Arrêt de la cour de pariement, toutes les dfiambres
lis BHHJOCRAraK [aib«t]
- anetiditéaft, gsruw de pain , le rdi sésnt et pr^idant en ic^le, et publié en partsmeât, le roi tenant ion litde justice, contre messire Louis de Bourbon^ priace de Coudé. Paris, par les imprimeurs ordiiiaires da roi, 1654, 7 pages.
Datéilu27iiural6S4.
341 - Arrêt de la cour de parlement rendu , toutes les chambres assemblées , le roi séant et président (sic) ta icelle,' contre les sieurs Viole, Le Net (Lenet) , le marquis de I^ers^n , Marciiîra (sic) et antrea adbérenb du priace de Condé. p€iris, pat les imprimeurs et libraires ordiaatnndu roi, 1664,-7 pages. Très-rare.
\ ■'l'IlB 342. Arrêt de la cour de parlement de Provence contre
les perturbateurs du repos et t#nquilllté publique. Àix y 1 649 , 8 pages. •
Daté du 43 jniB 18*9. Cest une népHque à VOrdônnaace de Mff: iami ée,t^aioU, comte d'Maû, etc.
n y AD « uat antfK cditioa de P4m&, GuiUaumf Sas&ier, 1649.
|t/ 343. Arrêt du parlement de Provence sur les ncniveauz
troubles arrivés danâ la villede Marseille. (S. 1. n. d.), . 3 pages.
Daté du 21 mars 1650.
344. Arrêt du parletpent de Provence contre le cardinal Mazarin. Paris, Pierre Du Pont, 1651 , 2 pages.
Daté du 93 CËvrier 16111. Je voit dans le Journal du Parkmeia tfM cet arrél est faux.
345. Arrêt de la cour de parlement de Bennes en Bretagne contre le nommé Jules Mazarin et ses fauteurs et adhérents , par lequel ilssont tous déclarés criminels de lèse tnjesté , tous leurs biens acquis et conâsqués.
[AiaÉT] DBS MAZARINADKS. tl7
Paris y veuve Théod» Pépîo^o et £^. Mautcroy , 1649, 4 pages.
Daté du i8 janvier i649. Na|idé, page i6 du Mascurat, dit que cet arrêt est faux ; et son opinion est confirmée par ce passage du Journal du Parlement^ 7 février 1649 : « Ce jour, les colporteurs ayant vendu , par Paris, un arrêt du parlet^ient de Bretagne contre le cardinal MazariQ, et ledit arrêt s'étant trouvé &uit, les exemplaires en furent saisis et déchirés, avec défense de les plus exposer. »
346. Arrêt de la cour de parletnent de Rouen, portant que le cardinal Mazarin, qui séjourne dans les places de ladite province , lève le^ garnisons et les change , ait à s'en retirer promptenient , ses parents et domesti-ques étrangers, autrement permis, aux communes et autres, de courir sus. Ou 15 février 4654. Paris ^ Alexandre Lesselin , \ 654 , 4 pages»
347. An*êts notables du parlement de Toulouse, des 30 avril et 5 mai 4 650 , donnés contre le sieur Moran j maître des requêtes, et autres soi prétendants intendants de justice. Paris, Thomas Loiet, (s. d.), 7 pages.
IL n'y a que le second arrêt qui^t été' donné contre Moran. Le premier est un amét de règlement en exécution de la déclara-^ tion de 1646.
348. Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné, les chambres assemblées, contre'lea intendants. Paris ^ N. Bessin, 46SO, 7 pages.
Daté du 25 juin 1650.
349. Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné, les chambres assemblées, le 4*^ jour d^août 4650, sur les désordres de la province i% Guyenne, causés par ie duc d^pemon, portant que le roi sera très4iumblement supplié de donner la paÎK à la ville de Bordeaux
MJ
]18 BIBLIOGRAI^UIE [ibiÉt]
et UD autre gouverneur à ladite province. Jouxte la copie imprimée à Toloze, 1650, U pages.
35U. Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné contre ceux qui arment pour M. le duc de Bouillon. Paris, Guill. Sassier, 1650, 4 pages.
Daté du 11 août 1650.
351 . Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné, les chambres assemblées , contre les commissions extraordinaires et tes intendants de justice dans les provinces du ressort <Ie ladite cour. Jouxte la copie imprimée à Toloze, 1651 , 8 pages.
Il est daté du 33 décembre 16S0.
352. Arrêt de la cour de pai4ement de Toulouse, donné contre le duc d'ËpemOn et ses adhérents. Du 1" février 1651. Paris, jouxte la copie imprimée h Toulouse, 1651, 6 pages.
353. Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné aux chambres assemblées le 15 février 1651 , portant cassation des délibérations des Etats de la province de Languedoc des 1 5 novemiire , 5. et 9 janvier derniers. Paris, Louis Sévestre, jouxte àt copie impriméeà Toulouse, 1651, 8 pages.
U s'agit d'une querellé partîculière entre les États et le parlement, querelle sur laquelle on peut consulter la Détibémtian des trois États da langaedoc, la Remontraitce au roi pour te paHemeia de Toulouse et la Remontrance du clergé de France. . . par Godeau, etc. Le Manifeste du sieur de Cartincas a aussi trait à cette afTaire, qui fui arrangée par des commissaires royaux.
354. Arrêt du paHement dé Toulouse, donné contre le canlinal Mazarin, ses parents et domèsticpies étranger, avW: la lettre dudit parlement, envoyée à messieurs du
[lEliÉt] DES MàZARINADëS. 119
parlement de Paris. Dîi 20 février 4651. Paris ^ Jacob Chevalier^ 1651 , 7 pages.
Il y en a une édition, sans la letU*e, sous ce titre :
355. Arrêt de la cour de.parleinent de Toulouse donné contre le cardinal Mazarin. Paris, jouxte la copie imprimée à Tholose, i&5i , 4 pages. '
356. Arrêt de la cour de pariement de Toulouse donné contre Le Tellier, Servient (j-^ic), Lyoiine et autres pensionnaires du cardinal Mazarin^ sur la lettre de monseigneur le Prince. Paris ^ Nie. Vivenay, 1651 , 6 pageà»
La lettre est du 8 juillet i6i5i et Parrêt du i5.
357. Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné , les chambres assemblées, le 5 octobre 1651 , contre la défection de Marsin et ses troupes , faisant défense de briguer ni monopoler les sujets du roi, et à tous gouverneurs, officiers et consuls, de prendre garde à la sûreté des villes. Paris ^ 1651 , 6 pagesv
358. Arrêt de la cour de parlement de Toulouse donné, toutes les chambres assembléeS| le 25 novembre t651 , déclarant le^sieur Guyonnet , conseiller au parlement xlé Bordeaux, criminel de lèse majesté; défense^ à tous sujets, de le rjeiconnaître ni payer les taUles ni arrérages en conséquence de ses" ordonnances.^ et que le présent arrêt sera remis ès-mains de M. de Saint-Luc , lieutenant du roi en la province de Guyenne, pour exécuter tant le présent arrêt que celui du 23 octobre dernier. Tolose ^ par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, (s. d.)^ 4 pages.
