JURIDICTION ANCIENNE ET NOUVELLE

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$ 2. — Juridiction ancienne et nouvelle.

A, — JURIDICTION CONSULAIRE 14692. — La Juridiction consulaire de

Paris (1563-1792), sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses mœurs, par G. DENIÈRE, ancien président du tribunal de commerce de la Seine, président de la chambre de commerce de Paris. Paris, Henri Plon, 1872, in-8v, 1 f. et VI-588 p. [N. Lf3? 17.]

44693. — Juge et Consuls de Paris en l'année MDCCLXXXIX. Dnp. Knapen. S. d., in-folio plano. [P. série 119, Recueil gt.]

44694. — Almanach consulaire ou Calendrier, suivi de l'Etat de la juridiction consulaire de Paris. Années 1789 et 1790, 2 vol. in-16.

D'après le n° 476 du catalogue de la bibliothèque de L... [Leroux de Lincy] vendue par Aubry, les 16 mars 1865 et jours suivants.

Cet Almanach est resté inconnu à tous les bibliographes, et je n'en ai vu cité nulle part ailleurs un exemplaire.

14695. — Motifs présentés à l'Assemblée nationale, pour la conservation des juridictions consulaires dans le royaume, par M. Lecerc, député de la ville de Paris, à la séance du 27 mai 1790. Baudouin. S.d., in-8°, 12 p. [N. Le? 675.]

14696. — Abus dans l'exercice de la juridiction consulaire, par M.J... Paris, imp.

de la Société typographique, 1790, in-8o, 1 f. ets p. [N. LÉ 7.]

On lit sur la dernière page de l'ex. de la B. N. cette note manuscrite : « Se vend au

caffé du pont Saint-Michel et chez tous les marchands de nouveautés; prix : 12 sols. »