L. Potier de Lille. S. d., in-8<», 9 p. [N. Le^o
Rapport sur l'afTaire (lu sieur Bosque, avocat k Tabago, qui avait été l'objet de sévices de la part du sieur Jobal, conotmandant de l'Ile, en l'absence de M. de Dillon, et arrêté en faveur de la victime.
26361. — Extrait des registres des délibérations de rassemblée primaire de la section Le Peletiér (21 fructidor an III- 7 septembre 1795). Imp. Cretot. S. d., in* folio piano. [N. Le^ 65*.]
Motion en faveur de la nomination de quarante-huit commissaires chargés de rédiger et de présenter à la Convention une déclaration collective.
26362. ^ Extrait des délibérations de rassemblée primaire de la section Lepeletier (22-26 fructidor an IlI-8-tâ septembre 1795). S. /. n. d., in-8», 14 p. [iV^. Le*<» 65*.]
§ 6. — Section de Bondy.
26363. — Section de Rondy. Extrait des délibérations prises le 19 avril 1791 en assemblée générale. Imp, de la Feuille du jour, 1791, in-4*, 2 p. [N. Mss« fr. nouv. acq., 2656, fol. 213.)
Sur le projet de voyage du Roi à Saint-Cloud et sur la nécessité de proclamer la Constitution avec toutes ses conséquences.
§ 6. — Section de Bonne-NoaTclle.
26364. — Extrait des délibérations de rassemblée primaire de la section de Ronne-Nouvelle (20 fructidor an 111-26 septembre 1795). Imp. Cretot. S. d., in-folio piano. [N. Le*« 60.]
Rejet des décrets des 5 et 13 fructidor.
§ 8. — Section de la Groix-Roa^é == Section de VOuest.
26365. — Les citoyens de U section de rOUest réunis en assemblées primaires aux armées de la République (28 fructidor an 111-14 septembre 1795). Paris^ imp. de la rue de Varennes. F. G., n« 650, in-folio piano. [N. Le*» 8.)
§9. — Section des Enfants - Rouges = Section de V Homme- Armé = Section du Marais.
26366. — Adresse de la section du Marais, prononcée à TAssemblée natio-
chAPitRÊ Vf. -- Actes Et DEijbÉRAtioNs dès sËCTinNs
ftaïe, le mercredi 5 septembre 1792...
Imprimée par ordre de TAssemblée nationale. PariSy imp. Nationale. S. d,, in-8", 3 p. [N. Le3* 160.]
26367. — Section de rHomme-Armé.
Assemblée primaire. Extrait du registre des délibérations... Séance du 22 fructidor an ni (8 septembre 1795). Présidence du citoyen Gouniou. Paris, imp. Millet. S. d., in-folio piano. [N. Le*« 64.]
Adhésion aux arrêtés des sections de l'Arsenal et du Théâtre-Français.
Section du Faubourg- Montmartre.
26368. — Assemblée primaire de la section du Faubourg-Montmartre. Motion d'ordre pour le choix des électeurs (séance du 26 fructidor [an 111-12 septembre 1795)]. S. /. n. rf., in-folio piano. [N. Le*« 35,]
Motion signée Caudelon adoptée par la section qui en vote l'impression à cent ex. et l'envoi aux quarante -sept autres sections.
^11. — Section du Faubourg-Saint- Denis = Section du Faubourg-du-Nord ou Section du Nord.
26369. — Assemblée primaire. Section du Nord. Extrait des délibérations de rassemblée primaire des 21 et 22 fructidor an m (7 et 8 septembre 1795)* A tous les citoyens français réunis en assemblées primaires. Paris, imp. de la section. S. d., in-8«, 11 p. [N. Le*o 92.]
§12. — Section de la Pontaine-de-
Grenelle.
26370. — Adresse de l'assemblée primaire et permanente de la section de la Fontaine-de-Grenelle à ses fbères de tous les départements. Paris, imp. de la Section. S. d., in-folio piano. [N. Le*^ 54.]
26371. — Section de la Fontaine-de- Grenelle. Déclaration. Paris, imp. de la
Section. S, d., in-folio piano. [N. Le*<* 56.]
Au sujet des individus sans aveu ou mis en liberté provisoire à qui l'entrée des assemblées primaires devait être rigoureusement interdite.
26372. — Section de la FonUiine-de- (■renelle. Assemblée permanente du 27 fructidor an III (13 septembre 1795). Paris, imp, de la Section. S. d., in-folio piano.* [N. Le*o 63.J ■
Déclaration de principes.
g 13. — Section de la Fontaine- Montmorency =s Section de Bruius.
26373. — Section régénérée de Molièreet*La-Fontaine, 13» de Paris. S. /. n. d., feuillet in-4«. fiV. Le*» 1979.]
Invitation à la pompe funèbre de Marat et de Le Peletier, célébrée le 15 septembre 1793 à Saint- Joseph, rue Montmartre.
. 26374. — Assemblée pritnaire. Section de Brutus. Extrait du procès-verbal de la séance du 5° Jour complémentaire de Tan III (21 septembre 1795). tmp. de la section de Brutus. S. d., in-folio piano. [.V. Le*« 6i*.]
Démenti formel infligé à un article de VAmi des lois.
26375. — Assemblée primaire. Section de Bratus. Extrait du procés-verbal de la séance du 5* jour complémentaire de l'an III (21 septembre 1795). Imp. de la section de Brutus, rue Saint-PiacrCj ;i' 2, in-folio piano. [N. Le*» 61*.]
Protestation contre les arrêtés des sections de Montreuil et dos AmiB-de*la«Patrie en favenf des scrutins épuratoires.
,^ l4. — Section des Oobelins = Section du fHnlstèfe.
26376. — Section dti Finistère. Asseiilbléc générale permanente. Séance [s] du 12 [et du 16] septembre 1792. Imp, Caillot et Courcier. S. d., in-folio piano. [flT. Lb*» 1820.]
Violente dénonciation des agissements de Léonard Bourdon de La Crosniére dans les diverses fonctions qu'il avait occupées.
26377. — Section du Finistère. Extrait du procès-verbal de la séance du 5 juin
