CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

[et du 26] fructidor an III (11-12 septembre 1795). Paris, imp, iliUet, S, d., in-folio piano. [2V. Le*« 62*.]

Dépouillement du scrutin et adresse aux représentants du peuple.

26390. — Section de la Fidélité. Assemblée primaire et permanente. Séance du 2 vendémiaire an IV (24 septembre 1795). /mp. Millet. S, d., in-folio piano. [N. Le*o 62.J

ReAis de se soumettre au décret du l**" vendémiaire.

26391. — - Déclaration. Section de la Fidélité. Assemblée primaire et permanente. Séance du 4 vendémiaire an IV (26 septembre 1795). Imp. Millet. S. d., in-folio piano. [N. Le*^ 37.]

26392. — Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations des assemblées primaires et permanentes... (6 vendémiaire an IV-28 septembre 1795). Imp.

Millet. S. d., in-folio piano. [N. Le*« 62*.]

Protestation contre le décret du 6 vendémiaire.

§ 28. — Section dn Jardln-das- Plantes = Section des Sans-Culottes.

26393. — Hymne des R(^'publicains pour la fête de la plantation de Tarbre de la liberté de la rue Saint- Victor, célébrée le 9 décembre 1792..., dont Timpression et la distribution ont été ordonnées par l'assemblée générale de la section des Sans-Culottes. Imp. Cl.-F. Cagnion. S. d., in-8», 3 p. [.4. N. W 438, D' 30.]

Signé : JOSEPH-HONORÉ VALANT, commissaire de la section des Sans- Culottes.