CHAPITRE IT. — MUNICIPALITÉ DE PARIS

— Tome VII. Deuxième assemblée des représentants de la Commune. Conseil de ville. Bureau de ville (suite et fin). (21 août-8 octobre 1790.)

À cette première série, il faut joindre un Index alphabétique et analytique divisé en deux fascicules, le premier comprenant les noms de lieux, villes, départements, etc,; le second, les noms de personnes. Le premier fascicule a paru en 1899; le second, imprimé en partie, n’a pas encore été distribué (novembre 1905).

— [Deuxième série (du 9 octobre 1790 au 10 août 1792)]. Tome Ier, Conseil général de la Commune. Corps municipal. Bureau municipal (9 octobre-31 décembre 1790).

— Tome Il, Conseil général de la Commune.

Corps municipal. Bureau municipal (suite) (1r janvier-28 février 1791).

— Tome III. Conseil général de la Commune.

Corps municipal. Bureau municipal (suite) (18° mars-25 avril 1791).

— Tome JV. Conseil général de la Commune. Corps municipal. Bureau municipal (suite) (26 avril-20 juin 1791).

26242, — Société de l'histoire de la Révolution. Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1°r juin 1793). Extraits en partie inédits, publiés d'après un manuscrit des Archives nationales, par Maurice TourNEUx. Paris, au siège de la Société, 3, rue de Furstenbèrg, 1894, in-89, 2 (T. et VIII-303 p. [N. Lb#° 3228.]

Entre l'Avertissement et le texte des Extraits des procès-verbaux est intercalé le fac-similé héliographique (face et revers) de la médaille commémorative du 10 août 1792, composée et modelée par B.-S.-P. DUVIVIER.

Les extraits publiés ici existent en copie dans les papiers saisis chez Chaumette et conservés dans les cartons du séquestre (T. 604-605) ; mais ils ne sont pas de sa main.

26243. — Discours justificatif, appuyé de pièces justificatives, de la conduite tenue par M. Dières, commandant du bataillon de la garde nationale parisienne, envoyé par le pouvoir exécutif à la tête de troupes nationales et délégué contre les factieux de la ville de Vernon-sur- Seine, prononcé à l'assemblée générale des trois cents représentants de la Commune de Paris, au milieu d’une affluence considérable de citoyens, le 14 janvier 4790. Manifestation de l'opinion des représentants. Ve Desaint, imprimeur du Châtelet. S. d., in-4°, 48 p. [N. Lb‘° 3338.]

Voyez tome Il, n% 5660-5678 et spécialement le n° 5676 dont celui-ci est la suite,

36244. — Assemblée des représentants de la Commune de Paris. Extrait du procès-verbal du 28 juin 1790. Paris, imp.

Lottin, 1790, in-8°, 2 p.

Signé : THURIOT, président.

Bibliothèque de M. Paul Lacombe.

Désaveu d’un placard intitulé : L'Assemblée générale de la Commune. Comilé de la Bastille, contenant un avis aux citoyens vainqueurs de la Bastille, ledit placard signé : DUSSAULX et BOURDON DE LA CROSNIÈRE, imprimé par l'autorisation du Maire, mais non communiqué à l'Assemblée.

Voyez au sujet de cet incident les Actes de la Commune publiés par M. Sigismond Lacroix, tome VI, pp. 305 et 309-312. M. Lacroix dit ne pas connaître d'exemplaires de l’imprimé décrit sous le présent numéro.

26245. — Elrennes à la Commune de Paris ou Oraison funèbre de la ci-devant, soi-disant Commune provisoire, par un citoyen actif du ci-devant district de **.

Paris, imp. de Qui-dit-lout, rue St-Jean- Bouche-d’'Or, 1791, in-80, 16 p. [Br. M.

Satire en vers octosyllabiques monorimes (en a).

26246. — Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 29 septembre 1792. Imp. du Cercle social. S. d., in-folio plano. [N. Lb#1 5173.]

Décret ordonnant la mise en liberté immédiate des sieurs Goubeau et Millier, membres de la Commune de Paris, arrétés à Lisieux au cours d’une mission.

26247. — Commune de Paris (16 décembre 1792). Imp. C.-F. Patris. S. d., in-folio plano., [N. Mss. fr. nouv. acq.

2716, fol. 69.]

Etablissement des dépenses faites par les sections pour l’armement et l'équipement des volontaires envoyés aux frontières.

26248. — Commune de Paris (19 janvier 1793). Imp. C.-F. Patris. S. d., in-folio plano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2716, fol. 68.]

Nomination d'une commission de quatre

membres chargés de viser les certificats de civisme des notaires.

26249. — Commune de Paris (21 mai 1793). Imp. C.-F. Patris. $S. d., in-folio

plano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2716, fol, 61.]

Lecture, approbation et publication d’une adresse de la Société des amis de la liberté et de l'égalité de Lons-le-Saulnier, datée du 2 mai

26250. — Commune de Paris. Extrait du registre des délibérations du Conseil général (26 juin 1793). Imp. C.-F. Patris.

S. d., in-folio plano. [N. Mss. fr. nouv.

acq. 2716, fol. 55.]

Mesures à prendre en cas de mouvements insurrectionnels dans Paris.

26251. — Commune de Paris. Extrait des registres des délibérations du Conseil général de la Commune (19 août 1793).

Imp. C.-F. Patris. S. d., in-8, 8 p. [N.

Mss. fr. nouv. acq. 2657, fol. 113.]

Lecture d'une adresse de la section des Gravilliers déclarant se rallier à la pétition des trente-six autres sections contre les Girondins

(cf. tome IT, n° 6322) et délibérations du même jour sur la fixation du maximum.

26252. — Commune de Paris. Pétition du Conseil général de la Commune de Paris à la Convention nationale. Imp.

Patris. S. d., in-4°, 4 p. [Br. M. F. R.

Pour réclamer la suppression de la fabrique de sols aux ci-devants Augustins qui occupait 900 ouvriers, le remboursement des billets de parchemin et la réfutation des bruits alarmants sur la rentrée des émigrés.

26253. — Convention nationale. Adresse de la Commune de Paris à la Convention nationale. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 3 p. [N. Leïs 2076.]

Désaveu des agissements de certains commissaires envoyés dans les départements et des

actes arbitraires commis par le comité de surveillance à l'insu du Conseil général.

26254. — Département de la Seine. Instruction publique. L’Administration centrale du département de la Seine à ses concitoyens. Zmp. Ballard. S. d., in-folio plano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2716, fol. 90.]

Sur les bienfaits de l'instruction publique.

26255. — Département de la Seine.

L'Administration centrale du Département de la Seine à ses concitoyens. Imp.

Ballari. S. d., in-folio plano. [N. Mss. fr.

nouv. acq. 2716, fol. 91.]

Véhément appel en faveur des préparatifs de la descente en Angleterre.

S 4. — Questions soumises aux délibérations des districts et des sections.