ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DU CORPS LÉGISLATIF

171332. — Rapport et Projet de loi sur l'instruction publique, par J.-A. CHAPrAL.

Imp. Crapelet. Paris, Détuville, an IX, in-8°, 1 f. et 134 p. [N. Inv. R. 31074.)

Le feuillet de titre porte en outre : Cet ouvrage fait suite à l’Essai sur le perfeclionnement des arts chimiques en France, du même auteur.

Sur deux réfutations du Projet de Chaptal, voyez ci-après, $ 5.

17134. — Extrait des registres des délibérations du Conseil d'État (séance du 29 germinal an X (19 avril 1802). Paris, imp. Nationale, floréal an X, in-8°, 1 f. et 33 p. [M. P. 7049*.]

Le faux-titre (il n'y a pas de titre) porte : Projet de loi sur l'instruction publique.

17435. — Corps législatif, Discours prononcé par A.-F. Fourcroy, orateur du gouvernement, sur un projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 30 germinal an X (20 avril 1802). Paris, imp. Nationale, floréal an X, in-8°, 43 p.

[N. Leÿt 104.]

171436. — Projet de loi sur l'instruction publique et Discours d’A.-F. Fourcroy, orateur du gouvernement, présentés au Corps législatif, le 30 germinal an X (20 avril 1802). Paris, Baudouin. $S. d., in-8°, 33 p.

EN: Les 105.)

17137. — Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de l'intérieur, par Jacquemont sur le projet de loi relatif à l’organisation de l'instruction publique. Séance du % floréal an X (24 avril 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in-8°, 26 p. [N. Leït 566.]

17138. — Tribunat. Opinion du citoyen CHaLLan sur le projet de loi relatif à l’instruction publique. Séance du 6 floréal an X (26 avril 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in-80, 18 p. [N. Leït 568.]

17139. — Tribunat. Observations sur les moyens de faire entrer l'étude de l’agriculture et de l’économie rurale dans le plan proposé par le projet de loi sur l'instruction publique, présentées par le citoyen CHassiRoN, membre du Tribunat,

de la Société d'agriculture de Paris et autres Sociétés. Séance du 6 floréal an X (26 avril 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in-8°, 10 p. [N. Leÿt 569.)

17140. — Tribunat. Opinion de DUcHEsxXE sur le projet de loi relatif à l’organisation de l'instruction publique. Séance du 7 floréal an X (27 avril 1802). Imp. Nationale, an X, in-8°, 18 p. [N. Leït 570.]

17141. — Tribunat. Opinion de CARRET (du Rhône) sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X (28 avril 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in-8°, 10 p. [N. Leÿt 571.]

17142. — Tribunat. Opinion de Dart sur l’organisation de l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X (28 avril 1802).

Paris, imp. Nationale, an X, in-8°, 11 p.

[N. Leï! 572.]

17143. — Tribunat. Opinion de Duvibaz sur le projet de. loi relatif à l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X (28 avril 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in-8°, 11p. [N. Left 573.]

171444. — Tribunat. Opinion du citoyen SIMÉON sur le projet de loi concernant l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X (28 avril 1802). Paris, imp. Nalionale, an X, in-8°, 10 p. [N. Leÿ! 574.]

47145. — Corps législatif. Rapport fait par Jarp-PAanxvizciEer, l’un des orateurs du Tribunat au Corps législatif, sur le projet de loi relatif à l’organisation de l’instruction publique. Séance du 10 floréal an X (30 avril 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in-8°, 26 p. [N. Leÿ° 106.]

17146. — Corps législatif. Discours de Fourcroy sur l'instruction publique. Séance du 10 floréal an X (30 avril 1802). Imp.

Nationale, an X, in-8°, 20 p. [N. Leït 107.]

17147. — Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par SIMÉON, orateur du Tribunat, sur le projet de loi concernant l’organisation de l'instruction publique. Séance du 11 floréal an X (4er mai 1802). Imp. Nationale, an X, in-80, 7 p. [N.

Leÿ 109,]

560 CHAPITRE Ier. — HISTOIRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE

17448. — Corps législatif. Discours prononcé par RŒDERER, orateur du gouververnement, sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 11 floréal an X (4° mai 1802). Imp. Nationale, floréal an X, in-8°, 14 p. [N. Leë® 126.]

17149. — Loi sur l'instruction publique du 11 floréal an X (4er mai 1802). Paris, imp. Nationale, an X, in:8°, 64 p. [M. P.