N. LÉ
L'ex. de la B. N. porte les signatures ma-
nuscrites des administrateurs BOSC, GIBERT, MOUILLESAUX, SOMPRON, BRON.
14543. — Pétition des commissaires des
sections de Paris à la Convention nationale. S. {. n. d., in-4°o, 7 p. [R. AD. IX, 563.]
Signée : LEFÈVRE, président; TARDIF, secrétaire.
Contre le projet de réorganisation des postes
et messageries soumis à la revision des trois Comités de finances.
14544. — Poste aux chevaux. Observations sur le projet de décret du Comité de l'Ordinaire des finances. ?mp. Ballard.S.«., in-4°, 8 p. [N. L£186 56.]
P. 8, signatures des maitres de postes de Saint-Denis, Charenton, Versailles, le Bourget, Villejuif, Sèvres, Berny, Bondy, Nanterre, Vincennes, etc. Une note imprimée en manchette porte : « Le maitre de poste de Paris est absent, »
14545. — Mémoire sur le service des postes aux chevaux. Paris, tmp. Lefortier, S, d., in-4e, 4 f. et 9 p. [N, Lf66 60.)
Signé par trois maitres de postes de Lille, d'Arras et de Marche-le-Pot (Somme),
14546. — Convention nationale. Liste des citoyens présentés à la Convention nationale par le Conseil exécutif provisoire (le 6 septembre 1793), conformément aux décrets des 23 et 24 juillet dernier, pour composer la nouvelle administration des postes et messageries. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Jp. Nationale. S. d., in-8, 3 p. [N. Le’S 440.)
14547. — Convention nationale. Rapport et Projet de décret, par Biox, représentant du peuple, député du département de la Vienne, faits au nom du Comité des transports, postes et messageries. (9 ventôse an HH-21 février 1795.) Imp. Nationale, ventôse an LIL, in-8, 6 p. [N. Le*s 1236.]
Pour le rétablissement de la double poste de Paris.
14548. — Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nationale, par le citoyen Biox, membre du Comité des transports, postes et messageries, au nom dudit Comité. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp.
Nationale, ventôse an II, in-8°, 6 p. [N.
Les 1237.]
Pour l'établissement d’un nouveau tarif de transports,
14549. — Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du Comité des transports, postes et messageries, par LE- BRETON. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, messidor an III, in-8°, 2 p. [N. Les 1545:]
14550. — Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries, par le citoyen LE- BRETON, député du département de l'Ile-et- Vilaine. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Dnp. Nationale, fructidor an IL, in-8, 6 p. [N. Le’s 1653.)
Pour la création d’un caissier général.
14551.— Convention nationale. Rapport et Projet de décret présentés au nom du Comité des transports, postes el messageries, par DuBouroz, représentant du peuple. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Paris, tmp. Nationale, brumaire an IV, in-8°, 8 p. [N. Les 1744.)
Pour la modification des tarifs,
ES
14552, — Pétition adressée au Directoire exécutif et à la Commission des postes par les postulants courriers de Paris. # thermidor an IV (22 juillet 1796). S. L. n. d,, in-4°, 8 p. [N. 4 F. 35351.]
14553. Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport et Projet de résolution, par Biox, sur les postes et messageries. Séance du 25 prairial an IV (43 juin 1796). Imp. Nationale, prairial an IV, in- 8°, Gp {N. Lei 313.]
14554. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la Commission pour l'organisation des postes et messaseries, fait par Biox, séance du 15 fructidor an IV ({rseptembre 1796). Paris, imp.
Nationale, fructidor an IV, in-8e, 30 p. [N.
Let 441.1
14555. — Corps législatif. Conseil des
Cinq-Cents. Opinion, par DEFRANGE, sur les
postes et messageries. Séance du 28 fructidor an IV (44 septembre 1796). Imp. Nationale, fructidor an IV, in-8, 8 p. [N. Le 467. |
14556. — Observations sur l'organisation des postes et messageries, présentées au Corps législatif par Joacnin PÉREZ (du Gers), membre du Conseil des Cinq-Cents. Paris, mp. Baudouin. S.d.,in-8, 10p.[N.Lef 468. |
14557. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fagre (de l'Aude) sur les postes et messageries. Séance du 4° jour complémentaire an IV (20 septembre 4796). Paris, imp. Nationale, vendémiaire an V, in-8e, 7 p. [N. Le: 484.]
14558. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, par PÉREZ (de la Haute-Garonne). Le 4e jour complémentaire (20 septembre 1796). Imp. Nationale, vendémiaire an V, in-8, 4 p. [N. Lef’ 484bis, |
Mème sujet que le numéro précédent.
14559. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de DupouLoz, sur la nécessité d'éclairer la religion du Conseil par un nouveau rapport sur l'état actuel des différents services des postes et messageries, avant de passer à la discussion des projets qui ont été présentés sur cette matière, et sur la préférence que lon doit donner aux fermes plutôt qu'aux régies par les abus que celles-ci entrainent.
Le 5e jour complémentaire de Pan IV (21 septembre 1796). Paris, tmp. Nationale, vendémiaire an V, in-8°, 6 p. [N. Lef? 486.]
414560. — Pétition au Corps législatif.
Conseil des Cinq-Cents. (25 vendémiaire an VI-16 octobre 1796.) Imp. Hautbout. S.d., in-8°, 7 p. [R. AD. IX, 561.]
Réclamation des fermiers des messageries des environs de Paris (divisions de l'Ouest et du Nord) contre le bureau du Domaine national qui avait mis en vente les maisons de Lussan [rue Croix-des-Petits-Champs] et du Roulage [rue du Bouloir (sic)| concédées aux pétitionnaires, par quatre arrêtés du Comité de Salut public, en remplacement de la maison des voitures de la cour, quai d'Orsay, qu'ils tenaient à bail de la famille d’Aiguillon.
14564. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brox, au nom des Commissions de transport et de finances, sur les postes et messageries. Séance du 21 nivôse an V (10 janvier 1797). Paris, imp. Nationale, nivôse an V, in-8°, 22 p.
[N"Lets 676
14562. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Joacnim PÉREZ (député du Gers) sur les postes etimessageries.
Séance du 15 pluviôse an V(3 février 1797).
Paris, tmp. Nationale, pluviôse an V, in-$, 10 Dr IN Ler201
14563. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de DEFRANCE Sur les postes et messageries. Séance du 16 pluviôse an V (4 février 1797). Imp. Nationale, pluviôse an V, in-8, 23 p. [N. Let 721.)
14564. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de DrenatEL (de la Gironde) sur les postes et messageries. Séance du 2 ventôse an V (20 février 1797).
Imp. Nationale, ventôse an V,in-8, 12 p.
[N. Let3 763.]
14565. — Corps législatif. Conseil des Cing-Cents. Opinion de GaRNIER (de Saintes) sur les postes et messageries. Séance du 2 ventôse an V (20 février 1797). Paris, imp. Nationale, ventôse an V, in-8°, 20 p.
[Nrbet46%
14566. — Corps législatif. Conseil Cinq-Cents. Opinion de DRLAUNAY (d'Angers) sur l'organisation des postes et mes-
des
sageries. Séance du 3 ventôse an V (21 février 1797). Imp. Nationale, ventose an Ÿ, in-8°, 44 p. [N. Le“ 769].
14567. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bezarp sur les postes et messageries. Séance du 4 ven tôse an V (22 février 4797). Paris, tmp. Nationale, pluviôse an V, in-8°, 7 p'[N. Le? 770.)
14568. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de FEerraxp, du département de l'Ain, sur les postes et mesventôse an V 22 février 1797). Imp. Nationale, ventôse an V, in-8°,42 p. [N. Le‘ 771.]
sageries, prononcée le #
14569. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Brox aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageries. Séance du #ventôse an V (22 février 1797). Paris, tmp.
Nationale an V, in-8°, 12 p. [N. Lef .772.] 14570. — Corps législatif. Conseil des
Anciens. Opinion de R.-P.-F. LEBRETON, député du département de Flle-et-Vilaine, sur la résolution du 14 floréal dernier relative aux messageries. Séance du 28 messidor an V (46 juillet 1797). Paris, tmp.
Nationale, thermidor an V, in-8°, 30 p. [N.
Let 456.]
Voyez le n° 14575 ci-dessous.
14571. — Corps législatif. Conseil ‘des Anciens. Opinion de JosepH-SÉBASTIEN SERvoxar, député du département de l'Isère, sur la résolution prise par le Conseil des Cinq-Cents, le 14 floréal an V, relative aux messageries. Séance du 15thermidor an V (2 août 1795). Paris, imp. Nationale an V, in-8o, 44 p. [N. Lef5 486.)
14572. — Opinion de Taiésaurr sur la résolution du les messageries, prononcée dans la séance du Conseil des Anciens du 16 thermidor lan V-3 août 1797]. Imp. Baudouin, S. d., in-8o, 22 p. [N. Let5 487.
14 floréal an V concernant
14573. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de BERTHEREAU sur la résolution du 14 floréal relative aux messageries. Séance du 48 thermidor an V (août 4797). Paris, imp. Nationale an V, in-8o, 48 p..[N. Le‘5 492.]
14574. — Corps législatif, Conseil des Anciens. Opinion du €. CRETET, Sur la résolution relative aux messageries. Séance du 19 thermidor an V (6 août 1797). Paris, imp. Nationale an V, in-8°, 7 p. [N. Le 493. ]
44575. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Seconde Opinion de R.-P.-F.
Legrerox sur la résolution du 14 floréal dernier relative aux Messageries. Séance du 19 thermidor an V(6 août 1797). Paris,
imp. Nationale an V, in-8°, 44 p. [N. Let 48%. |
Voyez le n° 14570 ci-dessus.
14576. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de MExuau sur la résolution du 14 floréal relative aux messaseries. Séance du 19 thermidor an V(6 août 1797). Paris; imp. Nationale, an V, in-8, Op N. Lets 405.1
Cinq-Cents. Rapport, fait par DEFRANGE, au nom de la Commission composée des citoyens Pliéger, Engerran, Defrance, sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse an VI (24 février 1798). Imp. Nationale, ventôse an VI, in-8°, 16 p. [N. Let 1790.)
14578. — Au Conseil des Cinq-Cents.
Représentations du maitre de la poste aux chevaux de Paris sur le projet de décret concernant les postes aux chevaux, présenté au Conseil des Cinq-Cents par le représentant du peuple Defrance, au nom de la Commission établie pour Forganisation des postes, 20 ventôse an VI(10 mars 1798).
Imp. Migneret. S. d., in-8°, 7 p.[R. AD. IX, 562.]
Signées : B. LANCHÈRE fils le jeune,
Voyez le numéro précédent.
14579. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Foxcez (de Jemmapes)sur le projet de résolution présenté au nom d'une Commission spéciale sur l'administration de la poste aux chevaux.
Séance du 3 frimaire an VIT (23 novembre 1798). Imp. Nationale, frimaire an VIT, in-8°, 8 p. [N. Le 2461.]
14580. — Avis aux voyageurs. Imp. Gueffier. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb#? 247.]
Signé : C.-J. VERISELLE. Contre l’affermage par l'Etat des voitures de messageries.
14581. — Bureau central du canton de Paris. Arrêté concernant les messageries et voitures libres, tant par terre que par eau, établies dans la commune de Paris. Du 5 vendémiaire an VII (26 septembre 1798.) Imp. J.-R. Lottin, an VIL, in-4°,8 p.
