LE1TS

Signé : PIGNATEL.

14930. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par PrEUR (de la Côte-d'Or). Séance du 1 germinal an VI (21 mars 1798). Imp.

Nationale, germinal an VI, in-8°, 3 p.[N Let 1844.)

Pour assurer la surveillance des matières

d'or et d’argent et la perception des droits sur ces objets,

14931. — Notices élémentaires sur le système des poids et mesures en ce qui ‘concerne l'orfèvrerie, l’alliage, l'affnage, la marque d'or et d'argent, l'argue, etc., suivies de la loi du 19 brumaire an VI, relative au droit de garantie sur les ouvrages de bijouterie et d'orfèvrerie, ainsi que de tableaux et tables utiles aux orfèvres et à ceux qui font le com-

PTIT:

merce des matières d’or et d'argent.

Paris, 1798, in-4o,

Par BEYERLÉ et D'ARBIGNY, d’après Quérard (France litléraire, vo Beyerlé), L. — PAPETIERS, PARCHEMINIERS ET RELIEURS

14932. — A la Nation assemblée, Impôt sur les papiers et cartons. S. 4, n. d., in-8°, 148 p. [N. Lb®% 2859.]

Protestation d’un homme du métier contre cet impôt.

14933. — Pétition des marchands papetiers-cartiers-relieurs à l'Assemblée nationale, présentée, le 18 janvier 1794, au Comité d'impositions. Imp. Momoro. S. d., in-#°, 4 p. [Rouen, coll. Leber, VIIL, 6.]

Signée : POSTIEN, OURSEL, MiNoT, LE FER, GuYor fils et AUZOU.

Protestation contre les articles II, V et VI du décret sur le timbre.

14934. — Pétition des fabricants et marchands de papiers à l’Assemblée nationale, présentée par leurs députés, le 26 janvier 1791. Laurens junior. S. d.,in-4°, 11 p. [R. AD. XI, 66.]

14935. — Mémoire pour les parcheminiers. Jp. Quillau. S. d., in-4, 8 p. [R.