Arrêt de la cour de parlement, du vendredi tren

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lOt BIBLIOGRAPHIE [uleét]

tième d^embre mil six cent ciaquante^ toutes les chambres assemblées y portant que très-humbles remontrances seroient faites au roi et à la reine régente pour la liberté de messieurs les princes. 1 651 , 7 pages.

JJé^ûm de Chevalier donne^ à la fin de l'arrêt, la date du 30 décembre et la signature de Guyet; l'édition de Lefèvre , non.

286. Arrêt de la cour de parlement, faisant defienses, a tous soldats du régiment des gardes et autres, de s*attrouper, porter armes delTendues , tenir les advenues de>cette ville, exiger de ceux qui y viennent et qui en sortent, à peine de la vie. Du douziesme janvier 1651 . Paris, par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, (1651), 6 pages.

287. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées , portant que le roi et la reine régente seront très-humblement suppliés, de la part de ladite cour, d'envoyer, au plutôt, lettre de cachet pour mettre en liberté messieurs les princes et duc de Longueville, et éloigner de la personne de Sa Majesté le cardinal Mazarin. Du 4 février 1651 . Paris y Jacob Chevalier, 1 651 , 4 pages.

Il y en a une édition de Rouen y chez Etienne Yereul , jouxte la copie imprimée y etc., 4 pages. Elle contient également l'arrêt du 7 février qui suit.

288. Arrêt de nos seigneurs du parlement, portant Téloignement du cardinal Mazarin et sortie hors du royaume, et Leurs Majestés très-humblement suppliées de mettre en liberté messieurs les princes et duc de Longueville , et d'envoyer une déclaration , pour exclure d'entrer es conseils du roi tous étrangers, même les naturalisés,* et qui auront serment à un autre prince

[aa&ét] des BIâZâRINADëS. 103

que IcToi. Du 7 février 4651 . Paris y Jacob Chevalier, 1651, 4 pages.

Ce n'est là qu'une contrefaçon. Voici l'édition officielle :

289. Arrêt de la cour de parlement, pour la liberté de messieurs les princes et Téloignement du cai^dinal M azarin hors du royaume de France. Du 7 février 1651. Paris y par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, (s. d.), 6 pages.

290. Arrêt de la cour de parlement, toutes les chambres assemblées, portant que le cardinal Mazarin, ses parents et domestiques étrangers vuideront le royaume de France ; autrement permis, aux communes et autres, de courir sus, avec autres ordres pour cet effet. Du jeudi 9 février 1 651 . Paris , par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , 1 651 , 4 pages.

291 . Arrêt de la cour de parlement, donné contre le cardinal Mazarin, ses parents et domestiques, à ce qu'ils aient à vuider le royaume de France, terres et places de Tobéissance du roi. Du 9 févriei^ 1651. Paris, Toussaint Quinet , 1 651 , 4 pages.

Autre édition de la pièce qui précède. Il y en a encore une, d« Rouen apparemment, sur l'imprimé à Paris,

292. Arrêt de la cour de parlement, portant qu'aucuns cardinaux étrangers , naturalisés , même françois, ne seront reçus dans les conseils d'État du roi , et que les qualités de Notre cher et bien amé, attribuées au cai*dinal Mazarin , seront retranchées de la déclaration de Sa Majesté. Du luudi 20 février 1651. Paris, Jean Guignard, 1651, 4 pages.

il y en a une édition de Rouen, chez Etienne Vereul, jouxte la copie imprimée f etc. S *

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104 BIBLIOGRAPHIE [akrèî]

293. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées y contre le cardinal Mazarin. Du samedi 1 1 mars 1651 . Paris, par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, (s. d.), 6 pages.

Confirmation des arrêts des 7, 9, 20 février et 2 mars, n est rapporté dans les Mémoires de madame de Motteville , page 384, coll. Michaud.

294* Arrêt de la cour de parlement, portant évocation y en icelle, de tous tes procès et différends, pendants en toutes jurisdictions, touchant les saisies faites sur les revenus et biens du cardinal Mazarin, confections de baux et autres choses généralement quelconques , avec défense de procéder ailleurs qu^en la cour et pardevant messieurs Broussel et Le Meusnier, conseillers en ladife cour, à ce commis et députés par icelle. Du 24 avril 1 651 . Paris, veuve Guillemot, 1 651 , 6 pages.

Il y en a une édition, par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , dont le titre commence ainsi : Dernier arrêt de la Cour de parlement contre le cardinal Mazarin, etc.

295. Arrêt delà cour de parlement, toutes les chambres assemblées, monsieur le duc d'Orléans présent, sur l'extrémité des désordres arrivés en ce royaume par les armées et troupes de gens de guerre, avec commission et règlement pour cet effet. Du 25 mai 1 651 . Paris y par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1651, 6 pages.

296 . Arrêt de nosseigneurs de lacoar de parlement, donné en faveur des marchands de vin et bourgeois de Paris, portant défense, aux jurés vendeurs de vin, de faire aucune contrainte ni poursuivre lesdits marchands de vin ailleurs qu'en ladite cour, à peine de mille livres d'amende et de tous dépens, dommages et intérêts. Du

[AEBÉT] DES HAZÂRINADES. 105

2 juin 1651. Paris ^ Thomas Lacarrière, (s. d.), 7 pages.

297. Arrêt de la cour de parlement donné, en faveur de monseigneur le prince , contre le cardinal Mazarin et ses adhérents. Paris ^ Nicolas Vivenay , 1 651 , 7 pages.

Cet arrêt n'est pas daté; mais c'est celui qui mande à comparaître, devant la Cour, le duc de Mercœur , à raison de son mariage ; et par conséquent il est du 2 août 1651.

298. Arrêt de la cour de parlement, sur les désordres , meurtres et pillage d^une maison , arrivés à Paris en la rue Saint-Denys , le jeudi 1 0 du présent mois d'août 1 651 , avec injonction, aux officiers, habitants et bourgeois , d'empêcher les assemblées. Du 11 août 1651. Paris y par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1651, 6 pages.

299. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées , • du lundi 21 août 1 651 , sur ce qui s'est passé, ledit jour, au palais. Paris , par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1651, 4 pages.

300- Arrêt de la cour de parlement donné en faveur des créanciers du cardinal Mazarin , portant la vente de ses meubles , et que les deniers en provenant, ensemble ceux des revenus de ses bénéfices, seront mis es mains de M*' Claude Martinet, payeur des gages de nosdits seigneurs du parlement, pour être distribués entre lesdits créanciers, ainsi qu'il sera par ladite cour ordonné. Paris ^ veuve J. Guillemot, 1651 , 22 pages.

Daté du 7 septembre 1651. Arrêt d'homologation d'un contrat passé, le 19 juin, entre les créanciers du cardinal Mazarin.

Je vois, parmi les créanciei*s, François Bordoni , sculpteur du roi , demeurant à P^ris , au palais des Tuileries, qui réclame

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[abeêt]

12,900 livrer toumoû, pour ouvrages faits eu l'hâtel dudfit sieur cardinal.

Le président Tubeuf reçoit 600,000 livres pour ses maisons des rues des Petits-Champs, Rinhelieu et Vivien {sic\ vendues à Mazarin.

301. Arrêt de la cour de parlement^ du 7 septembre 1651 , donne en faveur des trésoriers de France , de Picardie, portant défenses, à toutes personne, de prendre qualité d'intendants de finances, sans avoir fait vé* rifier leur commission en ladite cour, ni, à aucun officier, d'accepter aucune commission sans la délibération du bureau. Paris, veuve Lozet, 1651, 8 pages.

302. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées 9 portant défenses, à toutes personnes, de quelque état et condition qu'elles soient , de faire aucunes levées de gens de guerre qu'en vertu de lettres patentes, scellées du grand sceau, à peine d'être déclarées criminels (sic) de lèze Majesté. Du 7 octobre 1 651 . Paris , par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , 1651, 4- pages.

303. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées, contre lé cardinal Mazarin. Du 13 décembre 1 651 . Paris , par les imprimeurs et Ubraires ordinaires du roi , 1 651 , 8 pages.

Suivi de la mention de publication par Ganto, juré crieur ordinaire.

Il y en a une autre édition de 6 pages, et sur laquelle a été publiée celle de Rouen, David du Petitval et Jean Viret, imprimeurs ordinaires du roi. Au titre, elle ajoute : et de ses adhérents, en présence de Son Altesse Royale,

304. Arrêt de la cour de parlement, toutes les chambres assemblées, contre le cardinal Mazarin et ses adhérents. Du vingtième jour de décembre 1651 . Paris y

[àrbét] des MÀZâRINADES. 107

par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1 651 ,

305. Arrêt de la cour de parlement donné contre le cardinal Mazarin, publié le 30 décembre 1651. Paris, par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1 651 , 7 pages.

Daté du 29. n y a une édition d'Orléans, chez Gilles Hotot, imprimeur du roi, 1654, 8 pages.

306* Arrêt de la cour de parlement, portant cassation de la déclaration, donnée contre monseigneur le prince de Condé. Paris, Nicolas Vivenay, 1652, 4 pages.

Daté du 12 janvier 1652. Le titre n'est pas parfaitement exact, car la déclaration ne fut pas cassée ; seulement il fut sursis à l'enregistrement.

Nicolas Vivenay a imprimé tout ce qu'on lui a présenté pour le prince de Gondé, sans choix, sans examen. Aussi les pièces qui sont sorties de ses pressés, sont-elles fort suspectes ; mais il gagna, à ce métier, de devenir l'imprimeur du prince qui lui donna un atelier dans son hôtel.

307. Arrêt de Ja cour de parlement, donné au profit de monsieur le prince de Condé, contre la déclaration du sixième septembre dernier, avec Tenvoi du trompette de Son Altesse Royale, faisant commandement, au sieur d'Hocquincourt, de rendre monsieur Bitaut, conseiller, ensemble la permission donnée pour empêcher le cardinal Mazarin et ses adhérents d'entrer dans le royaume, et permis, aux communes, de courir sus. Paris, jouxte lacopie imprimée par Nicolas Viifenaj, 1 652, 4 pages.

Daté du 12 janvier 1652. C'est l'arrêt qui précède.

L'imprimeur a commis, dans le titre, une singulière bévue ; il a confondu la déclaration du 6 septembre, qui avait été donnée contre le cardinal Maz§rin , avec celle du 5 décembre contre le prince de Condé.

108 BIBLIOGRAPHIE Labrêt]

308. Arrêt de la cour de parlement, donné, toutes les chambres assemblées, contre le cardinal Mazarin. Du 25 janvier 1 652. Paris ^ par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , 1 652 , 6 pages.

309. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées , du 8 février 1 652 , portant que les prévôt des marchands et échevins continueront leurs poursuites^ et feront toutes diligences nécessaires pour le payement des rentes, conformément à la déclaration et arrêts intervenus en conséquence d^celle. Paris ^ par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, (s. d.), 7 pages.

La déclaration est, ici, celle du 23 octobre 1648.

Avant cet arrêt, il y avait eu un arrêt du conseil d'État, en date du 8 janvier, qui ordonnait la suspension des paiements assignés sur les tailles , les aydes , gabelles , etc. ; puis, par des lettres du 16 février, il fut déclaré que les rentes de l'Hôtel de Ville seraient payées sans surséance ni divertissement. On voit, par cet exemple, combien la cour ménageait les bourgeois de Paris malgré la guerre. Le parlement n'aurait peut-être pas obtenu^ seul, cette concession ; mais l'initiative avait été prise par le prévôt des marchands.

310. Arrêt de la cour de parlement, toutes les chambres assemblées, du 17 février 1652, portant que l'arrêt des rentes, du 8 de ce mois, sera exécuté ; a cassé Tordonnance des trésoriers de France à Lyon ; que celui qui a présidé viendra rendre raison à la cour, et qu'assemblée sera faite en la salle de Saint-Louis pour aviser ce qui est à faire pour le payement des gages des ofBciers et desdites rentes sur la ville. Paris , par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1652| 7 pages.

31 1 . Arrêt de la cour de parlement, toutes les chambres

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[àruêt]

DES MÂZARINADES.

assemblées , portant que , sans s'arrêter à l'arrêt du grand conseil ^u 28 février dernier, les arrêts de la cour de parlement , donnés contre le cardinal Mazarin, seront exécutés. Du 21 mars 1652. Paris , par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , 1652,

4 pages.

312. Arrêt de la cour de parlement , du 9 avril 1652, portant la décharge entière du terme de Pâques , tant en la ville qu'aux fauxbourgs, ensemble la sentence de monsieur le lieutenant civil rendue sur icelui, le 12 dudit mois. Paris ^ Henry Ruffin, 1652, 5 pages.

313. Arrêt de la cour de parlement et lettres patentes du roi pour la vente et distribution du pain à la livre dans Paris , à un prix réglé et certain en faveur des pauvres. Paris ^ François Noël , 1 652 , 1 6 pages. Trèsrare,

Voir \e Franc bourgeois de Paris y etc.

Les lettres patentes soDt du 23 août 1651 et l'arrêt du 10 mai 1652. On lit à la suite un Avis important aux bourgeois de Pa~ ris, etc.

31 4. Arrêt de la cour de parlement, pour la descente de la châsse de sainte Geneviève. Du 29 mai 1 652. Paris y parles imprimeurs et libraires ordinaires du roi, (s. d.),

5 pages.

315. Arrêt du parlement de Paris, du 21 juin 1652, toutes les chambres assemblées, contre les évêques absents et suivant le Mazarin, pour les faire résider dans leurs diocèses, comme ils y sont obligés, de droit divin, par les conciles et les ordonnances. Paris y L. Chevalier, 1652, 8 pages.

L'arrêt se lit en tête de la pièce ; puis viennent les Motifs consi' r/erfl6/^5, etc., tirés des saintes Écritures.

110 BIBLI06HAPIIIE [amét]

316. Arrêt de la cour de parlement portaai règlement pour la police du pain. Paris, veuve J. Guillemot,

I 1 652 y 4 pages.

Daté du 4 juillet.

317. Arrêt de la cour de parlement donné à la requête de monsieur le procureur général du roi, demandeur et complaignant, contre Jean Michel et Claude Guelphe, atteints et convaincus de la sédition arrivée en THotel de Ville , le 4 du présent mois de juillet , par Tordre et à la suscitation du cardinal Mazarin. Paris, veuve J. Guillemot, 1652, 4 pages.

C'est assurément la veuve Guillemot qui a agouté les deraien mots du titre ; et il faut se rappeler qu'elle était imprimeuse du duc ' Il d'Orléans, par lettres du prince, en date du 2 décembre 1651.

31 8 . Arrêt de la cour de parlement , portant permission de déménager sans payer les termes de Pâques et de Saint-Jean , et défenses , à tous huissiers , sergents et autres, de Tempêcher, à peine de mille livres d'amende. Paris, J. Brunet, 1652, 7 pages.

Rendu le 1 2 juillet, sur la requête personnelle de Dugravej, avoôat au parlement, âgé de soixante-dix ans^

Les termes du titre parurent, au parlement, dangereux dans leur généralité. Aussi les exemplaires furent saisis et Brunet décrété d'ajournement par arrêt du 30 juillet.

319. Arrêt de la cour de parlement, touchant la réponse du roi faite à messieurs les députés de ladite cour, du samedi treize juillet 1652, ensemble la lettre, écrite par Son Altesse Royale à monsieur le président de Nesmond en conséquence dudit arrêt, et sur la réponse de Sa Majesté auxdits députés, touchant Téloignement du cardinal Mazarin. Paris , veuve J. Guillemot, 1 652, 8 pages.

La lettre est de la même, date que l'arrêt. . '

[ABR^T] DES MAZARINâDëS. tll

320. Arrêt notable du parlement de Paris donné , toutes les chambres assemblées, en présence de Son Altesse Royale, des princes du sang et des officiers de la couronne y le samedi 20 j uillet 1 652 , par lequel le roi est déclaré prisonnier entre les mains des ennemis de rÉtat, et monseigneur le duc d'Orléans, oncle unique de Sa Majesté, lieutenant général et souverain du royaume pendant la captivité du roi , avec les motifs de cet arrêt solennel. Paris, J. Chevalier, 1652, 8 pages.

Le libraire Lesselin a publié la méroe pièce, dains le même temps, mais sous un titre beaucoup plus développé :

321 . Arrêt de la cour de parlement de Paris donné , toutes les chambres assemblées, en présence de Son Altesse Royale, des princes du sang et des officiers de la couronne , le samedi 20 juillet 1 652, par lequel le roi est déclaré prisonnier entre les mains* des ennemis de rÉtat, enjoint, au capitaine des gardes et autres officiers proche de sa personne, de le ramener incessamment et sans délai dedans sa bonne ville de Paris, à peine d'être déclarés criminels de lèze majesté , et , pendant la captivité dudit seigneur roi , monseigneur le duc d'Orléans, oncle unique de Sa Majesté, établi lieutenant général du royaume , avec les raisons et motifs de cet arrêt solennel. Paris ^ 1652, 8 pages.

Il n'y a point de différence entre ces deux pièces, sinon que dans la première, les Motifs sont au commencement et dans la seconde, à lafin.

L'arrêt est faux dans toutes les deux. Aussi le parlement, qui n'avait plus la force de punir, se décida-t-il à faire publier, par les imprimeurs du roi, le Véritable arrêt.., donné, toutes les chambres assemblées, les çendredi et samedi 19 e?^ 20 juillet i652.