GODES, RÈGLEMENTS, MANUELS FISCAUX, TRAITES TECHNIQUES, ETC

A ces documents généraux susceptibles de composer le tableau d'ensemble de la situation financière de l'ancien régime, ajoutons, dans un ordre d'idées plus technique, la collection des principaux codes de règlements, manuels fiscaux, recueils à l'usage des employés ou du public.

A. — Tailles et vingtièmes.

Parmi ceux qui sont relatifs à la taille et auxvingtièmes*,

1. Instructions des propriétaires et habitants de la paroisse de Saint- Sulpice de Chevannes. Arch, parlera., tome IV. (Programme complet des réformes nécessaires rédigé par Du Pont de Nemours.)

2. Discours prononcé à l'assemblée nationale, par M. Du Pont de Nemours, sur l'état et les ressources de la France. Versailles, 1789, in-80.

3. Assemblée constituante. Mémoires sur les finances du royaume, au nom du comité des finances, avec des pièces justificatives, par M. de Montesquiou, 9 septembre 1791, in-^o. Cité plus loin.

4. Traité des taillables ou mainmortables par monsieur *" (Bailly, avocat au Sénat de Savoie). Dijon, 1712, in-40.

on peut distinguer comme particulièrement maniables le Nouveau code des tailles de 1761, le Dictionnaire du droit des tailles de Loisel de Boismare, les Époques de rétablissement des dixièmes, cinquantièmes et vingtièmes de 1761, le Code rural de Boucher d'Argis, etc.

B. — Dîmes.

Pour les dîmes S le Traité des dîmes de Jacques Le

Maximes g'énérales sur les tailles, aydes et gabelles de France, tirées des ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlements. Paris, 1715, in-12.

Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, lapolice et les finances de France sur le fait des tailles... Paris, 1742, in-4o (privilèges des nobles, ecclésiastiques, officiers, etc. ; devoir des collecteurs, etc.).

Nouveau code des tailles, ou recueil par ordre chronologique et complet, des ordonnances, édits, déclarations, règlements et arrêts rendus. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée jusqu'à présent. Paris, 1761, 6 vol. en 3 tomes in-12. (Le premier volume est entièrement consacré à une table méthodique très commode. Ouvrage très répandu autrefois et qui semble aujourd'hui le plus utile à consulter.)

Epoques de l'établissement des dixièmes, cinquantièmes, vingtièmes et deux sols pour livre d'iceux... Mois de janvier 1761. Paris, 1761, in-8o. (Petite brochure de 16 pages très pratique qui donne le tarif exact des trois vingtièmes, avec les sols additionnels, lesquels montaient alors à 16 1/2 p. 100 en total.)

Code rural, ou maximes et règlements concernant les biens de la campagne, notamment les fiefs, francs-alleus, censives, etc., par M. Boucher d'Argis. Edition augmentée. Paris, 1774, 3 vol. in-12.

Méthode de terriers, ou traité des préparatifs de la confection des terriers..., par Jolivet frères, commissaires aux droits seigneuriaux. Paris, 1775, in-8o.

Dictionnaire du droit des tailles, ou conférence raisonnée des édits, déclarations du roi, arrêts et règlements de la Cour des comptes, aides et finances, par M. Loisel de Boismare, avocat à Lisieux. Caen, 1787, 2 vol. in-18.

Traité sur les tailles et sur les tribunaux qui connaissent de cette imposition, par M. Auger. Paris, 1788, 3 vol. in-40.

Rapport sur un projet pour la réformation du cadastre de la Haute- Guyenne présenté à l'assemblée de cette province, par MM. Tillet, l'abbé Bossut du Séjour, et de Condorcet, rapporteur. Œuvres de Condorcet. Paris, 1847, tome cinquième. (Dans ce travail, Condorcet expose avec lucidité le programme qui a guidé plus tard l'assemblée nationale.)

1. Traité des dixmes en général, suivant la jurisprudence ancienne et nouvelle, par M. L, M. (Jacques Le Maire, avocat). Paris, 1731, 2 vol. in-12.

Maire, le Recueil des principales décisions de Brunet, et la célèbre Topographie historique de la ville et du diocèse de Troyes^ par l'abbé Courtalon.