D. — DÉPOTS LITTÉRAIRES

17733. — Décret (n° 2162) de la Convention nationale du 3 pluviôse an Il...

(22 janvier 1794) relatif à l'établissement des bibliothèques publiques dans les districts. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, an IT, in-4°, 4 p. [R. AD. VIN, 45.1

17734. — Convention nationale. Rapport du (9 pluviôse an 11-28 Janvier 1794) sur les bibliothèques nationales, par J.-M.

Couré (de l'Oise). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 6 p. [N. Les 675.]

Organisation des bibliothèques de districts,

17735. — Le Comité d'instruction pu blique de la Convention nationale aux administrateurs du district d (25 germinal an [-14 avril 14794). S. L.

n. d., in-4°, 4 p. [N. Lb#t 1051.]

Règles à suivre pour l'achèvement des catalogues des livres appartenant à la nation.

Circulaire signée : VILLAR, président; PLAI- CHARD, secrélaire.

17736. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom des deux Commissions, par A.-G.

Cawus, sur la manière de disposer des livres conservés dans les dépôts littéraires. Séance du 7 fructidor an IV (24 août 1796).

Paris, tmp. Nationale, fructidor an IV, in-8°, 3 p. [N. Let? 3860.— R. AD. VIII, 15.]

17737. — Au nom de la République française. Loi qui ordonne la suppression des ventes ou échanges des livres existant dans les dépôts littéraires (4er jour complémentaire de l'an IV-17 septembre 1796). Paris, imp. du Dépôt des lois. S. d..

in-40, 3 p. [R. AD. VIII, 45.]

L'Institut était invité à faire connaitre ses vues sur l'établissement des bibliothèques nationales et sur la nature et le nombre des volumes dont il serait possible de se défaire.

17738. — Mémoire sur l'état actuel de nos bibliothèques, lu au Lycée des Arts dans sa cinquantième séance, le 30 nivôse an Ve de la République francaise (19 janvier 1797 v. st.), par F.-V. MuLor,

membre du lycée des Arts et conservateur d'un des dépôts nationaux littéraires de Paris. Imp. Renaudière. S. d., in-8°, 40 p.

[N. Inv. Q + 532 p.]

& ANT.-ALEX. BARBIER a rendu compte de

ce Mémoire dans le Mercure français, hislorique, politique et litléraire, tome XXVII, p. 33.

17739. — Corps législatif. Liberté. Egalité. Institut national des sciences et des arts. Paris, le 8 floréal an V de la République française une et indivisible (27 avril 1797). Au président du Conseil des Cinq- Cents, les président et secrétaire de l’Institut national. Paris, imp. Nationale, floréal an V,in-8°, 20 p. [N. Le“? 930.]

Rapport sur la situation des dépôts lilléraires de la Seine et de Seine-et-Oise et sur le meilleur moyen d’en tirer parti, présenté au nom de l'Institut par une Commission composée de Bossut, Ventenat, Naigeon, Lévesque, Leblond, Ameilhon, Jussieu, Langlès, Dacier. LANGLÈS était rapporteur.

Ce rapport a été reproduit d’après la minute existant dans les archives des dépôts littéraires (bibliothèque de l’Arsenal), par M. J. LoisE- LEUR, en appendice (p. 99-110) de son travail sur les Bibliothèques communales, historique de leur formalion, examen des droits respectifs de l'Élat et des villes sur ces collections (Orléans, H. Herluison, 1891, in-80, X-127 et 4 p.).

17740. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par A.-G. Caxus, au nom d'une Commission spéciale, sur la manière de disposer des livres étant dans les dépôts littéraires. Séance du 27 floréal an V (16 mai 1797).

Paris, imp. Nationale, floréal an V, in-8, 3 p. [N. Lef# 3861. — R. AD. VII, 15.]

Anciens. Rapport fait par MARMONTEL, au nom de la Commission nommée pour l'examen de la résolution du 12 fructidor sur la manière de disposer des livres conservés dans les dépôts littéraires. Séance du 2% prairial an V (12 juin 1797). Paris, imp. Nationale, prairial an V, in-8, 15 p.

[N. Le 2129. — R. AD. VIT, 15.]

17742. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-A. CREUZÉ-LATOUCHE sur la résolution du 30 floréal, relative à la disposition des livres conservés dans

divers dépôts. Séance du 25 fructidor an V (14 septembre 1797). Paris, imp. Nationale, vendémiaire an VI, in-8°, 14 p. [N. Le‘?

17743. — Bulletin des lois, n° 145. Au nom de la République française. Loi qui prescrit la destination des livres actuellement conservés dans les dépôts littéraires (27 fructidor an V-12 septembre 1797).

Paris, imp. du Dépôt des lois. S. d., in-4e, 3 p. [R'AD. NII, 3.1

17744. — Notice sur les dépôts littéraires et la révolution bibliographique de la fin du dernier siècle d'après les manuscrits de la bibliothèque de l’Arsenal, par J.-B. LApiche, conservateur à la bibliothèque de l’Arsenal. Paris, typ. A. Parent, 1880, in-8°, 2 ff. et 120 p.

Travail posthume non mis dans le commerce.

47745. — Manuscrits de la bibliothèque de l'Université tirés des dépôts littéraires, par EmiLe CHATELAIN. Paris, typ. A. Labouret, 1885, in-16, 32 p.

Le titre de la couverture imprimée porte en plus : « Imprimé pour le mariage Paris-Talbot, 20 juillet 1885 ». P. 5-9, dédicace à M. Gaston Paris. P. 17-27, liste des manuscrits choisis par Serieys dans les dépôts littéraires pour le Prytanée français et dont une partie est entrée à la bibliothèque de l’Université, où M. Chatclain a pu les reconnaitre et les identifier.

Publication « per nozze » non mise dans le commerce.