D. — INTÉRIEUR

12607. — Chronologie des lois, décrets, ordonnances et arrêtés relatifs : 10 à l’organisation et aux attributions du ministère de l'intérieur et aux nominations des ministres et fonctionnaires de ce département depuis sa création (7 août 1890) jusqu'au 31 décembre 1835; 2° à l’organisation et aux attributions des treize ministères (six créations et sept rétablissements), successivement créés avec des attributions détachées de l'intérieur etaux nominations des ministres et fonctionnaires de cestreize départements, depuis leur création jusqu'au 31 décembre 1833; suivie de tableaux synoptiques, des mêmes actes pour chaque ministère. Imp. Royale, décembre 1835, in-8e, 143 p. [N. Lf!91 1.]

Le faux-titre porte : Chronologie du ministère de l’intérieur.

Par M. MouretrE, chef des archives au ministère de l'intérieur. ÿ

12608. — État des bureaux du ministre de l'intérieur, remis à l’Assemblée nationale,en exécution du décret du 14 janvier 1792 (8 mars 1792). Paris, imp. Royale, 1792, in-4, 13 p. [A.-N., AA. 1.]

Sur le faux-titre (il n’y a pas de titre), on lit ce Nota :

«Il a été fait un premier état qu'il a fallu réimprimer à cause de quelques erreurs et omissions. »

Voyez le numéro suivant.

12609. — État des bureaux du département de l'intérieur, imprimé d’après les décrets des 20 mars et 8 avril 4793, lan II de la République. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1793, in-4°, 31 p.