L.-M. Cellot, 1790, in-4e, 44p. [N. Lf
Le titre de départ, p. 1, porte en plus Très respectueuses remontrances qu'ont l'honneur de faire à l'Assemblée nationale les enlrepreneurs des relais pour le service des postes, dépendant des messageries.
P. 11, listes des signataires.
14482. — Adresse à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale, par les députés des maîtres de postes du royaume. (22 avril ITOONIS. Lin. di, A8, 2 pa 2 LÉ St)
Signée GEXSOUL, DOTEZAC, DRELY, dé- D } ) 2 putés.
14483. — Décret de l'Assemblée natio-
nale du 25 avril 1790. Paris, imp. Ph.-D.
Pierres. S. d., in-4, 3 p. [R. AD. IX, 560.]
Nouvelle réglementation du service de la poste aux chevaux, sanctionnée par lettres patentes du Roi, du 5 mai 1790. Voyez les quatre numéros suivants.
14484. — Paris, 10 mai 1790 : « Je vous envoie ci-joint, Monsieur, le décret que
l'Assemblée nationale a rendu le 25 du mois dernier... » $S. {., in-4e, 2 p. [R, AD. IX, 560.]
Circulaire aux maitres de postes, portant la signature autographe de RIGOLEY D'OGNY.
14485. — Adresse aux maîtres de postes du royaume sur le décret de l'Assemblée nationale du 25 avril 4790, les concernant, par le sieur GExsouL. S. !. n. d., in-4, 4p.
Signée : A. GENSOUL et datée de Paris, 20 mai 1790, rue Férou, 10, faubourg Saint-Germain.
14486. — Adresse aux maîtres de poste du royaume, contenant quelques rapides observations sur la lettre circulaire de M. le comte d'Ogny, en date du 40 mai 1790, (27 mai 1790.) S. L., in-4+, 4 p. [R: ADI, 560.]
Signée : A. GENSOUL.
14487. — Sur la Restauration des relais nationaux, ci-devant poste aux chevaux, par un membre des Amis de la Gonstitution de la Société de Paris. S. ?. n. d., in-8, 16 p. [N. Lf® 45.]
Contre le décret du 25 avril 1790.
14488. — Lettre de l’auteur des Lettres au comte de B**, à nos augustes représentants. Paris, imp. de la Société littéraire. S. d., in-8°, 8 p. [N. L£®? 46.]
Par DuPLAIN.
Sur les Lettres à M. le comte de B*"*, voyez tome II, nes 10264 et 102641. Voyez aussi le numéro suivant.
14489. — À nos augustes Représentants.
Paris, împ.-de la Société littéraire. S. d., in-80, #4 p. [N. L£9? 47.)
Proposition pour le transport des assignats dans les départements.
Signé : D'UPLAIN.
Voyez le numéro précédent, et le n° 14505 ci-dessous.
44490. — Mémoire sur la réunion des trois services des postes aux chevaux, de la poste aux lettres et des messageries sous une seule administration, par M. DE Sainr- Vicrour, ancien administrateur de la régie
des messageries établies par M. Turgot, en 1775. Paris imp. du Patriote français, 13 juin 1790, in-4, 32 p.[N. Lf®248.] .
Voyez le numéro suivant.
14491. — Observations sur le projet de réunion des trois services des postes aux lettres, des postes aux chevaux et des messageries, présenté par M. de Saint-Victour.
Paris, tmp. Prault. S. d., in-8°, 7 p. [N.
Er48.)
1%492, — Opinion de M. dHARAMBURE sur le rapport fait au Comité des finances, par M. de Biron sur le service de la poste aux lettres, des messageries et de la poste aux chevaux, prononcé au Comité des finances, le 23 juin 1790. Paris, imp. Nationale, 1790, in-8°, 8 p. [R. AD. IX, 560.)
Signée : LOUIS D'HARAMBURE.
Voyez le numéro suivant.
14493. — Rapport sur les postes, fait au nom du Comité des finances, par M. DE Binox, député du Quercy; MM. de La Blache, député du Dauphiné, et Voltius, député de Dijon, commissaires adjoints.
(8 juillet 4790.) S. {. n. d., in-80, 35 p. [N.
Voyez le numéro suivant et les sept numéros ci-dessous,
414494. — Projet de décret. S.'{. n. d., in-8°, 12 p. [N. Le?? 756.]
Sur la réorganisation du service des postes et messageries.
44495. — Réponse au Rapport fait au Comité des finances, le 8 juillet 1790, par M. de Biron, rapporteur, et MM. de Lablache et Volfius, commissaires adjoints, sur le plan de réunion de la poste aux chevaux, de la poste aux lettres et des messageries, présenté par M, ALary. mp.
Lejay fils. S. d., in-8°, 7 p. [N. LF"? 50.)
14496. — Aperçu des avantages qui résulteront de la réunion des postes aux chevaux, de la poste aux lettres et des messageries, présenté à l'Assemblée nationale par M. Azany. S. l:n. d., in-8°, 8 p.
INALE? 51.]
S. d., in-40, 8 p.
44497. — Plainte à l’Assemblée nationale d’un arrêté pris par le Comité des finances, le 9 juillet 1790. Dnp. des frères Chaigneau. S. d., in-8°, 14 p. [N. L£9? 52.]
Signé : POURRAT, fondé de pouvoirs pour les postillons, hôtel de Malte, place Baudoyer. A Paris, le juillet 1790.
Plaintes des postillons contre Rigoley d'Ogny ;
14498.— Mémoire pour le corps de MM.
les postillons des postes aux chevaux de Paris et encore pour les anciens postillons de Paris et Versailles, les veuves, enfants et héritiers desdits postillons morts depuis 1772 jusqu'en 1790, adressé à l'Assemblée
nationale, en réponse au Mémoire de M. le
comte d'Ogny,intendantgénéraldes postes, adressé à Nosseigneurs, pour sa justification à nos demandes. Paris, imp. P.-Fr.
Didot le jeune, 1790, in-#°, 27 p. et 2 ta-
bleaux. [R. AD. IX, 560.] ÉPiGR.
Quid non mortalia pectora cogis, Auri sacra fames...
Signé : POURRAT DE SAINT-HAURENT, fondé
de pouvoirs par les postillons, ex-postillons et veuves d’iceux, hôtel de Malte, rue Baudoyer.
14499. — Réponse au mémoire présenté à l'Assemblée nationale par les ex-postillons. S. 1. n.d.,in-40, 16 p. [N. Lf®? 53.]
Signé : le comte d'OGNY.
14500, — Observations sur le Rapport fait par M. de Biron à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des finances, sur les postes, par M. Fexis, ci-devant pe Suixr-Vicrour, ancien administrateur de la régie des messageries établies par M. Turgot en 1775. Paris, imp. du Patriote francais, 20 juillet 1790, in-4, 43 p.[N. LÉ 54.)
14501.— Question importante à résoudre
par l'Assemblée nationale. np. Ve Desaint, \ 92 BH] NA L£ D.)
Au sujet de la réunion des messageries aux postes.
14502. — Réflexions pour les fermiers généraux des messageries. bnp. Prault,
Sd ne A7 DIN LES)
14503. — Mémoire pour le service actuel des messageries. Paris, imp. Prault, 1790, in-40, 34 p. [N. L£f® 65.]
On lit à la marge du titre de départ, p. 9 :
Ferme générale des Messageries. Bail de Bazile Durdan.
14504. — Compte rendu à l'Assemblée nationale des opérations de finance concernantla ferme des messageries, à compter du 4er octobre 1782 jusqu'à présent. S. /.
ñ. CSA net LT PAN. LI°581
Le titre de départ, p. 1, porte en plus : Par M. BERTHET, ancien premier commis de l'intendance des messageries.
14505.— [Pétition adressée à l’Assemblée nationale, signée :
à l'effet d'obtenir le rappel d'un décret qui défend l'établissement de relais et de voi-
« La Société littéraire »,
tures sur les routes, commençant par ces mots :} MM., nous avons établi des cabriolets...S. T'n.d.,'in-4e,4 p. IN. Li2161.]
Voyez les nos 14488-14489 ci-dessus.
44506, — Mémoire pour les concessionnaires du privilège des voitures de place et autres y réunies. Imp. Ballard, 1790, in-4, d1p- ENT. f?2,62.1
Réclamation des entrepreneurs du service intérieur dans Paris et des messageries de Pontoise, Creil, Chantilly, Dammartin, Nanteuil-le - Haudoin, Senlis et Brie-Comte-Robert.
Voyez aussi le numéro suivant.
14507, — Mémoire pour les employés du ci-devant privilège des voitures de place, messageries et voitures des environs de Paris, supprimées. Imp. du Journal gratuit.
S, d., in-4e, 4 p. [N. Lf®? 63.]
14508. — Adresse à MM. les Présidents et Députés de l'Assemblée nationale. Paris, imp. Prault, 1790, in-4°, 11 p. [R. AD. IX, 560.)
Signée : DIÉLY.
Sur la situation faite aux maitres de poste par les nouveaux décrets.
14509, — Pétition des maîtres de postes à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale.
(48 novembre 1790.) S. L. n. d., in-8°, 19 p. NS LUF21647
14510. — Discours de M. DRAMARD, membre de la députation des maîtres.de postes du royaume, à l’Assemblée nationale, le 20 novembre 1790, Imp. Prault, 1790, in-8°, TpIN.'Lf?.684
14511. — Observations importantes sur la pétition des maîtres de postes à l'Assemblés nationale et sur l’entreprise dont le bureau, indiqué dans les affiches, est à Paris, à la Société littéraire, hôtel de Tours, rue du Paon, par M. FEnIs, ci-devant DE Saixr-Vicrour, ancien administrateur de la régie des messageries, établies par M. Turgot en 1775. Paris, imp. L. Potier de Lille, 30 novembre 1790, in-#0, 16 p. [N. LÉ 66.)
14512. — Messageries. Observations, pour les sous-fermiers des messageries, sur les articles préliminaires au bail des messageries à passer le 1e janvier prochain, proposées à l'Assemblée nationale par les Comités-réunis. Paris, imp. Chalon, 1790, in-8°, 8 p. [N. Lf?? 67.
14513. — Observations relatives aux messageries. S. {. n. d., in-4e, 4p. [N. LP2684
Par les sous-fermiers.
14514. — Observations du sieur CHOISEAU et compagnie, sur le service des messageries. mp, Ballard. S, d., in-8, 3 p. [N, LE92 694
Voyez le numéro suivant.
14515. — Messageries. Soumission du sieur CHOISEAU 6t compagnie pour renouveler l'établissement des messageries et pour réduire le prix des places à 10 sols par lieue, au lieu de 16 sols qu'on paye aujourd'hui. S. !. n. d., in-40, 45 et 5 p. [M LE 70.1
La soumission est suivie d'une Lettre du sieur CHOISEAU à MM. du directoire des postes, qui a une pagination distincte.
14516. — Observations des fermiers actuels des messageries sur les offres et conditions énoncées dans la soumission de M. Choiseau. Paris, imp. Prault, 1790, in-#, 15 p. — Postscriptum. S. {.n.d., in-4°, 2p.
44517. — Mémoire pour les anciens fermiers des messageries. Imp. J. Girouard.
Su in-tNDpDa[NrLT274.1
14518. — Lettre du sieur CuoisEAU à MM. du directoire des postes, S, /. n. d.,
14519. — Avis très important au public.
Sand, in-4, 3 p. [N. L973.]
Contre la cession du privilège des postes à une compagnie de finances. Voyez le numéro suivant.
14520. — Le Fouet des maîtres de postes.
Imp. des Frères. S. d., im-8°, 8 p. [N. Lf®?
Réponse au numéro précédent.
14521,— Supplique des maîtres de poste à l'Assemblée nationale. Paris, tmp. Prault,
1790, in-4°, 8 p. [N. LF® 75.]
Signé : Du Bu pe LONGGHAMP, ancien administrateur général du conseil des maitres de postes,
14522. — A l'Assemblée nationale. Réponse à l’objection faite aux maîtres de postes sur le décret du 22août1790, et sur leur offre de 5,000 chevaux d'artillerie.
Sol nide.im-4,8-pDAaiN LI 76.)
Signé : Du Bu be LONGCHAMP.
44523, — Objet du tarif. A l'Assemblée nationale, dans son Comité d'impositions.
Maîtres de postes. S. Z.n.d., in-4°, 8 p. [N. 77)
Signé : Du Bu DE LONGGHAMP, conseil des maitres de postes. |
ÉpiGR. :
La vérité est une parce qu'une et un2 font deux
414524, — Avis aux maîtres de postes du royaume ou Observations très importantes sur la ferme des messageries, (Paris, 2 décembre 1790.) S. {, n. d,, in-4°, 3 p. [R.
Signé : A, GENSOUL.
414525, — Adresse à MM. les président et députés à l'Assemblée nationale. Paris,
imp. Prault, 1790, in-4°, 18 p. [N.
Par les maitres de poste.
14526. — A l'Assemblée nationale. $. L.
n.. d., in-4e. [N, Lf9? 79.]
Signé : Du Bu pe LONGGHAMP, conseil de la compagnie Dequeux.
D'après le catalogue de la B. N.
14527. — Charges et Conditions du bail des messageries et voitures d'eau, qui sera adjugé publiquement aux enchères, en présence du ministre des finances, en exécution des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roi, des 26 août- 20 décembre 1790, 6, 7 et 8 janvier 1794.
Paris, imp. Royale, 1791, in-#, 18 p. [N.
14528. — Observations, pièces et preuve pour les maîtres de postes, demandeurs en fin du nouveau bail des messageries.S.£., 1791, in-4e, 24 p. [N. Lf9? 82.]
Signées : Du Bu DE LONGCHAMP,
l'Assemblée nationale pourles maîtres de postes du royaume
44529. — Adresse à
actuellement présents à Paris. Paris, imp.
Nationale, 1791, in-8°, 8 p. [N. LF9? 83.)
P. 8, liste des signataires,
14530, — Lettre à Messieurs les maîtres de postes du royaume, par ALEXIS GENSOUL, (Paris, 14 mai 1791)..S. 1,.n, d.,in-8°, 8:p. [R. AD. IX, 561.]
14531. — Mémoire pour la suppression d'un privilège royal très onéreux au publie, relativement au service des postes aux chevaux qui se payent doubles. (25 juillet 1791.) Paris, imp. de la Société littéraire, S. d., in-8, 8 p. [N. Lf9? 84.]
Signé : 'OURNIER.
14532.— Pétition des employés des messageries à l'Assemblée nationale. Imp.
Ballard, 1791, in-4°, # p. [N. LES? 85.)
14533. — [Lettre de M. pe SaiNT-Vicrour au président de l'Assemblée législative, commençant par ces mots Paris, ce
28 octobre 1791. M. le président, l'adresse à tous les citoyens français... S. ln. d.; FRA EEE NN A M Le Pa
Envoi de trois mémoires imprimés les 13 juin, 20 juillet et 30 novembre 1790, sur les postes aux
chevaux, les postes aux lettres et les messageries. Voyez les nes 14490, 14500 et 14511 ci-dessus.
14534. — Acte de despotisme exercé contre MM. de Richebourg, Mesnard, Gautier, Vallongue et Montbréton, président et administrateurs généraux des postes par M. Clavière, ministre des contributions publiques, le 11 mai 1792, l'an IV de la Liberté, dénoncé à l’Assemblée nationale, au Roi et à toute la France, par le sieur GOUIX, inspecteur du bureau du départ géné aldes postes à Paris, le 22 du même mois. Imp.
de la Feuille du jour, 1792, in-8°, 1 f. et 26 p IN LEE]
Voyez les deux numéros suivants,
14535. — Protestation de M. GOuIN, inspecteur du bureau du départ général des postes, contre sa destitution prononcée le 27 mai 1792 par M. Bron, son beau-père, président, et MM. Gibert, Bosc, Lebrun et Mouillesseaux, administrateurs du directoire des postes, nommés par une lettre signée : Clavière, ministre des contributions publiques, du 11 mai précédent, laquelle à été dénoncée par M. Gouin, à l'Assemblée nationale et au Roi, le 22 du même mois, comme destituant par un acte de despotisme M.de Richebourg, président, et MM. Mesnard, Gaullier, Valongue et Montbreton, administrateurs des postes.
Hnp. de la Feuille du jour. S.d., in-8°, 10 p. (INSERT
14536. — Quatre Mots en réponse à M. Dasse, employé des postes au bureau de l'arrivée à Paris, par M. Gouix... sur l'acte de despotisme du ministre Clavière, qui à destitué, le 41 mai 1792, les anciens administrateurs, et qui a été dénoncé par M.
Gouin, à l'Assemblée nationale et au Roi, le 22 du même mois (20 juin 1792). Imp. de la Feuille du jour. S. d., in-8, 14 p. [N.
D'après les premières lignes de cette réponse, celle de M. Dasse était intitulée ; Un Mot sur
la brochure en faveur des ci-devant administrateurs des postes. Je ne l’ai pas retrouvée. Voyez aussi le numéro suivant.
14537. — Réplique à M. Gouin, ci-devant inspecteur du bureau du départ des postes.
S. 1. n. d., in-8°, 16 p. [R. AD. IX, 563]
Signée : DASSE, commis aux postes.
Voyez le numéro précédent.
14538. — Pétition à l'Assemblée nationale pour les maîtres des postes aux chevaux des routes de Paris à Marseille et à Montpellier. — Addition à la pétition des maîtres des postes aux chevaux. mp.
Didot le jeune, 1792, in-&, 8 et 4 p. [N, 1,f186 5]
14539. — Pétition à l'Assemblée nationale. Versailles, imp. Cosson, 1792, in-#, 6 p. [N. LPS 58.]
Demande d'indemnité, signée : BAILLY et
VERDIER, maitres des postes de Versailles et de Sèvres,
14540, — Poste aux chevaux de Paris.
Coup d'œil rapide sur le rapport que doit faire demain le Comité des postes. Laxcure fils, le jeune, maître de la poste aux chevaux de Paris, à la Convention nationale. mp. Demonville. S. d., in-8, 11 p.
ENST EEENO
1451. — Copié d'une lettre écrite par le citoyen Gaz au ministre Clavière. Paris, 14 mars 1793. Paris, imp. Galletti. S. d., in-8°. [N. Lh‘° 2300.]
Imprimée jar ordre de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité.
La même pièce a été imprimée in-folio plano.
[N. Lb#t 2309 A.]
Protestation du €. GAZIL, ancien contrôleur des postes, rue des Poitevins, no 13, contre la lettre adressée, le 11 février, par Clavière à la Convention sur le service des postes.
14542, — [Note justificative des administrateurs des postes, commençantparces mots :| Paris, le 23 avril 1793... Dénoncés depuis longtemps... S. /. n. 4, in-4, 1 p.