ORFÈVRES — PAVEURS

vrages d'or et d'argent. Séance du 28 ventôse an V (18 mars 1797). Paris, imp. Nanale, germinal an V,in-80,12 p.[N. Le‘? 821.]

Cinq-Cents. Réfutation de l'opinion de Gibert-Desmolières sur le projet, présenté par une Commission spéciale, pour établir la garantie du titre des matières d'or et d'argent, par L.-E. Berrrov, rapporteur.

Séance du 27 floréal an V (16 mai 1797).

Imp. Nationale, messidor an V, in-8, 31 p.

ENS, Le#.975.]

14928. — Corps législatif. Conseil des Ginq-Cents. Rapport sur le rétablissement de la surveillance et de la perception des droits sur les matières et ouvrages d'or et d'argent, fait, au nom de la Commission des finances, par C.-A, PrrEur. Séance du 15 vendémiaire an VI (6 octobre 1797).

Imp. Nationale, vendémiaire an VI, in-8e, 36 p. [N. Le‘ 1447.

Voyez le numéro suivant.

14929. — Observations sur différents articles du rapport de la Commission des finances, concernant le rétablissement de la surveillance et de la perception des droits sur les matières et ouvrages d'or et d'argent. (29 vendémiaire an VI-20 octobre 1797.) Imp. Honnert. S. d., in-4°, 7 PEN.