CHASSES ET CAPITAINERIES ROYALES

12499. — Mémoire sur les capitaineries, et principalement sur celle de Fontainebleau, présenté à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Melun. S. L., 1789, in-8°, 4 f. et 26 p. [N. Lb®%® 1479.]

12500. — Adresse au Roi, par la municipalité de Fontainebleau, sur les imputations faites à l'équipage de la vénerie de Sa Majesté. S. /. n.d., in-80, 6 p. [N. Lf123.]

P. 5-6, Observations sur les dégâts commis involontairement à Dame-Marie (sic).

12501. — Réfutation des calomnies hasardées contre l'équipage de la vénerie du Roi, avec des pièces justificatives. Melun,

Tarbé, 1790, in-4e, 1 f. et 25 p. [N. Lf? 4.|

P. 12, Liste des signataires. P. 13, Pièces justificatives. P. 20, Note omise dans le corps du Mémoire, ci-devant p. 8. P, 21, Adresse au Roi par la municipalité de Fontainebleau sur les imputalions faites à l'équipage de la vénérie de S. M. P.23, Observations sur le dégât commis involontairement à Dammarie |les Lys].

P, 24, Adresse de la Mmunicipalilé de Fontainebleau à l’Assemblée nationale (23 septembre

12502. — Lettre d'un paysan à MM. les censeurs du Caveau, au Palais-Royal. S. £.

n. d., in-8°, 7 p. [N. LP 1530.

Signée : « JEAN TouTcourr, au passage de la Biche, le 16 avril 1789. »

À propos d'un délit de chasse commis à Coye (Oise), et par suite contre les capitaineries,

Non docet superbun esse servum.

PLaure,

Il ne convient point qu’un serf soit superbe.

12503. — Dialogue sur les capitaineries, par l’auteur de « l'Impôt volontaire ».

S. L. n. d., in-8°, 62 p. [N. Lb3° 6749.]

12504. — Dénonciation à MM. des trois ordres réunis à l'archevêché de Paris, par M. Pan, député au présidial de Mantes.

S. L., 1789, in-8, 14 p. [N. Lb®? 7082.]

Violences commises par trente cavaliers du Royal-Cravate au village de Boissemont, situé à l'extrémité de la capitainerie de Saint-Germainen-Laye, à propos de délits de chasse,

12505. — Suppression des colombiers, des droits de chasse, garennes et capitai-

neries. np, Couturier, S. «d., in-8°, 8 P.

[N. Lb5? 7564.]

12506. — Adresse aux Etats-Généraux sur les vexations qui, actuellement même, s'exercent en capitainerie, S. /. n. d., in-8°.

Cilée d’après un récueil de pièces sur les capitaineries provenant des ventes Huzard (1842, tome IT, n° 1763), Grandjean d’Alteville (1862, ne 1347) et J. Pichon (1869, n° 298), dont je n'ai pu connaître le possesseur actuel, L’Adresse en question manque à la B. N., ainsi qu'une Leltre mentionnée sous le n° 12535 ci-dessous et qui faisait partie du même recueil,

12507. — Abus dont la réforme est déjà proposée aux Etats-Généraux, exposé ici sous la forme de conversation entre deux prisonniers de la Conciergerie, par l’éditeur des «Folies de mon neveu ». S, L., 1789, in-8°, 46 p. [N. Lb®? 1474.]

Sur les abus et les anomalies du droit de

chasse; dialogue entre M. de la Garenne et un braconnier,

12508. — Lettre de M. px F... à l’un de Nosseigneurs les députés à l’Assemblée nationale, sur quelques-uns des droits féodaux, et particulièrement sur la chasse.

Deuxième lettre au même.sS./.n.d.,in-8, 16 et 4 p. [N. Lb5° 2170.]

Par DE FORGE, ancien écuyer de main du Roi, d'après une note manuscrite sur deux ex. de la