J. — MARÉCHAUX FERRANTS

14910. — Précis pour les maréchaux de Paris, remis à la municipalité, le 4 juin 1791. Imp. de la Jussienne. S. d., in-40, 8 P. [R. AD. XVI, 69.] J

Les Observalions des maréchaux sont placées en regard des paragraphes correspondants d’un Mémoire présenté par les garçons maréchaux ferrants à M. le maire et à MM. les officiers municipaux, que Je ne connais pas.

P. 8, liste des signataires,

14911. — Pétition présentée à l’'Assemblée nationale, par les maréchaux de Paris, le 7 juin 1791. Imp. de la Jussienne S. d., in-40, 3 p. [N. 4o F5 35355,]

K.— oRFÈVRES

14912. — Dénonciation au public et aux États-Généraux des fraudes qui se commettent dans l’orfèvrerie. Exposé succinet des causes de ces abus et des moyens à employer pour les prévenir. S. ln. d.

(1791), in-8o, 8 p. [N. 8° F? 3347.]

EPIGR

Felix qui potuit rerum cognosccre causus.

Virc., Georg.

Par MATON DE LA VARENNE, d'après une note manuscrite sur l’ex. de la B. N.

14913. — Rapport au nom des Comités des contributions publiques et des monnaies et Projet de décret sur la vente et la fabrication des matières d'or et d'argent, par M. p’ALLARDE, député du département de la Nièvre. Imp. Nalionale. S. d., in-8°, 45 p. [R. AD. XVIIIe 75, n° 29.]

14914. — Projet de décret sur la fabrication et la vente des matières d'or et d'argent et sur les moyens de vérification du titre de ces matières, présenté par les Comités de contributions publiques et des monnaies. Imp. Nationale. $. d.,in-8°, 6 p.

[R. AD. XVIIIe 75, n° 30.]

449145. — Pétition du corps et du commerce de l'orfèvrerie, dans l’Assemblée générale du 22 septembre 4791 et présentée à l'Assemblée nationale. Paris, Boulard, 1790, in-4°, 2 ff. et 46 p. [R. AD.

14916. — Observations du commerce de l'orfèvrerie sur l’article du rapport des traités concernant l'introduction des ouvrages d’or et d'argent venantde l'étranger.

Imp. Ve Delaguette. S. d., in-8°, 3 p.[R.

14917. — Suite des Observations sur le titre des matières d'or et d'argent. Imp.

Demonville, 4791, in-4°, 4 p. [N. LfTT 91.]

Je ne connais pas les Observations auxquelles celles-ci font suite.

14918.— Pétition à l’Assemblée nationale par le commerce de l’orfèvrerie. Imp.

Fe Delaguetle, 1790, in-8°, #3 p. [R. AD.

XVIIIe 75, n° 27.1 Signée (p. 391) par les grands gardes et

gardes en charge du corps de l'orfèvrerie.

Voyez le numéro suivant.

14919. — Adresse à l'Assemblée nationale. Imp. Ve Delaguette, 1790, in-8°, 4 f.

et 9 p. [R. AD. XVITE 75, n° 28.]

Résumé de la pièce précédente.

14920. — Observations des gardes de l'orfèvrerie soumises à l’Assemblée nationale sur la pétition qui lui a été présentée par quelques membres de leur corps. Imp. Ve Delaguette. S. d., in-8°, 31 p. [R. AD. XI, 65.]

14921. — Projet de règlement pour le commerce d'orfèvrerie. Imp. Ve Delaguette.

S. d., in-4°, 32 p. [N. 4° Fm 25094.]

14922, — Municipalité de Paris. 16 avril 1792. Arrêté concernant le prix et le titre des matières d’or et d'argent. In-8°, 11 p.

[N. Lb# 4481 p".]

14923, — Conversation entre le citoyen Révérand, orfèvre, et le citoyen Pignatelle, contrôleur de la recette. Imp. Ve Delaguette, in-8°, 8 p. [Br. M. F. R. 444, 20.]

Curieux dialogue poinçon de décharge.

contre l'application du

14924, — Convention nationale. Rapport sur la marque d’or et d'argent, au nom du Comité des finances, par TaiBauLT, du Cantal. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, nivôse an HT, in-8°, 36 p., 2 pl. [Br. M. F. R. 485, 1.]

14925. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une Commission spéciale composée des représentants Thibault, Richaud et Beffroy, par L.-E. Berrroy, député des Alpes-Maritimes, sur la garantie des titres des ouvrages d'or et d'argent. Séance du 14 pluviôse [fan V-2 février 1797.] Paris, imp. Nalionale, pluviôse an V,in-8°, 34 p.[N. Le#3717.]

14926. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de GIBERT-DESMOLIÈRES sur le droit de garantie du titre des ou-