CHAPITRE IV ADMINISTRATION JUDICIAIRE

$ 1. — Généralités de l’histoire

judiciaire.

26488. — Les Tribunaux civils de Paris pendant la Révolution (1791-1800), documents inédits recueillis avant l'incendie Palais de Justice de 1871, par CASENANE, conseiller à la Cour de cassation, publiés et annotés par A. Douarcue, docteur en droit, docteur ès-leltres, cofseiller à Ja Cour de cassation. Paris, librairie Léopold Cerf; librairie Noblet; maison Quant, 1905, 2 vol. in-8.

Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française, publiés sous le patronage du Conseil municipal.

Sur la publication commencée par M: Casenave et restée inachevée, voyez tome Il,

26489. — La Législation civile de la Révolution française (1785-1804). Essai d'histoire sociale, par Pn. SAGNAC, agrégé de l’Université, docteur ès-lettres. Paris, Hachette et C°, 1898, in-8o, 3 fT., XX-446 p. (la dernière non chiffrée). [N. 8° E 10463.]

P. V-XX, Bibliographie du sujet. La page non chiffrée contient des Erratu.

26490. — Enmonp SELicman. La Justice en France pendant la Révolution (1789- 1792). Paris, Plon-Nourrit et C*, 1901, in-8, XI-600 p. [N. L£108 93.]

S 3. — Nouvelle organisation judiciaire.

26491. — Liste des jurés d'accusation et de jugement. Imp. Guffroy. S. d., in-4°,