C. — viNS ET LIQUEURS
14786. — Premier Mémoire aux États- Généraux pour les habitants de Paris.
S. L., 4789, in-8°, 30 p. [R. AD. XI, 60.]
ÉPIGR. : a
Libera nos a malo,
Sur les falsifications du vin vendu à Paris.
14787. — Pétition présentée à l’Assemblée nationale par les marchands de vin, traiteurs et autres, ci-devant extra-muros, actuellement intra-muros. Imp. Laurens jeune, in-8°, 7 p. [N. 8° F3 3351. — R. AD.
14788. — Adresse à l’Assemblée nationale des douze et des vingt-cinq marchands de vin privilégiés du Roi, sur la nature et l'indemnité actuelle qui leur est payée en remplacement des exemptions dont ils avaient le droit de jouir en vertu du titre de leurs offices. Imp. V° d'Houry, 1790, in-4°, 49 p. [R. AD. XI, 66.]
14789. — Pétition des marchands de vin de la ville de Paris à l’Assemblée nationale. Imp. V®° Valade. S. d., in-4°, 8 p.[R.
14790. — Grande Pétition des ivrognes de Paris contre les marchands de vin.
Intrigue de ces messieurs pour renchérir cette denrée. Un Petit Mot adressé aux belles dames de la halle, aux charbonniers, aux scieurs de bois et aux voitumers. S...n. d.,in-8°,.7 p. [N. Lb#! 1312.]
Signée : OLIVIER.
14791. — Commune de Paris. Département de police. Du 26° jour du mois brumaire de l’an IT de la République française (46 novembre 1793). Imp. C.-F. Patris.
S. d., in-folio plano. [N. Lh#° 3266.|
Prescription d’une « dégustation générale »
chez les marchands de vin de chaque section pour
s'assurer si les vins ne sont point composés ou s’ils sont tels que la « nature les a produits »,
14792. — Pétition. Présentée au préfet de police le 16 ventôse. Imp. Valade. S. d., in-4o, 14 p. [N. 40 F3 35359.)
P. 14, signatures des pétitionnaires et de DARIGRAND, ancien avocat,
Pour le rétablissement de la police des ports de la Seine, particulièrement en ce qui concernait la manutention des vins.
D. — BOIS DE CHAUFFAGE ET DE CONSTRUCTION. — CHARBONS ET AUTRES COMBUSTIBLES
14793. — Provision de Paris. Charbon
de bois. Mémoire qui démontre que les disettes de charbons que l’on éprouve à Paris ne sont qu'un jeu de la part de certains marchands qui se sont érigés en corps, sous les yeux du bureau de l'Hôtel ce Ville et se sont absolument emparés de la police sur cet objet; que ces marchands, accoutumés à recevoir tous les ans au moins cent mille livres du Trésor royal, pour « encouragement », expulsent et ruinent à plaisir les autres marchands qui, sans qu'il en coùtät rien au gouvernement, feraient évidemment abondance permanente; qu'enfin, si le gouvernement se lasse de les encourager, leur but est de le forcer à leur confier la provision, exclusivement à tous autres, d'où il rérésultera les compagnies en caisses de charbons tant sollicitées depuis trente ans et dont l’administration bien défendue jusqu'à présent. Demande en règlement. Paris, imp. L. Jorry, 1788, in-4°, XII-192 p.
s'est
Le titre de départ, qui n’a pas moins de trois pages, commence ainsi : Mémoire pour les frères Brechard et C®, Salault, Fonlarive ; Guingan frères.
Le mémoire est signé GUYOT DE SAINTE-HÉ- LÈNE, avocat; LOUAULT, procureur.
14794. — De par le maire de Paris.
Ordonnance de police municipale portant l'exécution de celle du 2 du présent mois concernant les charbons voiturés par terre. Du 20 octobre 4789. Imp. Lottin winé et Lottin de Saint-Germain, 1789, in-4°, & p. [P. 10073*.] |
14795.— Hôtel de Ville. Ordonnance dé police municipale, qui fait défenses aux
voituriers de charger dans leurs charrettes plus d'une voie de bois à peine de cent livres d'amende pour la première fois et de plus grande peine et même de prison en cas de récidive. 19 janvier 1790. Infolio plano. [N. Lh#° 3296".]
14796. — Adresse à l'Assemblée nationale par les marchands de bois carrés ouvrés et à bâtir pour l'approvisionnement de Paris. S.L. n. d., in-k°, 11 p. [R. AD.
Signée : LE PICARD, avocat aux conseils.
Suit la liste des marchands de bois signataires de l’Adresse.
14797. — Avis au public, relatif au bureau de confiance établi par les ci-devant commis mouleurs pour le mesurage du bois à brûler (1790). Imp. du Postillon.
S. d., in-8°, 3 p. [N. Mss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 189.]
14798. — Dénonciation aux Français des prévarications ministérielles de Claude Lessart, ministre de l'intérieur, et des vols faits par les fermiers généraux sur la régie des charbons, suivie de propositions tendantes à faire dégorger toutes les sangsues de l’État, par SranisLas Mirrié. Paris, Trasseux, an Il de la Liberté française, in-8°, 16 p. [N. Lb®? 9946.]
Divisé en deux parties. La première est un violent pamphlet contre le ministre et contre Cromot du Bourg, Lavoisier, Augeard, Condorcet et tous les fermiers généraux. La seconde est intitulée : Vols faits par les fermiers généraux sur la régie des charbons el Moyens sûrs de faire rentrer nombre de millions.
14799. — Pétition des marchands de bois de la banlieue de Paris à l’Assemblée nationale contre les droits illégalement perçus sur eux par les fermiers généraux.
Paris, V° d'Houry et Debure, 4790, in-8e, 49 p.
D'après la Bibliographie de M. Hipp. Blanc, ho 597.
14800. — Mémoire et Réclamation pour les inspecteurs et commis mouleurs et mesureurs de bois et charbons destinés à la consommation de Paris et Observations sur les meilleurs moyens de surveiller
cette partie d'administration. Paris, imp.
Chalon. S. d. (1790), in-#, 4 f. et 26 p.
[N. Mss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 178.]
Le Post-scriptum, p. ?4, est signé FABUREL.
14801, — Municipalité de Paris. Département des subsistances et approvisionments. 24 juillet 1790. Taxe des seules qualités de bois à brûler qu'il est permis aux regrattiers de vendre. In-folio plano.
