EXTRAIT DU REGLEMENT

Art. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication.

Il nomme y pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution.

Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autonsatièn du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, ];)0rtant que le travail lui a paru mériter d'être publié.

Le Commissaire re^onsabU soussigné déclare qae T Édition pr^réepar M. C. Moreau de la Bibliographie des Ma- ZARiNADBs, M a pom digne d^étre pabtiée par la Société DE l'Histoire de France.

Signé RAVENEL.

Fait à Paris, le 30 avril 1850*

Certifié, Le Secrétaire de la Société de THistoire de France ,