R. AD
Voyez le numéro suivant.
14316. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Égalité. Liberlé. Message extrait des délibérations du Directoire exécutif (18 messidor an VI-6 juillet 1798).
Paris, imp. Nationale, messidor an VI, in-8°, 2 p. [R. AD. I, 87.]
Sur l'insuffisance des moyens de surveillance et de répression contre les émigrés, les Anglais, les ennemis de l'ordre et de la Constitution cachés dans la commune de Paris.
11317. — Département de la Seine. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif, du 24 fructidor an VI (10 septembre 1798). Jmp. J.-R. Lottin, an VI, in-4, 42 p. [Br. M. F. R. 8,49
Sur les permis de séjour et la police des garnis,
14318. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle Rédaction des projets de résolution présentée par Berrran» (du Calvados), au nom de trois commissions réunies, concernant les moyens de prévenir el réprimer le vagabondage, et d'atteindre les étrangers el inconnus qui troublent la tranquillité publique. Paris, imp. Nationale, nivôse an VIT, in-8, 15 p. [N. Le“ 2578.]
14319. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapports faits par P.-G.-L. BAUDIN (des Ardennes), au nom de la Commission composée des représentants du peuple Régnier, Decomberousse, Cornudet, Jourdain (d’flle-et-Vilaine) et Baudin, sur la résolution relative à la répression du vagabondage et sur celle qui concerne les élrangers qui voyageront en France. Séance du 6° jour complémentaire an VII (22 septembre 1799). Paris, imp. Nationale, an. VIII, in:8°, 15 p. [N. Le“ 1932]
feu et Pompiers.
14321. — Adresse à l'Assemblée nationale, relativement au projet de décrel présenté par le Comité militaire, concernant l’organisation de la compagnie des gardes-pompes de Paris. Imp. Nationale.
S'diuu-803 p.{N. LEE 11
14322. — Réponse aux accusations in-
tentées contre le citoyen Morat, dans un écrit intitulé : « Projet de pétition pour les pompiers de Paris », par le citoyen Ax- TOINE Device, adjoint du citoyen Morat à la place de commandant des pompiers.
Extrait du Projet de pétition pour les pompiers de Paris. (23 novembre 1792.) Paris, imp. des frères Chaigneau, 1792, in-#0, 20 eb.15 p. [N. Lh®! 2423.)
Signée (p. 16): DEVILLE, lieutenant de la compagnie et adjoint du citoyen Morat, commandant; THUROT, sous-lieutenant.
11323. — Observations sur l'organisalion à donner à la compagnie des pompiers de la ville de Paris, par le C. Devizce. (Paris, 4er février l’an II de la République). Zmp.
des frères Chaigneau. S. d., in-8°, 7 p. [N.
Lf200 2, — R. AD. I, 87.]
Signées : DEVILLE, commandant, adjoint du
citoyen Morat; THUROT, sous-lieutenant.
Voyez le numéro suivant.
14324. — Adresse à la Commune de
Paris par la compagnie des gardes-pompes
Ses TAN
14327. — Histoire de la gendarmerie, depuis sa création jusqu'en 1790, accompagnée des lableaux de créalions des maréchaussées à différentes époques, de celui de leurs résidences, du tarif de solde et des indemnités et vacations, de la désignation des effets d’habillement, équipement et harnachement, du prix des diverses marchandises depuis 1519, etc., etc., par M. TENAILLE CHampron, lieutenant de gendarmerie. Paris, Anselin, 1829, in-8°, XV- 2DeDAuIN. LP? 35.]
L'auteur, à la fin de l’ouvrage, annonce une continuation qui n’a pas été publiée,
14328. — Mémoire pour la garde des ports, quais, îles et remparts de Paris, connue ci-devant sous le nom de guet à cheval et à pied, aujourd’hui cavalerie nalionale parisienne et garde des ports, sur les réclamations vis-à-vis de leur étatmajor, pour être mis sous les yeux de M. le chevalier Renard, commissaire des
de ladite ville, pouvant servir de réponse à une « Observation » du citoyen Deville. Zmp. de la Société typographique des Trois-Amis. S. d. (1793), in-4°, 8 p. [P.
P. 6-8, Formalion de la compagnie des gardes-pompes de Paris.
14325. — Rapport el Projet de décret
présentés, le 9 ventôse an IT (27 février 1795), au nom des Comités de sûreté générale et militaire, par Bonn, député d'Indre-et-Loire, sur l’organisation et la solde des pompiers de Paris. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale, ventôse an LIT, in-8°, 14 p.
[N. Leïs 1233.)
14326, — Bureau central du canton de Paris. Arrêlé concernant les incendies, Extrait des registres du Bureau central du canton de Paris (13 nivôse an VII-2 janvier 1799). Imp. J.-R. Lottin, an VII, in-4°, 12 p. [R. AD. 1, 87.]
Gendarmerie nationale.
guerres au département de Paris et de l'Ilede-France ; M. Hay, colonel des gardes de la ville; M. Béguin de Perceval, ancien lieutenant d'infanterie el premier aide de camp de M.le comte d'Estaing, commissaires du Roi,nommés par Sa Majesté pour juger toutes les réclamations, constatations nées et à naître. $S. /., 1790, in-8o, 50 p. [LN: LF1#426.] e
14329, — Discours prononcé, le 16 juillet 1790, à la caserne de la maréchaussée, à Paris, par M. PaPiLLon, prévôt général de la compagnie de l'Ile-de-France, à la suite d'un diner où étaient MM. les officiers, chefs de brigade et cavaliers du corps de la maréchaussée el ceux de la compagnie de la maréchaussée de lIle-de< France. S: 1. n. d., in-8, 1 f, et 6 p.JR.
