XVIII

Organisation des écoles primaires, des écoles centrales, des écoles spéciales, de l’Institut;

réglementation des encouragements et honneurs publics et des fêtes nationales.

D. — coRPS LÉGISLATIF (CONSEIL DES ANCIENS ET CONSEIL DES CINQ-CENTS)

47079. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par-Lakanaz, un de ses membres, sur les livres élémentaires présentés au concours ouvert par la loi du 9 pluviôse an IT. Séance du 14 brumaire an IV (5 novémbre 1795). Paris, imp. Nationale, brumaire an IV, in-8°, 39 p. [N. Le 7.]

17080. — Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Anciens par Bar8é-Mar- Bois, au nom de la Commission nommée par le Conseil, sur la résolution du 28 pluviôse relative aux ouvrages qui doivent servir de livres élémentaires dans les écoles primaires. Séance du 30 ventôse an IV (20 mars 1796). Paris, imp. Nationale, an IV, in-8°, 54 p. [N. Le 38.]

17081. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Fourcroy prononcée dans la séance du 11 germinal an IV (31 mars 1796) sur la résolution du 28 pluviôse relative à l'impression des livres élémentaires. Paris, imp. Nationale, an IV, in-8°, 20 p. [N. Let 44.] '

17082. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par L.-S. MEr- CIER, au nom d'une Commission spéciale, sur l’enseignement des langues vivantes.

Séance du 22 messidor, l’an IV (10 juillet 1796). Paris, imp. Nationale, thermidor an IV, in-8°, 11 p. [N. Let 346.]

Voyez le no 17084 ci-dessous.

17083. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom du Conseil des Cinq-Cents, par Lakanaz. Séance du 23 messidor an IV (11 juillet 1796).

Paris, imp. Nationale, thermidor an IV, in-8°, 8 p. [N.-Le 347.]

Relatif à la création d'une école spéciale de géométrie et de mécanique.

17084. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport de L.-S. MEr- CIER, fait au nom d’une Commission spéciale, sur l’enseignement des langues vivantes. Du 17 fructidor an IV (3 septembre 1796). Paris, imp.Nationale, brumuire an V, in-8°, 8 p. [N. Le“? 442.]

47085. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F. LAMARQUE sur l'enseignement des langues vivantes.

Séance du 17 fructidor an IV (3 septembre 1796). Paris, imp. Nationale, fructidor an IV, in-8°, 14 p. [N. Le‘ 443.]

17086. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par PEmarTIN (le 24 vendémiaire an V-15 octobre 1796), sur le traitement des professeurs de l’Université de Paris. Paris, tmp. Nationale, vendémiaire an V, in-8°, 4 p. [N. Let 517.]

Cinq-Cents. Opinion de JEAN-FRançois Ba- RAILON sur l’accumulation (sic) de places et de traitements ayant pour objet les arts, les sciences et l'instruction publique. Séance du 1 germinal an V (21 -mars 1797). Paris, imp. Nationale, germinal an V, in-8°, 6 p. [R. AD. VIII, 26.]

P. 5-6, Notes sur ou plutôt contre l'Institut, les Ecoles centrales, l'Ecole polytechnique, le

Bureau des longitudes et le Museum central des arts.

17088. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par QUATREMÈRE, au nom de la Commission d'instruction publique, sur le mode et l’organisation des biens affectés aux bourses des ci-devant collèges de Paris. Séâänce du 9 fructidor an V (26 août 1797). Paris, imp. Nationale, fructidor an V, in-8, 14 p. [N. Le

17089. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur l’organisation des

écoles spéciales, par P.-C.-F. Daunou.

Imprimé en exécution d'un arrêté pris

mn se 2

par le Conseil des Cinq-Cents, le 25 floréal dernier. Imp. Nationale, messidor an V, in-8°, 67 p. et 1 tableau. [N. Le 1184.]

Le tableau est intitulé : Tableau de la dépense de l'instruclion publique.

Le Rapport a été réimprimé par M. Liard (voyez no 16950 ci-dessus), tome Ier, pp. 419-

17090. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Porriez (de l'Oise), au nom de la Commission spéciale chargée d'examiner la pétition des boursiers des ci-devant collèges de Paris.

Séance du 15 messidor an V (3 juillet 1797). Paris, imp. Nationale, messidor an V, in-8°, 8 p. [N. Le“ 1021.]

17091. — Corps législalif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom de la Commission composée des citoyens Dusaulx, Claverie et Galletier aîné, par J. Dusaurx, sur la résolution du 20 messidor an V relative à la jouissance des biens dont les boursiers étaient dotés, etc. Séance du 25 messidor an V (13 juillet 1797). Imp.

Nationale, an V, in-8, 8 p. [N. Le‘ 451.]

17092. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre et Projet de résolution sur les pensionnats et autres maisons d'éducation des deux sexes, par J.-P. Cuazaz. Séance du 12 vendémiaire an VI (3 octobre 1797). Imp. Nalionale, vendémiaire an VI, in-8, # p. [N. Le“

Dénonciation des institutions où l’on élevait les enfants dans la haine de la République et proposition de placer les établissements d'éducation des deux sexes sous la surveillance des administrations municipales.

17093. — Corps législatif. Conseil des Cnmq-Cents. Rapport fait par RoGer MARTIN sur les écoles primaires, secondaires et centrales, au nom de la Commission d'’instruction publique composée des représentants du peuple Chénier, Mortier-du- Parc, Bailly, Gomaire, Sainthorent, Leclerc (de Maine-et-Loire), Villars, Bérenger et Roger Martin. Séance du 6 brumaire an VI (27 octobre 1797). Imp. Nationale, brumaire an VI, in-8, 32 p. [N. Le## 1491.

17094. — Corps législatif, Conseil des Cmq-Cents. Opinion de Marx sur les pro-

jets de résolution présentés au nom de la

Commission d'instruction publique. Séance du 11 brumaire an VI (4er novembre 1797).

Paris, tmp. Nationale, frimaire an VI, in-8e, 44 p. [N. Let3 1501.]

47095. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites par RoGEr MARTIN, rapporteur de la Commission d'instruction publique, sur trois projets de résolution présentés au nom de la même Commission dans la séance du 6 brumaire, Séance du 27 brumaire an VI (17 novembre 1797). Paris, imp. Nationale, frimaire an VI, in-8°, 10 p. [N. Lei 1537.]

17096. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Opinion de JEAN-François Ba- RAILON, député du département de la Creuse, sur les trois projets de résolution relatifs aux écoles primaires, secondaires et centrales, présentés au nom de la Commission d'instruction publique. Séance du 27 brumaire an VI (17 novembre 1797).

Imp. Nationale, frimaire an VI, in-8°, 16 p.

[N. Le#3 1534.]

17097. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lumnais sur le projet de Roger Martin tendant à établir des écoles secondaires et à restreindre le nombre des écoles centrales. Séance du 28 brumaire an VI (18 novembre 1797).

Paris, mp. Nulionale, frimaire an VI, in-8°, 44 p. [N. Les 1538.] 17098. — Corps législatif. Conseil des

Cinq-Cents. Opinion de Pisox-DUGALLAND sur le Rapport de la Commission de l’instruction publique. Séance du 28 brumaire an VI (148 novembre 1797). Paris, imp.

Nationale, frimaire an VI, in-8°, 10 p. [N.

Let1539.]

17099. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de JEAN-FRANÇOIS EHR- MANN, député par le département du Pasde-Calais, sur le projet de résolution pour l’organisation des écoles primaires présenté, au nom de la Commission d’instruction publique, par Roger Martin.

096 CHAPITRE Ier, — HISTOIRE DE L’'INSTRUCTION PUBLIQUE

Séance du 11 frimaire an VI (1er décembre

1797). Paris, imp. Nationale, frimaire an VIT,

in-8°, 7 p. [N. Le##.1577.]

17100. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de MauceNesr sur les projets de résolutions relatives aux écoles primaires, secondaires et centrales. Séance du 11 frimaire an VI (1er décembre 1797).

Paris, imp. Nationale, frimaire an VI, in-8,

10 p. [N. Le 1578.)

47101. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion deP.Morrtier-DuPparc, député de la Sarthe, sur l’organisation des enseignements primaire et central. Séance du 11 frimaire an VI (1er décembre 1797).

Imp. Nationale, frimaire an VI, in-8°, 11 p.

Ne 4579

147102. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d’une Commission spéciale composée des représentants du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissements particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres. Séance du 28 nivôse an VI (17 janvier 1798). Paris, imp. Nationale, pluviôse an VI, in-8°, 30 p. [N. Le 1703.)

17103. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Luminais sur l’examen de la proposition de Montmayou d’exclure les prêtres catholiques des fonctions de l’enseignement. Séance du #4 germinal an VI (24 mars 1798). Imp. Nationale, germinal an VI, in-8, 4 p. [N. Le“ 1853.]

17104. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par J.-A. Dtr- LAURE, représentant du peuple, député par le département du Puy-de-Dôme, sur l'instruction publique. Séance du 1e messidor an VI (19 juin 1798). Paris, imp. Nationale, messidor an VI, in-8°, 18 p. [N.

Let 2062.

47105. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Heurraur-

LaAMERvILLE sur l'instruction publique.

Séance du 8 messidor an VI (26 juin 4798).

Paris, imp. Nationale, messidor an VI, in-8e, 12 p. {N. Let 2096.]

47106. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de LEGORREG, représentant des Côtes-du-Nord, sur le rapport des Commissions réunies et des institutions républicaines, Séance du 1er thermidor an VI (19 juillet 1798). Imp. Nationale, thermidor an VI, in-8, 8 p. [N. Le“ 2164.]

47107. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message. Extrait des délibérations du Directoire exécutif du 3 brumaire an VII (24 octobre 1798). Paris, imp. Nationale, brumaire an VII, in-8&, 92 p. [M. P.11762.]

Exposé de la situation générale de l’ins-

truction publique depuis l'application de la loi du 3 brumaire an IV.

17108. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par BONNAIRE (du Cher),tendante à mettre à l’ordre du

jour l’organisation de l'instruction pu- blique. Séance du 16 brumaire an VII

(6 novembre 1798). Imp. Nationale, brumaire an VII, in-8, 4 p. [N. Le‘ 2428]

47109. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Gents. Rapport général, fait par Ro- GER MARTIN, sur l’organisation de l’instruction publique. Séance du 19 brumaire an VIT (9 novembre 1798). Imp. Nationale, frimaire an VII, in-8, 35 p. [N. Let 2438.]

EPIGRr. :

In hoc aliquid qaudeo discere, ut doceam. .

Sexec, Épist, NI. è

47110. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom des Comités d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, par Heur- TAULT-LAMERVILLE, député du Cher, sur les écoles primaires. Séance du 22 brumaire an VII (12 novembre 1798). Paris, imp.

Nationale, brumaire an VII, in-8°, 27 p.

[N. Le 2440.]

AAA. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par BoxxarRe (du

Cher), au nom des Commissions d’instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur les écoles centrales. Séance du 23 brumaire an VII (13 novembre 1798). Paris, imp. Nationale, brumaire an VII, in-80, 30 p. [N. Let 2444]

17112. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brior (du Doubs), au nom des Commissions d’instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées. Séance du 27 brumaire an VII (17 novembre 1798). Paris, imp. Nationale, frimaire an VII, in-8°, 39 p. [N. Les 4085.]

17143. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et Projet de résolution présentés par J.-A. DuLaure, député par le département du Puy-de-Dôme, au nom de la Commission d'instruction publique et des institutions républicaines, sur la surveillance et la police des écoles publiques et particulières. Séance du 2 frimaire an VII (22 novembre 1798). Paris, imp. Nationale, frimaire an VII, in-8°, 32 p. [N. Lei 2456.

Cinq-Cents. Opinion de JEAN-Enme Boi- LEAU, député de l'Yonne, sur l’organisation des écoles primaires, Séance. du 24 nivôse an VII (13 janvier 1799). Imp.

Nationale, pluviôse an VIT, in-8°, 24 p. [N.

Le#3 2687.]

17145. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Dupran- TER, député de la Gironde, sur l’établissement des écoles primaires nationales.

Séance du 24 nivôse an VII (13 janvier 1799). Imp. Nationale, pluviôse an VII, in-80, 12 p. [N. Leti 2688.]

17116. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de SHerLock, député de Vaucluse, sur la nécessité de rendre l'instruction publique commune à tous les enfants des Français. Séance du 24 nivôse an VIT (13 janvier 1799). Imp. Nationale, pluviôse an VIT, in-8, 15 p. [N. Let

17117. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de BonxaRe (du Cher) sur le projet d'organisation des écoles primaires. Séance du 28 nivôse an VIT (47 janvier 1799). Imp. Nationale, pluviôse an VII, in-8°, 10 p. [N. Le“? 2703.]

ATLAS. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de BREMONTIER, député du département de la Seine-[nférieure, sur l’organisation des écoles primaires. Séance du 28 nivôse an VII (17 janvier 1799). Imp. Nationale, pluviôse an VII, in-8°, 12 p. [N. Le#? 2704.]

Cinq-Cents. Opinion de CHALLAN sur le projet de résolution, présenté au nom de la Commission d'instruction publique, concernant les écoles primaires, par Heurtaut-Lamerville, Séance du 28 nivôse an VII (47 janvier 1799). Imp. Nationale, pluviôse an. VII, in-8°, 12 p. [N. Let3 2705.]

17120. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jouserr (de l'Hérault), sur le projet de résolution présenté par la Commission d'instruction publique sur l’organisation des écoles primaires. Séance du 28 nivôse an VII (47 janvier 1799). Paris, imp. Nationale, pluviôse an VIT, in-8°, 10 p. [N. Le? 2706.

17121. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle Rédaction et Réunion de trois projets de résolution sur l'instruction publique : 1° du projet de résolution sur les écoles primaires, par le représentant du peuple Heurraut-LAMEr- VILLE; 2° du projet de résolution sur les écoles centrales, par le représentant du peuple BonNxAIRE; 3° du projet de résolution sur la police et surveillance des écoles publiques et particulières, par le représentant du peuple DuLaure. Paris, imp. Nalionale, pluviôse an VIL, in-8, 40 p.

[N. Let 2801.]

17122. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pison-DucAzLanD sur les écoles primaires. Séance du 29 pluviôse an VI [sic : an VII] (17 février 1799). Paris, imp. Nationale, ventôse an VIL, in-8o, 74 p. [N. Le 1778.]

558 CHAPITRE Ier, — HISTOIRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE

17123. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Sonrnonax sur le projet présenté par la Commission d’instruction publique relativement aux écoles primaires. Séance du 4e ventôse an VII (19 février 1799). Imp. Nationale, ventôse an VII, in-8°, 12 p. [N. Le*3 2807.]

17124. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bré- MONTIER. Séance du 7 ventôse an VII (25 février 4799). Paris, imp. Nationale, ventôse an VII, in-8°, 4 p. [N. Le‘? 2824.]

Sur un ouvrage relatif à l'instruction élémentaire, par Germain Lenormand, de Rouen, et non désigné par son titre. Il s’agit très probablement de la Clé du système métrique et du calcul décimal ou Analyse des poids et mesures. Rouen, Renoult, an VII, in-8°, 160 p.

Germain Lenormand n’a point d’article dans la France litléraire, de Quérard, mais Guilbert, dans ses Mémoires historiques el liltéraires sur les hommes... de la Seine-Inférieure, et Frère, dans son Manuel du bibliographe normand, lui ont consacré chacun une notice; c'est au second que j'emprunte l'indication précise du travail présenté aux Cinq-Cents.

17425. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Cn.

BaizcEuz, membre du Conseil des Cinq- Cents, député par le département de la Seine-Inférieure, sur la discussion relative à l'instruction publique. Séance du 13 germinal an VIT (2 avril 1799). Paris, imp.

Nationale, germinal an VIT, in-8°, 26 p. et 1 f. non chiffré. [N. Le‘ 2924.]

Le feuillet non chiffré contient des Notes.

47126. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Heurraurr-La- MERVILLE, rapporteur du projet de résoluton concernant les écoles primaires, en réponse aux opinions émises à la tribune sur ce projet. Séance du 14 germinal an VIT (3 avril 1799). Imp. Nationale, germinal an VII, in-8°, 30 p. [N. Le 2928.]

17127. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Axpré (du Bas- Rhin) sur le projet de résolution relatif aux écoles primaires. Séance du 21 germinal an VII (40 avril 1799). Paris, imp.

Nationale, germinal an VII, in-8°, 20 p.

[N. Le‘ 2958]

17128. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d’AxDrieux (de la Seine) sur l'instruction publique dans les écoles primaires. Séance du {er floréal

an VIT (20 avril 1799). Paris, imp. Nationale, .

messidor an VII, in-8°, 40 p. [N. Le? 2994.

17129. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par CHARLES Van HuzrHem, député du département de l'Escaut, en présentant au Conseil l’« Histoire des mathématiques, par le citoyen Montucla... ». Séance du 18 vendémiaire an VIT (40 octobre 1799). Imp. Nationale, brumaire an VIIT, in-8°, 7 p.[N. Let 3697.]

Anciens. Discours prononcé par Cousin, député du département de la Seine, en présentant au Conseil deux ouvrages du citoyen Brisson. Séance du 17 brumaire an VIII (8 novembre 1799). Paris, imp. Nationale, an VIIT, in-8°, 3 p. [N. Letÿ 2061.]

Ces deux ouvrages de Mathurin -Jacques

Brisson étaient son Traité élémentaire de phy=-

sique (3° édition) et son Instruction sur les nouveaux poids et mesures (1799, in-18).

17131. — Compte rendu par PIERRE Bs- NEZECH, ministre de l'intérieur, de son administration depuis Le 43 brumaire an IV jusqu'au 13 thermidor an V (1798).

Voyez le n° 12617 ci-dessus.

Ce qui a trait à l’instruction publique oc-

cupe dans le premier Compte rendu les pp. 46- 59 et dans le second les pp. 31-43.

17132. — Recueil des lettres, circulaires, discours et autres actes publics émanés du C2 Fraxçois (de Neufchâteau) pendant ses deux exercices du ministère de l'intérieur (an VIl-an VID).

Voyez les nos 12619 et 12621 ci-dessus.

E. — coRps LÉGISLATIF (TRIBUNAT) — CONSEIL D'ÉTAT

47433. — Rapport et Projet de loi sur l'instruction publique, par J.-A. CHApraL.

Paris, imp. de la République, brumaire an IX, in-4°, 4 f. et IV-82 p. [R. AD. MI, 23.]