C. — Corvées

Pour les corvées 1, les ouvrap^es de du Pont, du M^' de

Recueil des principales décisions sur les dîmes, les portions congrues, les droits et charg-es des curés primitifs, édit. aug-mentée d'un traité du Champart, par M. Brunet. Paris, 1741, 2 vol. in-12.

Traité historique de l'origine et nature des dixmes, par E.D.L.P.D.F. (de La Poix de Fréminville). Paris, 1752, in-12.

Principes etusag-es concernant les dîmes, par feu M. L. Fr. de Jouy; édit. aug-mentée. Paris, 1775, in-12.

Topographie historique de la ville et du diocèse de Troyes, par M. Courtalon-Delaistre (curé de Sainte-Savine). Troyes, 1783-1784, 3 vol. in-8o (avec la collaboration de E.-T. Simon).

Recueil d'autorités et réflexions sommaires sur les faux et vrais principes de jurisprudence en matière de dîmes et sur leurs conséquences, par feu M. Gabriel. Bouillon, 1786, in-12.

Observations intéressantes d'un laboureur contre les abus de la dîme en nature. Paris, 1789, in-8o.

1. Essai sur les ponts et chaussées, la voirie et les corvées , et Réponse à la voirie. (Tome VII de l'Ami des hommes, par le Mis de Mirabeau, 1760, in-12. Cité plus loin à sa date.)

De l'administration des chemins par Du Pont de Nemours, 1767, in-8o. Cité plus loin à sa date.

Des chemins et des moyens les moins onéreux de les construire en France, par de Pommereul, 1781, in-8o. Cité plus loin à sa date.

Mémoire sur l'administration des corvées dans la généralité de Guyenne, par l'intendant Dupré de Saint-Maur, 1784, in-40. Cité plus loin à sa date.

Mémoire sur les corvées, par de La Galezière et réponses à ce mémoire, 1785 à 1786. Cités plus loin à leur date.

Articles Chemin et Corvée de l'Encyclopédie méthodique. Economie politique et diplomatique, signés le premier par M. de Pommereul, capitaine au corps-royal d'artillerie, le second par M. Grivel. Paris et Lièg-e, 1784-1788,4 vol. in-40. (Ces deux articles, qui diffèrent dans leurs conclusions, fournissent l'exposé complet de la matière).

Corvées. Œuvres mêlées..., par feu Boulang-er. En Suisse, 1191, 10 vol. in-l8. (L'article corvée inséré au tome IX a été reproduit dans l'Encyclopédie méthodique, partie finances.)

Articles publiés dans les Ephémérides du citoyen, ouvrages de l'abbé Bandeau et autres, procès-verbaux des assemblées provinciales et de l'assemblée des notables, etc. Cités plus loin à leur date.

Mirabeau, de Pommereul, de Dupré de St-Maur, les articles très intéressants de l'Encyclopédie, partie économique, et partie finances, les diverses productions insérées dans les Ephémérides, etc., et enfin les préambule et texte du fameux édit de Turgot de février 1776, révoqué après sa chute au mois d'août, les procès-verbaux des assemblées provinciales, de l'assemblée des notables, et redit définitif du 27 juin 1787.

D, — Aides et gabelles.

Les aides et gabelles* peuvent surtout être étudiées dans

1. Le livre des aides, domaine et finances, dédié à mons. Berrier, par Barrème, aritméticien (sic). Paris, 1685, in-12. (Comptes-faits pour les différents droits suivant les quantités, tarifs, pourcentag-es, etc.)

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, sur le fait des entrées, aydes et autres droits, par Jacques Jacquin, intéressé dans les fermes du roi. Paris, 1703, in-40. (Autre édition en 1727. L'ouvrag-e de Jacquin accompag-ne d'explications claires et suffisamment développées chaque article des règlements sur le vin, le cidre, l'eau-de-vie, les fers, le papier, le bétail, etc. Table alphabétique. Ce serait le meilleur recueil à consulter si sa date se rapprochait davantage de 1789. 420 pages.)

Les aides de France et leur rég-ie suivant les ordonnances des mois de juin 1680 et de juillet 1681, par le sieur de Roquemont. Paris, 1704, in-12, et 1728, in-12.

Régie des droits des aydes et instructions pour les receveurs, commis et gardes d'icelles, par Guillaume-Jean Poulain. Rouen, 1711, in-12.

Commentaire sur le fait des aydes, par J. -Henri Dubois, Paris, 1712, in-i2.

Mémoire sur les fonctions des commis généraux aux descentes des sels. Paris, 1716, in-40.

Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlements de Sa Majesté et de la Cour des comptes, aides et finances de Normandie, compilés avec l'ordonnance de 1680, sur le fait des gabelles. Rouen, 1727, in-12.

Recueil des ordonnances, édits, déclarations et arrests de Sa Majesté sur le fait des aides de Normandie, registres en la cour des comptes, aides et finances de cette province, 3e édition encore augmentée. Rouen, 1733, 2 vol. in-l2. (Recueil de règlements suivi de deux tables Tune chronologique, l'autre par matières.)

Dictionnaire des aydes, par le S. P. Brunet de Grandmaison. Paris, 1730, 2 vol. in-80, et 1750, in-12.

Commentaires sur le fait des aydes de France en général ; par MM. H. Dubois, de Roquemont et Asse. Paris, 1748, 3 vol. in-12.

les Conférences de Jacquin, dans Jes diverses éditions du Dictionnaire de Brunet do Grandmaison, dans le Traité général de Le Febvre de la Bellande, dans le Dictionnaire de Buterne, etc.

E. — Tabacs.

Tout ce qui concerne les tabacs * se trouve résumé dans le recueil des instructions de la ferme.

F. — -Traites et douanes.

Les traites, ou droits de douanes intérieures et à la frontière 2, voient Y Histoire de Du Fresne de Franche-

Traité g-énéral des droits d'aides (par M. Le Febvre de la Bellande, employé aux fermes g^énérales). S. 1., 1760, in-40.

Dictionnaire de lég-islation, de jurisprudence et de finances, sur les g-abelles de France (par Buterne). Avignon, 1764, in-40. (Ouvrage utilisé par l'Encyclopédie méthodique.)

Feuilles de dépouillement de l'universalité des droits perçus par la rég-ie générale des aides. Paris, 1788-1790, 2 vol. in-folio.

Les catalogues des libraires spéciaux de l'époque mentionnent encore beaucoup d'autres manuels relatifs aux aides tels que :

Exercice des aides pour les commis ou employés auxdites aides, in-24.

Nouveau tarif des droits de quatrième, in-12.

Recueil des aydes, 20 vol, in-40.

Petit recueil, 3 vol. in-12.

Tables et règlements des aydes, in-40.

Traité des aides par maître Pierre Asse, 1704, in-80, etc.

On peut encore consulter les nombreux recueils des baux des fermes et les pièces publiées on vue de leur adjudication.

1. Instruction et ordre de travail aux contrôleurs généraux des fermes, pour ce qui concerne la partie du tabac. Du neuvième mars 1731. Paris, 1731, in-18. (Détails de services instructifs, avec table.)

2. Histoire générale et particulière des finances, par Du Fresne de Francheville. S. 1., 1738-1740, 3 vol. in-40. (L'ouvrage devait former 40 volumes. Les 3 premiers seuls ont paru : Ire partie. Histoire du tarif de 1664, 2 vol. 2e partie. Histoire de la compagnie des Indes, 1 vol.)

Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlements postérieurs au tarif de 1664, rendus sur les droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes et sur les obligations des employés. Nouvelle édition. Rouen, 1758,2 vol. in-80.

Recueil alphabétique des droits de traites uniformes, de ceux d'entrée

ville exposerleurs origines. Leurs règlements sont détaillés dans le recueil publié à Rouen en 1758 et surtout, de la manière la plus usuelle, dans le Recueil alphabétique de 1786. C'est l'ouvrage qu'on consulte habituellement. Le Mémoire de Tolosan en 1789 fait toujours autorité en ce qui concerne les statistiques.

G. — Droits domaniaux.

Les droits domaniaux *, c'est-à-dire les droits de timbre.

et de sortie des cinq grosses fermes...S. l.,1786, 3 vol. in-8o. (128 pages d*observations préliminaires et didactiques. L'ouvrage se poursuit ensuite sous forme de dictionnaire. On ne saurait trouver de recueil plus complet et plus satisfaisant de toutes manières. Autre édition en format in-4o.)

Remarques historiques et politiques sur le tarif. Londres et Paris, 1788, in-8o.

Mémoire sur le commerce de la France et de ses colonies, par de Tolosan, intendant du commerce. Paris, 1789, in-^o. (Ouvrage de statistique commerciale et douanière sans cesse consulté et cité.)

1. Recueil des règlements faits pour l'usage du papier et parchemin timbrés, par M. Denizet. Paris, 1715, in-12.

Instructions générales aux commis préposés pour la perception des droits de contrôle des actes. S, 1., 1737, in-8o. (Cet ouvrage, qui contenait des erreurs, a été supprimé par un arrêt du conseil du 17 mars 1738.)

Dissertation sur l'origine du papier et du parchemin timbrés, par Boucher d'Argis. Paris, 1737,in-4o.

Nouvelles instructions générales pour la perception des droits des domaines. Paris, 1738, in-8o.

Plan général de régie, ferme des domaines et droits y joints et instructions sur les droits de contrôle, des exploits, greffes et droits réservés (par Poujaud). Paris, avril 17ol, in-8o.

Maximes générales sur les droits domaniaux et seigneuriaux, par M. Cabannes. Paris, 17o5, in-12.

Commentaire sur les tarifs du controlle des actes et de l'insinuation du 29 septembre 1722 et sur les droits du centième denier. Paris, 1766, in-12 (par Basin). (Première édition. Avignon, 1757, in-8o.)

Science parfaite des notaires ou le parfait notaire. Nouvelle édition, par Ferrière. Paris, 1771, 2 vol. in-4o.

Traité des droits de quint, lods et ventes, requint, reventes, mi-lods, etc., par B.-L. Molières Fontmaur. Carcassonne, 1778, 2 vol. in-4o.

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, par Bosquet. Rouen, 1762, 3 vol. in-40. — Autre édition corrigée et augmentée, par

d'insinuation, de contrôle, de centième denier, sont commentés par un ^rand nombre d'auteurs, parmi lesquels Boucher d'Argis, Basin, Perrière, de Contramont, Dupin, se font spécialement remarquer. Pour les recherches habituelles, on a recours au Dictionnaire de Denisart en ce qui concerne la jurisprudence, eidM Dictionnaire raisonné de Bosquet en ce qui concerne le point de vue fiscal. Le Dictionnaire de Bosquet fait autorité.

Bosquet et Hébert. Rennes, 1782, 4 vol. in-4o. (Le dictionnaire de Bosquet est l'ouvrage classique par excellence pour les anciens droits de contrôle.)

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, mis en ordre et publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat. Nouvelle édition, corrigée et augmentée. Paris, 1784-1783, 17 vol. in-^o. (Editions postérieures, par Merlin.)

Explication des tarifs du contrôle des actes et de l'insinuation suivant la jurisprudence actuelle du Conseil, par M. de Contramont, avocat. Lyon et Paris, 1786, 2 vol. in-8o. (Edition antérieure de 1783.)

Nouvelles observations de l'édit portant création des conservateurs des hypothèques... du mois de juin, par Dumont. Paris, 1786, in-12.

Instructions sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d'insinuation et de centième denier et autres, par M. Dupin, avocat au Parlement (employé aux domaines, plus tard conseiller à la Cour de cassation). Montpellier, 1780 et 1788, in-4o.

Collection de décisions nouvelles relatives à la jurisprudence, par Denisart. Paris, édition 1771, 4 vol. in-ZfO, édition 1783-90, 9 vol. in-4*i. (Première édition 17o't à 1756, 6 vol. in-12.)

Réflexions d'un citoyen de la ville d'Orléans sur les droits de contrôle des actes d'insinuation, de centième denier, de timbre et de franc-fief. S. 1. n. d., in-4o.

On trouve encore, pour cette partie, chez les libraires spéciaux de l'époque, l'indication de diverses publications techniques, telles que :

Recueil d'édils et règlements concernant l'administration du contrôle des actes, 6 volumes.

Recueil concernant le contrôle des exploits, 1 vol. in-12.

Recueil concernant les domaines, 10 vol. in-4o.

Recueil concernant les droits réservés. 2 vol. in-4o.

Traité de la connaissance des droits et domaines du Roi (par Berthelot). Paris, 1719, in-4o. Etc.

Les ouvrages modernes de Championnière et Rigaud, de Fessard, de Garnier^ de Déniante, le Répertoire de Merlin, v° Enregistrement, etc., contiennent l'exposé des droits de contrôle, insinuation, centième denier, etc., antérieurs à 1789.

CODES FISCAUX DU TEMPS 4i

H. — Caries à jouer.

Quelques traités s'occupent spécialement des cartes à jouer *.

/. — Impôts en général.

D'autres, en petit nombre, embrassent l'ensemble des matières fiscales 2.

J. — Renies.

Beaucoup d'écrits sur le payement des rentes ^, précisé-

1. Mémoire historique sur l'origine du droit, sui? les cartes et sur les différentes révolutions arrivées dans la perception. Paris, 1770, in-40.

Mémoire sur le débit des cartes à jouer dans Paris et autres villes. Paris, 177 «. in-Zio.

2. Nouveau traité des Elections, contenant l'orig-ine de la taille, aides, gabelles, octrois et autres impositions, par M. P. Vieuville. Paris, 1739, in-80.

Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France, avec une instruction pour tous les officiers qui se font recevoir à la Cour des aides. 5* édition, avec tables, par Mich. du Chemin. Paris, 1742, in-40,

3. Mémoire concernant le contrôle des rentes de l'hôtel de ville, par Pierre Le Roy jeune. Paris, 1717, in-12.

Mémoire instructif pour servir au payement des arrérages des anciennes rentes de 1 hôtel de ville de Paris. Paris, 172i, in-fol.

Liste des rentiers à vie sur l'hôtel du ville de Paris. Paris, s. d., in-40. (Recueil factice.)

Liste des rentes viagères dites tontines (années 1738-17C9). Paris, s. d., 40 vol. in-fol.

Manuel des rentes, ou tableau général de la distribution actuelle des rentes de l'hôtel de ville de Paris et autres, par M. de Massac, receveur des rentes. Paris, 1777, in-80.

Traité des annuités, accompagné de plusieurs tables très utiles, par M. de Parcieux (neveu). Paris, 1781, in-40.

Recouvrement des pensions militaires. Avis à MM. les pensionnaires. Paris, 1784, in-40.

Jurisprudence des rentes ou code des rentiers, par de Beaumont. Paris, 1781, in-12.

Nouvelle distribution des rentes à l'hôtel de ville, par M. Debeaumont (années 1786-1787). Paris, s. d., 2 vol. in-80.

ment, sans doute, en raison des incertitudes et des retards de ce payement. Aujourd'hui, que le public touche ses coupons régulièrement, les manuels deviennent moins utiles. La Jurisprudence de Debeaumont est à signaler, ainsi que le Traité des annuités de Deparcieux.

K, — Monnaies.

On disserta beaucoup sur les monnaies au xvm" siècle *,

Tableau des rentes viagères sur l'hôtel de ville de Paris, contenant les dates des édits de création, etc., au l*'' janvier 1789. S. 1. n. d., in-4o.

1. Traité historique des monnaies de France, avec leurs fig-ures, depuis le commencement de la monarchie jusqu'à présent, par M. Le Blanc. Amsterdam, 1692, in-4o.

Histoire des divers changements et mutations des monnaies de France. Paris, 1705, in-18.

Traités des monnaies, pour un conseiller d'Etat, par Henry Poullain. Paris, 1709, in-12. (lr« édition, 18 octobre 1621. On s'étonne qu'en 1709 le ministre ait autorisé la réimpression de cet ouvrage, qui dénonçait les pernicieux effets de l'augmentation des monnaies.)

Traité des monnaies, de leurs circonstances et dépendances, par Jean Boizard, conseiller en la Cour des monnaies. Paris, 1692, in-12, autres éditions en 1711 et 1714, 2 vol. in-12.

Traité des monnoyes, par J. Boizard, avec les traités d'alliage (par Hindret de Beaulieu, inspecteur général des monnaies de France). Paris, 1711, 1714, 2 vol. in-12.

Essai sur les monnaies, ou réflexions sur le rapport entre l'argent et les denrées, par Dupréde Sainl-Maur (maître des comptes). Paris, 1746, in-4o.

Recherches sur la valeur des monnaies et sur le prix des grains avant et après le concile de Francfort, par le même. Paris, 1762, in-12.

Lettre de M. Graumain, concernant les monnaies. Berlin, 1752, in-12.

Traité des monnaies, contenant les instructions pour la partie des monnaies, par M, de Bettange. Avignon, 1760, 2 vol. in-12.

Essai sur la qualité des monnaies étrangères, et sur leurs différents rapports avec les monnaies de France, par Macé de Richebourg. Paris, 1764, in-fol.

Traité des monnaies et de la juridiction de la Cour des monnaies, en forme de dictionnaire, par M. Abot de Bazinghen. Paris, 1764, 2 vol. in-4o.

Table des monnaies courantes, par Abot de Bazinghen. Paris, 1767.

Recueil des monnaies, tant anciennes que modernes, par M. de Salzade. Bruxelles, 1767,in-4o.

Traité de la circulation et du crédit, par Pinto. Amsterdam, 1771, in-8o.