Projet d'établissement de chemin de fer

ENTRE LoNS-LB-SaULNIER ET LOUHANS, DÉPARTEMENT DU

Jura, par M. Quillet, ingénieur civil, ancien élève de l'École polytechnique. — Ih-8*, 1 feuille. — Lons-le- Saulnier.

120. — Rapport sur les travaux du chemin de fer DE LA Loire, depuis Roanne jusqu'au chemin de fer de Saint-Etienne a Andrézieux, par Mellet et Henry. — In-4<>, 3 feuilles et plusieurs planches. — Paris. — Bachelier. (Brochure rééditée la même année.)

121. — Mémoire sur le chemin de fer de la LoniB, d'Andrézieux a ROANNE, par MM. Mellet et Henry, concessionnaires de l'entreprise. — In-8*, 4 feuilles plus une planche. — Paris. — C'est une réédition de

BIBUOOKAPHIR DBS GHBMINS DE FER

némoira tdrewée au diracttur génrini ■hsuiB^ei, dans le but d'obleoir ds c« l'approbatioD à flu d'exécution et d'az- Bi travaui dont iU lui reimtUiant le '.MM. Udiet et Henry élsienl encopa e des illuiioni.

HIN Dl m d'AhDRÉIIHTX X ROAKRI. —

lyale du SB aoOt 18W, approuvant loi compagnie du chemin de fer da la concaaalon adjugée la ït août 1888. — ni UH. de Lamaia et Péan de Salnt- 8 à Paria. Capital, S.OOO aetlona da luscriles et 400 autres d'industrie, dont A MM. Mellet et Henry en raison de 60 aux fondateurs, ayant droit A la moii», après prélèvement de t 0/0 d'intérêt yantes. A d mi nist râleurs el suppléanUi lly, Pasquier, conseiller d'Etat, Amy, oin et compagnie, de Hontgérj, de Ja- ! Coolz, Espivenl de la Villebolsnet, yde de Neuville, d'Arcet, Leduc, da I Uootbreton, et le comte d'AngIds.

tHHAHQi DU ROI quj auloriu la comhemin de fer de Saint-Stienne à mire un pont fiée tur la Saône, à e ta presqu'île de Perraohe [Vlll, XXVIEI, n* 13.389, 1" fémer 18S0), ~ était autorisée à substituer au pont pris dans son Incé, h. la Hulatièra, arvanl au chemin de fer et au passage raie n* 88 de Lyon A Toulouse. Les >ns) sur le pont auraient été rémora cbevaui dans le cas o(i les roacbines iraltre périlleuses. La pont devait ètra it la jouissance du péage comme pont t limitée à 50 ans, quoique la coneesn de fer fût A perpétuité.

liAte, — L'enquête est une formalité duite dans les mœurs administratives, ut lie travaux publics, p^ l'ordonnance nai 1829. Plus explicite, l'ordonnance février 1831, rendue nécessaire par projets de chemins de fer que l'on toutes parts el par la popularité que >niens avaient donnée A la question des s, l'ordonnance royale du 28 février lous, contient textuellement la dispo- : ; t A l'avenir, toute proposition d'oùou un canal, de perfectionner ou de ttlon d'un fleuve ou d'une rivière, de chemiu de fer , devra être l'objet , produite dans la forme ci-apr4a débrdonnanee du 18 février 183i, portant r les enquêtes relatives aux travaux ;téralement : < S'il s'agit d'un canal ou le fer, ou d'une canalisation de rivière, sera nécessairement accompagné d'un n longueur et d'un certain nombre de

profils transvarsaux. i Bnfln, l'OTdonnanca du 15 février 1S35 stipule que laa ptèoaa de l'avantprojet seront déposées dans chacun des chefs-lieux des départements intéressés. Ce dispositif a été confirmé par l'ordonnança roral* du U décembre 1838.