CHAPITRE V ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

26294. — Délibération du district des Blancs-Manteaux (27 mai 1790). mp. Prault.

S. d., in-8°, #p. [P. 10066*, in-8°, carton 1.]

Le titre de départ, p. 3, porte : Extrait du

registre des délibérations...

Désaveu des arrêtés pris par les représentants de la Commune touchant la vente des biens ecclésiastiques (voyez tome IT, n° 5743 et5747).

26295. — District de Bonne-Nouvelle.

Comité permanent (8 février 1790). Imprimé sous la direction de M. Clousier par les Enfants-Aveugles en leur institution, rue N.-D.-des-Victoires, n° 18. S. d., in-folio plano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2658, fol. 291.]

Protestation contre un article du Journal général de la cour et de la ville (n° 39) touchant la prestation du serment civique du curé de Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (l'abbé Jacques-François Farre).

26296. — District des Capucins-du- Marais (20 mai 1790). Zmp. Clousier. S. d., in-8°, 4 p. [P. 10065*, in-8°, carton 1.]

Désaveu des arrêtés pris par les représentants de la Commune touchant la vente des biens ecclésiastiques (voyez tome II, n°* 5743 et 5747).

26297. — Section (sic : District) des Carmélites. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 27 mai 1790. S. £.

n. d,in-8e, 3 p. [P. 10065, in-8°, carton 5.]

Désaveu des arrêtés pris par les représentants de la Commune touchant la vente des biens ecclésiastiques (voyez tomelIlT, n°5 5743 et 5747).

26298.— Le District des Enfants-Rouges constilué en assemblée générale (16 décembre 1789). S. L. n. d., feuillet in-#°.

Voyez le numéro suivant.

26299, — District des Enfants-Rouges.

Extrait du registre des assemblées générales.. du mardi 22 décembre 1789. Imy.

Ve Delaguetlte. S. d., in-4°, 2 p.

Sur l'étendue du Département de Paris.

Bibliothèque de M. Paul Lacombe.

26300. — Extrait du registre des délibérations du district des Enfants-Trouvés