par le citoyen Palloy, pour être déposée au tribunal. (30 brumaire an 11-20 novembre 1793.) Imp. Renaudière. S. d., in-40, 12 p.

CN: Lb#t 3525.)

143632. — Liberté, Égalité, Fraternité, Raison. Gendarmerie nationale... Procès-

verbal de l'inauguration des bustes de Bralus, Marat, Pelletier. Imp. Belin. S. d., in-8°, 23 p. [N. Lb! 3525 A. |

14366. — Les Officiers, Sous-Officiers et Gendarmes des compagnies servant près les tribunaux et à la garde des prisons de Paris aux véritables patriotes. Imp. V° Delaguette. S. d. (1793), in-4o, 24 p. [R. AD.

Voyez le numéro süivant.

14567. — Réponse aux tardives dénoncialions dirigées contre les ciloyens Lebrasse, Caillet, Bavelier et Martin-Henry.

(3 nivôse an II-23 décembre 1793) S. L.

n. d., in-4e, 16 p. [R. AD. VI, 66.

Réfutation des dénonciations contenues dans le précédent factum.

14368. — Convention nationale. Rapport el Projet de décret sur la gendarmerie servant près les tribunaux et à la garde des maisons d'arrêt et de justice du déparlement de Paris, présentés au nom du Comité militaire (le 17 nivôse an III-6 janvier 4795), par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, imp.

Nationale, nivôse an LIT, in-8°, 16 p. [N.

Les 1148.)

14369. — Lois relatives à la gendarmerie de Paris, des 6 el 17 nivôse an II. Paris, imp. du Dépôt des lois. S. d., in-4, 8 p. [R. AD. VI, 66.)

19 Loi relalive à l'augmentation de la gendarmerie à cheval faisant le service de Paris el ses environs (6 nivôse an III-26 décembre 1794),

2° Loi qui augmente et réorganise la gendarmerie près les tribunaux du département de Paris el délermine le mode d'admission dans ce corps (17 nivôse an III-6 janvier 1795).

14370. — Conveution nationale. Projet de décret sur le licenciement de la gendarmerie de Paris, proposé au nom des Comités de salut public et militaire, réunis, par le citoyen Augry, membre du Comité de salut public. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale, prairial an LIT, in-8°, 4 p. [N. Le“

14371. — Convention nationale, Projet de décret sur la légion de police générale,

proposé, au nom des Comités de salut publie et mililaire réunis, par le citoyen Augry, membre du Comité de salut publie. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale, prairial an IT, in-8°, 8 p. [N. Le 1461.)

14372, — Loi concernant le licenciement de la gendarmerie nationale de Paris et la formation d'un corps de troupes sous le nom de « Légion de police générale ». Du 9 messidor an IL, Paris, imp. du Dépôt des lois, an LIT, in-4°, 7 p. [R. AD. VI, 66.

lo Loi qui licencie la gendarmerie de Paris (9 messidor an [11-27 jûin 1795).

20 Loi portant qu'il sera formé un corps de lroupes sous le nom de « Légion de police générale ». Du 9 messidor an II.

A l'ex. de la collection Rondonneau est joint un Tableau du traitement de la Légion de police générale créée par la loi du 9 messidor an III. In-folio plano (extrait du Journal des décrets, n° 1033).

Voyez le numéro suivant.

14373. — Loi et Arrêlés du Directoire exécutif, concernant le licenciement de la Légion de police, des 5,9 et 10 floréal an IV. Paris, imp. du Dépôt des lois. S. «., in-40, 4 p. [R. AD. VI, 66.]

1o Loi qui assimile la Légion de police aux atttres troupes de la République et la met à la disposilion du Direcloire exéculif. Du 5 floréal an IV (24 avril 1796).

20 Ayrrélé du Directoire exéculif qui licencie les T° et 3° bataillons de la Légion de police. Du 9 floréal an IV,

3° Arrélé du Direcloire exéculif qui licencie le 1er bataillon de la Légion de police. Du 10 floréal an IV (25 avril 1796),

4° Arrélé du Direcloire exéculif qui supprime le nom de Légion de police. Du 10 floréal an IV.

S 4. — Généralités de l’histoire militaire.

14374, — L'Armée et la Patrie ou His--

toire générale des instilulions militaires de France pendant la Révolulion. Tome Ier, Paris, Baudouin fils, 1820. — Histoire générale des institutions militaires de France pendant la Révolution ou leurs principes, leur esprit, leur influence et leurs résultats. Tomes II-HT. Paris, Baudouin frères, 1821, d vol 10-80. (IN. #34:

Le titre du tome II porte en plus: Par SAINTE-CYAPELLE.

Au verso du faux-titre de chaque volume se trouve le paraphe de l’auteur. Ce faux-titre porte au tome Ier : l'Armée et la Patrie; aux tomes IT et IT : la Patrie et l’Armée.

SAINTE-CiAPELLE est, selon Quérard, le pseudonyme de FROMAGE-CHAPELLE. Voyez cidescus, n° 12594,

142375: — Ce.-L. CHAssin. L'Armée ét la Révolution. La Paix et la Guerre. L'Enrûlement volontaire. La Levée en masse, La Consceription. Paris, A. Lechevalier, -1867,

14376. — Aisertr Duruy. L'Armée royale en 1789, avec introduction biographique, par GEorGes Duruy. Paris, Calmann-Lévy, 1888, in-12, 2 F. et LXXX-286 p. [N. Lfÿ° 107.1

14377. — ERrNEsr D'HAuTERIvE. L'Armée sous la Révolution, 1789-1794. Paris, Paul Ollendorff, 1894, in-8°, 2 ff. el VIII-366 p. [NL 968.1

L'auteur ne cite aucune référence,

14378, — Année militaire, ouvrage périodique, principalement utile aux citoyens appelés au service des armées, et à ceux qui, par état, sont chargés de faire exécuter les lois et les règlements particuliers au régime militaire. Rédigé par Gouyon (de la Somme), ex-député à l’Assemblée législative. Paris, chez le rédactcur et chez Goujon fils, an VIIL, in-8°, 436 p. [N, Le 29.)

Précédé d’un prospectus daté du 12 brumaire an VIII (3 novembre 1799).

14379, — Journal militaire, contenant :

lo les ordonnances du Roi et les décrets sur l’armée; 2° les nominations nouvelles aux grades, emplois et dignités militaires ; 3° l'annonce ou extrait des ouvrages qui paraissent sur l’art militaire; 4 les faits et anecdotes militaires intéressants à connaître ; 5° et enfin les nouvelles diplomatiques et militaires de toutes les nations de l'Europe et de celles des autres parties du monde qui ont des rapports avec elles, par M. Gourxay. (Janvier 1790- juin 1842.) Paris, Belin, etc., 85 vol. in-8°. [N, Le 224

D'abord mensuel, ensuite hebdomadaire.

14380. — Assemblée des représentants de la Commune de Paris. Règlement concernant la police militaire des recrues pour l'armée et de soldats de toutes armes, en semestre dans la ville de Paris. (9 janvier 1790.) Imp. Lottin aîné et Lottin de Saint-Germain, 1790, in-4°,7 p.[N, Lb#1202].