CODE FORESTIER

ChaSSOUr (Guide pratique du Ctarde particiiEery du) et dn Propriétaire; par J. Lemeroier, Juge de paii de Neeilly- Mir-Thelle vOise). 3* édil., revue et auguieeiée. I vol. in»i8. 1891 . i fr.

Police de la chasse (code de la), commenté par m. Oamusat-Busserolles, r^onseiller à ta Cour d*appel de Paris ; revu par M. Franokf-Carré, premier Présideal de la Cour d'appel de Ruueu. ln-8. 1844. 2 fr. 50

Police de la chasse (Loi aor la), annotée et suivie d'une analyse dt*a lois, rêgleiiienis et arrête sur la Louveierie ; par Câ^al^ ancien vice-Président du Tribunal civil de Dijon. Iu-8. 1852. 3 fr.

Chasse au vol (Légalité de la) ; par Gaston de Saint- Marc. In-8. 1809. 2 fr.

Droit de destruction (Du) des animaux malfaisants ou nuisibles en tout temps, sans permis de chasse ni autorisation préfectorale ; par Frémy, aucien Avoué» Juge suppléant au Tribunal civil de Seulis. Iu-8. 1878. 1 fr. 50

Pourvois (Manael des) et des formes de procéder devant la Cour de cassaiioii en matière criniHelle; par M« Bexnard^ Greffier en ch<!f et la C4iur de cassatien. I vol. in-8. 1868. 7 tr.

Pourvoi en cassation (Bu) en mat lère de sînple police; p^r G. Richandy Procureur de la République à Nevers. In-8. 1897. 2 £r.