ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

26294. — Délibération du district des Blancs-Manteaux (27 mai 1 790). Imp. Prault. S. d., in-8°, 4 p. [P. 10066% in-S», carton \ .]

Le litre de départ, p. 3, porte : Extrait du registre des délibérations,..

26295. — District de Bonne-Nouvelle.

Comité permanent (8 février 1790). /mprimé sous la direction de M. Clausier par les Enfant s- Aveugles en leur institution, rue N,-D.-des-Victoires, n^ 18. S. d., in-folio piano. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2658, fol. 291.]

Protestation contre un article du Journal général de la cour et de la ville [n** 39) touchant la prestation du serment civique du curé de Notre - Dame - de - Bonne -Nouvelle (Pabbé Jacques-François Farre).

26296. — District des Gapucins-du- Marais (20 mai il9Q), Imp. Clousier, S. d., in-8«, 4 p. [P. 10065*, in-8% carton 1.]

Désaveu des arrêtés pris par les représentants de la Commune touchant la vente des biens ecclésiastiques (voyez tome II, n<>" 5743 et 5747).

26297. — Section (sic : District) des Carmélites. Extrait du procès-verbal de rassemblée générale du 27 mai 1790. S. /. n. d., in-8°, 3 p. [P. 10065, in-8», carton 5.]

Désaveu des arrêtés pris par les représentants de la Commune touchant la vente des biens ecclésiastiques (voyez toraeIT, n*«5743 et Ô747-).

26298. — Le District des Enfants-Rouges constitué en assemblée générale (16 décembre 1789). S. /. n. d., feuillet in-4".

Vojez le numéro suivant.

26299. — District des Enfants-Rouges.

Extrait du registre des assemblées générales... du mardi 22 décembre 1789. Imp. V« Delaguelte. S. d., in-4'», 2 p.

Sur l'étendue du Département de Parin.

Bibliollièque de M. Paul I^acombe.

26300. — Extrait du registre des <lélibérations du district des Enfants-Trouvés