Première partie
Gaucher (H. L.). Des oWigations de l’usufruitier.
Gauthier (A.). Du postliminium; De la déclaration
d’absence.... 2156
Gautier (Alfred). Précis de l’histoire du droit français.
George. Le Pouvoir administratif et municipal. 10188 Gérard (H.)i Du dol, de ses effets dans la formation
Hpq PAirfT’P'f c *7704
Gillet (M.). L’Utopie de GondoïceV.VV.V.’.V..’ .’ 11743
Giot. Lavoir fermé pour cause de patente 871
Girard (D.) et J. B. Fromage. Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions
indirectes. 7722
Girard (P. F.). La Révision des lois sur les aliénés.
Giraudeau (A.), J. M. Lelièvre et G. Soudée. Lois
usuelles annotées. La Ghasse. 117
Glasson (E.). Eléments du droit français. 2 vol. 13109 ■— Histoire du droit et des institutions de TAngleterre T. 4, 5 et 6, Quatrième période. 599, 3186, 8213 Gontier (S.). Des constructions et plantations sur le
terrain d’autrui. 12636
Granet. Discours prononcé sur la réforme de l’organisation judiciaire 2162
— Discours prononcé sur le projet de loi concernant
les récidivistes 8821
Grassi (P.). Des mineurs au point de vue pénal, discours. ................................... 1 1236
Grenier, Etude sur le secret professionnel, discours.
Guénepin (A.). De l’intérêt conventionnel et de l’usure.
Guétat (J. E.). Histoire élémentaire du droit français.
Guillaume (E.). Traité pratique de la i voirie vicinale.
Guyon (É.). Gode de la compétence étendue des juges de paix d’Algérie en matière correctionnelle. 12043 Hardouin (H.). Essai sur la réformation des coutumes
de Bretagne 3968
Herbette. Discours . prononcé dans la discussion de la proposition de loi sur les récidivistes , . ...... 5868
Houllier de Villedieu (H.). De la propriété des noms
patronymiques. 7426
Hue (T.). Des aliénés et de leur capacité civile. 8538 Indicateur (!’) de l’étudiant en droit de la faculté ^de
Paris pour 1883^1884 11 535
Jac (E.). Des droits du vèndeur non payé, en droit
rcmain et en droit français. 3980
Jeanvrot (V.). La Justice du pays par le pays. 1385 La Magistrature. H. La Justice du pays par le pays.
Kergolay (de). Discours prononcé à la Ghambre des députés sur la réforme de l’organisation judiciaire;
La Bigne de Villeneuve (M, de). Eléments de droit
civil. T. 1 4282
Ladame. Des enfants illégitimes en Suisse, mémoire.
Lagrésille (G.). La Séquestration des aliénés dans la législation actuelle et dans la législation future. 11255 Lair (Adolphe). Examen critique de la jurisprudence en matière de^ presse 7756
Lair (Adolphe). Un testateur peut-il prohiber pendant un certain temps après sa mort l’ouverture de son
testament olographe ? 636
Lajoye (R.). La Ghronique de Melun et de son district en 1792 et 1793 13488
— La Femme en prison 5605
Lalande (H. de). De la prescription de l’action en responsabilité contre les architectes et entrepreneurs.
Lallier (P.). Delà condition résolutoire et de ses effets
dans le droit romain. 5350
Lamache (A.). D«s obligations de l’héritier... . 9090
Lamorte. Discours prononcé au Sénat sur la réforme
de l’organisation judiciaire. 8847
Lamy (L. de). Eléments de droit usuel ....... 13410)
— Les Gauseries du juge de paix. ........... 134113
La Rivierre. Traité des conseils de fabrique.. . 8849
La Sicotière (L. de). L’Association des étudiants eï^
droit de Rennes avant 1790 7456
Laugier-Ravanas. Rapport sur les coneques de fm d’année à la faculté de droit de Marseille.. 346G Laurin (A.). Gours élémentaire de droit commercial.
Le Bourdellès (R.). De l’application du traité dc|
. 24 mars 1760 entre la France et la Sardaigne dans les relations actuelles de la France et de l’Italie ^
Lèbre (G.). Les Coulisses du Palais. Nos grands avocats^
Leclerc (J.). Chasseurs et Braconniers. ...... 112053
Lecomte (M.). De la responsabilité personnelle des
associés dans les sociétés minières. .... 8254
Le Cour Grandmaison (G.). La Législation anglaise
sur les associations ouvrières. ... ; 10234
Lederlin et Gardeil. Rapport sur les travaux de la
faculté de droit de Nancy 746^
Lefebvre Du Prey (P.) De l’adoption 3474
Le Gall. Des destinées du droit testamentaire, discours,^
Legay (G.). Une première tentative d’application du jury au jugement des matières civiles. ..... 10743
Legriel (G.). Rapport sur la faillite civile 3219
Le Marois (P.). Des ateliers insalubres, dangereux et; incommodes. 2200
— Droit romain: De la loi Aquilia 2201,
Leroy (E. V.). Projet d’amélioration de la justice de
paix et de la simple police. 2415^
Létourville (G, de). Etude sur le droit de cité à Rome.
Livache. Du renvoi devant notaire des ventes judiciaires.
Loi du 23 janvier 1873 sur f ivresse publique, annotée et commentée.. 11011
— du 20 mars 1883, titre II : De l’obligation de
construire des maisons d’école 13153
— du 28 mars 1882 sur renseignement primaire obln
gatoire.. 12880
— sur la police sanitaire, des animaux, promulguée
le 22 juin 1882. , 2673
— sur la réforme de l’organisation judiciaire avec les
tableaux y annexés.*. 12091
Lois et programmes de l’enseignement primaire et maternel.........;...;..,.... 79SQ
Louis- Lucas (P.). Des actes gouvernementaux relatifs epix officiers ministériels^ 11012 Etude sur lâ vénalité des charges et fonctions
publiques. T. 1 ! • • • :
Lucas (G.), Lettre à M, le ministre de l’intérieur sur le projet de loi relatif à la transportation des récidir, vistes . * 404
— Rapport verbal sur : l’Aliéné aü point de vue de
la responsabilité pénale 12093
— Rapport verbal sur : la Récidive , et le Projet de
rélégation des récidivistes. 12094
— Rapport verbal sur le livre de M . Hetzel relatif à
la peine de mort 12095
Lyon-Gaen (G.). Etude de droit internat^^^ pPÎvi|
' maritime j. • 4;4, • u. 3693
lâ —
DROIT
TABLE SYSTÉMATIQUE
Année
Lyor.-Caen (C.)* Examen doctrinal : droit maritime
"et droit usuel 13656
Mager (H.). Cours sommaire et pratique de législation
commerciale et industrielle 12097
Mairet. De la récidive;, discours 2417
Mariotti (A.). Du droit des gens en temps de guerre.
Martens (F. de). Traité de droit international. 13434 Martin-Sarzeaud (G.). Recherches historiques sur
l’inamovibilité de la magistrature 7997
Mascret (H. F.) et G. Vandal. Dictionnaire pour Tannée 1880, d’après les journaux judiciaires, des faillites, liquidations, séparations de biens, etc.
Mayjurou-Lacorse. Le Gode rural d’après la loi du
20 août 1881. 1416
Mémento de droit romain 415
Mérignhac (A.). Traité des contrats relatifs à Thypo-
thèque légale de la femme mariée 660
Messelet (M.). Le Palais d’autrefois, discours. 13663 Morand (F.). Les Derniers baillis et procureurs d’office
ou fiscaux 9418
Morel (J.). Etude sur la réforme de la magistrature et
de Torganisation judiciaire 13182
Morel (J. A.). Devoirs de vacances, à Tusage des
élèves des classes primaires 4552, 4553
Morillot (A.). Thémis et les divinités de la justice en
Grèce, discours... 5948
Morise (R.). Droit romain : De la procédure criminelle
à Rome.... 7496
Morisson de la Bassetiére (J.). De la condition juridique des aliénés 6488, 6957
Mortet (G.). Le Livre des constitucions demenées el
Ghastelet de Paris 12686
Mourier (A.). Catalogue et analyse des « thèses françaises et latines admises par les facultés des lettres.
Mourier (A.) et F. Deltour. Catalogue et analyses des thèses françaises et latines admises par les facultés
des lettres 13668
Mourlon (F.). Répétitions écrites sur le code civil. T. 1 .
Naudv(T.). Notions de droit usuel et d’économie politique.
Neuville (M. N. de). Etudes juridiques. Souvenirs
d’un juge d’instruction 9713
Note explicative sur une décision du tribunal des conflits.
Olivecrona (K. d’). Du Mariage des étrangers en Suède
et des Suédois à l’étranger 13460
— Sur l’expérience obtenue par la suppression de la
peine de mort dans la Finlande • • • • .
Ortolan (J.). Législation romaine. If-lII. Explication
historique des Instituts de Justinien. Livres 1, 2, 3
et 4 des Instituts. 2 vol.... 12904
Pappafava (V.). Etude sur la protection législative accordée aux droits des auteurs sur leurs œuvres.
Perels (F.) et L. Arendt. Manuel de droit maritime
international 12439
Péret. Du ministère public, discours. ^ 5641 Peulevey. Discours sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes. . . . . . . . ..... 4061
Peyrusse (A.). Dissertation sur la mainlevée de la
femme séparée de biens d’avec son mari.,.. 41041 Philipon (E.). Etude sur la propriété des dessins industriels *1* "ô ’•* “ * * J
Piet-Lataudrie (D.). Le Tribunal de Saintes depûis
1790 jusqu’à nos jours.... ^ 9157
Piette (E).. Indissolubilité du mariage et divorce.
Portevin (V.). Etude d’une assistance Judiciaire spéciale dans l’intérêt des ouvriers 8612
Pothier. Traité des obligations 5979
Pouchet- (Gé). La loi du 29 frimaire. .... 6795
Pduillet (Eugène). Traité des marques de fabrique.
Pradines. L’Autorité morale du magistrat et la Démocratie, discours 13685
Praticus (L. A. B.). Frais de justice civile, réformes
urgentes et faciles 12922
Procès de Louise Michel et de ses amis, son discours
et sa condamnation 7533
Procès (le) de M^^® de Juin devant la cour d’assises de
la Loire-Inférieure 5651
Procès (le) des anarchistes devant la police correctionnelle 6798
Procès-verbal de Taudience solennelle de rentrée de la cour d’appel de Rouen du 3 novembre 1882. 4068 Prudhomme (H.). De la compétence en matière de délits d’outrages par paroles envers les magistrats et
fonctionnaires 11837
Puyau (F.), Des pouvoirs du tuteur en droit romain.
Raismes (R. de). Du dol et des actions auxquelles il
donne naissance 6802
Rampont (E.). De l’administration des biens des mineurs sous Tautorité paternelle 10307
Rendu (Ambroise). Code de Tenseignement primaire,
obligatoire et gratuit. 7228
Répertoire des insertions légales pour purges d’hypothèques 4586
--général des sociétés, faillites, séparations... 6249
— méthodique de la législation des chemins de fer
français. Supplément 40343
Restitution (la) des biens d’Orléans 13689
Reverdy (H.) et A. Burdeau. Le Droit usuel et l’Economie politique à l’école, 4084, 7230, 9176, 12163,
Ribière. Discours sur la réforme de l’organisation judiciaire . .... 8950
Richard (A.) etM. Maucorps. Traité de la responsabilité civile en matière d’incendie. 7548
Rivière (H. F.), F. Hélie et P. Pont. Codes français conformes aux textes officiels. ............. 5455
— Codes français et lois usuelles 202
— Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat 2755
Robert (L.). Rapport sur le tarif des notaires.. 7831 Roland (R.). Les Médecins et la Loi du 19 ventôse an XI.
Ronjat. Du respect de la loi, discours 13697
Rougelot de Lioncourt. Du conflit des lois personnelles
françaises et étrangères. 7240
Saint- Auban (E, de). Du caractère de la protection
accordée au mineur non émancipé 9189
Saint-Charles (F. F. de). Aperçu sur Tétat actuel du
barreau en Europe, discours 6259
Saudemont (A.). Manuel de lois pratiques à Tusage de
tous 12172
Sauzet (M.). De la responsabilité des patrons vis-à-vis
des ouvriers 13497
Sebilleau (A.). Des sources du droit romain. . . 1025
Ségéral (A.). Répertoire général et raisonné du Journal des greffiers;. . ... 10800 Sereno (M“^® G.). La Justice : Un avocat et son client
devant le tribunal de Topinion publique 2234
Sèze (R. de). De la responsabilité des propriétaires
de navires 8352
Sidi Khalil. Précis de jurisprudence musulmane, suivant le rite malékite 5175
Socquet (J.), Contribution à l’étude statistique de la
criminalité en France de 1826 à 1880 12176
Soland (de). Discours prononcé dans la discussion du projet de loi concernant la réforme judiciaire.
Soldan (C.). L’extradition des criminels politiques.
Souques (A.). Du divorce et de la séparation de corps.
Stieglitz (A. de). Etude sur l’extradition. Traduction
française par le comte Louis de Mikor 1497
Tableau des avocats à la cour d’appel de Paris. 7261 Tanon (L.). Histoire des justices des anciennes églises et; communautés monastiques de Paris. ..... 7858
TABLE SYSTÉMATIQUE
