DU ROI ET DES PRINCES

et Pétitions très sérieuses de vingt-six millions de lièvres et de quatre-vingt-cinq millions de perdrix, seulement, formant le bas peuple gibier de neuf cents territoires, seulement des environs de Paris. Adressées à leurs très magnanimes seigneurs.

Contre deux millions au plus de bipèdes, formant la canaille humaine, habitant aussi, par grâce, les mêmes territoires.

S. 4. n. d., in-8°, 8 p. [Br MARRON, 11]

S 5. — Maisons et Apanages des princes du sang.

12513. — Essai sur les apanages ou Mémoire historique de leur établissement.

S.l. n. d., 2 vol. in-4e. [N. Lf1 5.]

Attribué à Louis-FRANGOIS DU VAUCEL, par Barbier, dans la première édition de son Dictionnaire, et à DE LAULNE, premier commis de Du Vaucel, dans la seconde.

D'après une note de Mercier de Saint-Léger, ce traité n'aurait été tiré qu'à 12 ex.; mais Barbier estime qu'il devait en exister au moins vingt-cinq; il lui en était, pour sa part, passé une dizaine entre les mains.

12514. — Des Apanages, par un citoyen.

Nouvelle édition. S. {. n. d., in-8°, 32 p.

NL EG

12515. — Rapport sur la suppression du traitement des deux princes francais, frères du Roi, au nom du Comité de l'ordinaire des finances, par M. Bucxoux, député du département d’'Indre-et-Loire, le 9 mars 1792. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. «., in-8°, 10 p. (RAAD.U,05:]

12516. — Lettre écrite à M. Baignoux, député du département d'Indre-et-Loire, le:45 mai12792 (sic). S.dn.:d./1n-8°, 7 p.

CN. Lb3° 5929.]

Signé : L.-H. DucHESNE, intendant de la maison de Madame, passage de Valois, au Licée (sic).

Sur le projet de décret relatif aux créanciers et officiers des princes, frères du Roi.

12517. — Instructions pour les ci-devant litulaires d’offices dans les maisons des

princes français. Paris, imp. Nationale du Louvre, 1792, in-40, 3 p. [R. AD. I, 76.]

12518. — Observations ultérieures adressées à l’Assemblée nationale, par les possesseurs d’offices des maisons des frères et belles-sœurs du Roi. Versailles, imp. Cosson, 1792, in-40, 4 p. [N. Lb° 5764.]

12519, — Etat des fonds à faire au trésor de Monsieur, pour les payements échus au mois de janvier 1790. 8. !., 1790, in-4e, 1 p. ENSLES A

Signé : CROMOT DE FOUGY.

12520. — Mémoire à MM. les députés à l'Assemblée nationale (2 août 1791). S. , n. d., in-8°, 4 p. [N. Lf156:)

Signé : L.-H. DUCHESNE, intendant de la maison de Madame.

Contre la suppression du traitement des officiers des maisons de Monsieur et de Madame.

12521, — Pétition individuelle à l’Assemblée nationale, par des créanciers, rentiers, ouvriers et fournisseurs de Louis-Stanislas- Xavier, prince français, par des officiers de sa maison militaire et domestique, et par des capitalistes génois (20 avril 1792).

Paris, imp. Millet. S. d., in-4, 4 p. [N.

Lb3® 5881.]

— Pétition et Mémoire pour les deux secrétaires des finances, et l’audiencier, garde des rôles de la chancellerie de

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