TOME II. — NOUVELLES ADDITIONS ET CORRECTIONS
1793... Imp. de la section du Finistère, S. d., in-folio piano. [N, Le*« 1820.]
Arrêté longuement motivé, déclarant que le citoyen Gency a perdu la conGance de la section et réh|J>ilitant le citoyen Queslin par lui calomnié.
et 24 septembre^ 1795). Imp, Renaudière S. rf., in-8^ 8 p. [N. Le*« 106.].
15. — Section de la Grange-Batelière = Section du Mont-Blanc.
26378. — Section de la Grange-Batelière. Avis aux citoyens. Nomination de deux notables adjoints (26 mars 1791).
S. /. n. d., in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2656, fol. 194.J
26379. — Assemblée primaire. Section du Mont-Blanc. Extrait du procès-verbal de rassemblée primaire du 3 vendémiaire an IV (25 septembre 1795). Imp, Cretot, S. d,, in-8«, 4 p. [N, Le« 149.]
Reproduction et approbation d'un discours du c. Laugeac, de la section du Mont-Blanc.
26380. — Déclaration portée à la Convention nationale dans sa séance du 6 vendémiaire an IV (28 septembre 1795) et dont il a été décrété qu'il ne serait point fait lecture. Extrait du procès-verbal de rassemblée primaire du 5 vendémiaire an IV (27 septembre 1795). Imp, de la section du Mont-Blanc, S, d., in-8«, 4 p. [N, Le*o 153.]
$ 17. — Section de la Halle -anx-Bléa.
26381. — Section de la Halle-aux-Bleds.
Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale... (4 juin 1793). Imp. Renaudière, in-4% 3 p. [N. Lb*o 1873.]
Motion en faveur du recrutement du comité central révolutionnaire dont les membres devaient être pris dans le comité de surveillance de chaque section et auxquels serait adjointe la commission dite des Neuf.
26382. — Section de la Halle-au-Blé.
Assemblée primaire (22 fructidor an III- 8 septembre 1795). Imp, Renaudière, S. d,, in-folio piano. [N, Le*^ 46.]
26383. — L'Assemblée primaire de la section de la Halle-Ihi-Blé à la Convention nationale (1«' et 2 vendémiaire an IV-23
§ 18. — Section de^ Henri-IV = Section du Pont-Neuf,
26381. — Déclaration de principes de rassemblée primaire [de la section] du Pont-Neuf (10 vendémiaire an IV-2 octobre 1795). Imp, de la section, S. d., infolio piano. [iV. Le*»5l.]
§ 19. — Section de rH6tel-de-Ville = Section de la Fidélité,
26385. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations... Séance du 20 fructidor an III (6 septembre 1795). Paris, imp. Millet.
S. rf., in-folio piano. [N, Le« 62*.]
Protestation contre l'attitude de la Convention à l'égard des sections de Paris.
26386. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations. Séance du 21 fructidor an III (7 septembre 1795). Imp, Millet, S, d., feuillet in-4». [N, Le^ 62\]
Défense au commissaire de police et au chef de bataillon de prêter main-forte à toutes réquisitions autres que celles de la section qui se déclare en permanence.
26387. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations. Séance du 21 fructidor an III (7 septembre 1795). Pans, imp. Millet. S, d„ in-folio piano. [N. Le*« 62*.]
En faveur du respect de la liberté individuQil. et de la protection de tous les bons citoyens.
26388. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité... Séance du 22 fructidor an III (8 septembre 1795). Paris, imp.
MiUet, S. d,, in-folio piano. [N, Le*» 62*.]
Désapprobation longuement motivée des considérants du décret pris le 21 fructidor, à minuit, par la Convention nationale.
26389. — Section de la Fidélité, assemblée primaire et permanente. Extrait du registre des délibérations. Séance [s] du 25
