A. — SUBSISTANCES

26256. — Municipalité de Paris... Recueil des arrêts qui ont été pris depuis le 5 septembre 1791 relativement aux subsistances de la capitale et du Procès-verbal des vérifications, essais et expériences des farines dressé par les commissaires du département de Paris, d'après les rapports des chimistes et des boulangers experts nommés à cet effet, des 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 19, 20 et 21 septembre 1791. Imprimé par ordre du Conseil municipal. Imp, Lottin aine et J.-R. Lottin. S. d,, in-8«, 55 p. [N. Le*» 3375.]

26257. — Commune de Paris (5 octobre 1792). Imp, C.'F, Patris. S. rf., in-folio piano. \N, Mss. fr. nouv. acq. 2716, fol. 79.]

Injonction aux préposés des halles de ne délivrer de farines qu'aux boulangers présents à la distribution et jamais plus que pour la consommation journalière.

26258. — Proclamation du Conseil exécutif provisoire relative aux subsistances (31 octobre 1792). Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1792, in-folio piano.

iSignée : HoLAND, MoNGE, Pache, Garât, Clayiere et Le Brun.

26259. — Rapport des commissaires des quarante-huit sections sur les subsistances. S. L, 1793, in-4«», 1 f. et 10 p. [N. Lb*o 3334.]

Le titre de départ, p. 1, porte :

Les Commissaires des quarante-huit sections de Parts, convoqués pour obtenir l'étûi des subsistances ^ k leurs commettants. Rapport de ce qui s'est passé dans leurs séances et missions depuis le !•' août 1793...