Personnel
26228. — Règlement pour l'ordre intérieur de l'assemblée générale des représentants de la Commune de Paris. — Liste générale des représentants de la Commune de Paris convoqués le 11 septembre 1789. Imp. Lottin l'aïné et Lottin de Saint- Germain, 1789, in-24, 24 el 36 p. [N. Lb‘ 21.]
26229. — Liste générale des représentants de la Commune librement élus pour administrer provisoirement la municipalité de Paris et leur distribution dans les différents départements. Imp. Lottin l'ainé et Loltin de Saint-Germain, octobre 1789, in-4, 42 p. [N. Lb#0 33.]
Les divers « départements » el la liste de leurs titulaires occupent les pp. 7-12.
S 2. — Constitution du Département et de la Municipalité.
26230. — Projet ou Plan de municipalité. S. {. n. d., in-8°, 40 p. [N. Lk7 20906.]
26231. — Réflexions d’un citoyen sur le chapitre 8 du titre 3 du projet d'orga-
nisation de la Municipalité (22 janvier 1790). S. L. n. d., in-8o, 4 p. ]N. LkT 21249] Signée : JACQUEMARE.
L'auteur réclame la nomination des commis
de la comptabilité par le Conseil général et non par le trésorier.
$ 8. — Rôle des électeurs.
26232. — Adresse à tous les citoyens actifs sur la nécessité et la manière de faire de bon choix dans les prochaines élections destinées à former la municipalité de la ville de Paris. Paris, Lejay fils. S. d., in-8e, 46 p. [N. Lb®® 11708.]
26233. — Lettre des districts de Saint- Jean-en-Grève, Saint-Louis-la-Culture, Feuillants, Saint-Merry, Jacobins, Saint- Dominique, Sorbonne, Théatins, Mathurins, Filles-Saint-Thomas, Petits-Pères, Bonne-Nouvelle, Jussienne, Prémontrés, Notre-Dame, Saint-Germain, Carmes et Saint-Jacques-la-Boucherie, aux districts leurs frères (31 janvier 1790). S. . n. d., in-40, 3 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2658, fol. 247.]
Au sujet de l'adresse à présenter à l'Assem-
blée nationale sur le décret dit du « marc d'argent ».
26234. — Discours prononcé la tribune de l’assemblée électorale du Département de Paris, le 3 septembre 1792.., par J.-M. Cocror-n'HerBois, électeur. Paris, G.-F. Galletti, 1792, in-80, 14 p. [N. Le 23.]
Réimp. dans l’Assemblée électorale... (? sep-