CHAPITRE IV

ADIimSTRATIOII JUDICIAIRE

§ 1. ~ Généralités de Phistoire Judiciaire.

26488. — Les Tribunaux civils de Paris pendant la Révolution (1791-1800), documents inédits recueillis avant Tincendie Palais de Justice de 1871, par Casenave, conseiller à la Cour de cassation, publiés et annotés par A. Douabche, docteur en droit, docteur ès-leltres, conseiller à la Cour de cassation. Paris, librairie Léopold Cerf; librairie Noblet; maison Quantin, 1905, 2 vol. in-8».

Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française, publiés sous le patronage du Conseil municipal.

Sur la publication commencée par M. Casenave et restée inachevée, voyez tome III, n» 13852.

26489. — La Législation civile de la Révolution française (1785-1804). Essai d'histoire sociale, par Ph. Sagnac, agrégé de l'Université, docteur ès-lettres. Paris, Hathelte et C«, 1898, in-8o, 3 ff., XX-446 p. (la dernière non chiffrée). [N. 8« F 10463.]

P. V-XX, Bibliographie du sujet. La page non chiffrée contient des Errata.

26490. — Edmond Seligman. La Justice en France pendant la Révolution (1789- 1792). Paris, Plon-Nourrit et C\ 1901, in-8», Xl-600 p. [N, Lf »M 93.]

,^ 3. -^ Nouvelle organisation Judiciaire.

26491. — Liste des jurés d*accusation et de jugement. Imp, Guffroy, S, rf., in-4».