ÉCRITS FINANCIERS JUSQU'AU 9 THERMIDOR

sur la falsification des assignats *, sur les dénonciations contre divers agents gouvernementaux, visçint spécialement le directeur général des assignats et le ministre Clavière, et contenant quelques faits d'administration intéressants au milieu de beaucoup d'accusations politiques 2.

1. Paris, le 18 juillet 1793. Le vérificateur en chef des assig-nats à ses concitoyens, par Deperey. Paris, 1793, in-80. (Fabrication de faux assiij;nats.)

Collection de procès-verbaux des signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification d'assignats de 2.000 livres, de 600 livres, de 300 livres, de 200 livres et de 5 livres suivant leur création. Paris, 1793, in-40.

Clavière convaincu d'imposture par le C. Poissa ult. S. 1., 2 février 1793, in-40. (Sans intérêt. Il s'ag-it d'un timbre sec à apposer sur les assignats.)

Aperçu sur la fabrication des assignats, par Galteaux. Paris, mars 1793, in-80.

Réponse du citoyen Droz à un écrit du citoyen Gatteaux, ayant pour titre : « Aperçu sur la fabrication des assig-nats. » Paris, s, d., in-80.

Réplique de J.-P. Droz aux citoyens Gatteaux et Herhan. Paris, s. d., in-80.

Procès-verbal des sig-nes caractéristiques des faux assig-nats débarqués à Quiberon par les Anglais et les émig-rés. Chàlons, 25 thermidor an III, in-80.

2 . Eclaircissements pour servir de base à l'opinion qu'on doit avoir sur le citoyen Lamarche, directeur de la fabrication des assig-nats, et sur le ministre Clavière qui en a la surveillance. Paris, 13 octobre-29 novembre 1792, in-80^

Violation de la justice et réclamation du citoyen Ollivault, sous-directeur de la fabrication des assignats. . . Dénonciation motivée contre le citoyen Clavière, ministre des contributions publiques, et contre de La Marche, directeur général de la fabrication des assig-nats. Paris, 26 décembre 1792, in-40.

Addition aux dénonciations motivées du citoyen Ollivault... Paris, 15 janvier 1793, in-40.

Supplément aux {( Dénonciations motivées du citoyen Ollivault.. . ». Paris, 28 janvier 1793, in-40.

Réponse du directeur général des assignats (de Lamarche) aux dénonciations contre lui. Paris, s. d., in-40.

Réplique du citoyen Ollivault... Paris, 14 février 1793, in-40.

Réponse du citoyen Arthur au mémoire prétendu justificatif de Delamarche... Paris, s. d., in-40.

Coup d'œil sur les monnaies, sur leur administration et sur le ministre des contributions publiques, par Ant.-Aug-, Renouard. Paris, 30 janvier 1793, in-40.

En plus, sont traités divers points de polémique fiscale*, la question du prix des denrées, les douanes, l'enregistrement '^, avec deux intéressants mémoires présentés par les régisseurs de ces administrations sur la marche de leur service, etc.

De La Marche, directeur g-énéral de la fabrication des assignats, à ses concitoyens. Paris, s. d.,in-8o.

Dénonciation faite à la barre de la Convention nationale... contre un nommé Delamarche..., par Belgodère. Paris, 14-22 février 1793, in-8o.

Frécine, député, à Clavière, ministre des contributions publiques. S. d., in-4o. (Lamarche, serviteur et élu du roi, ne doit pas conserver l'administration des assignats. 4 pag-es.)

.1. Observations sur l'opinion du citoyen Clavière, ministre des contributions publiques, touchant les loteries. 1793, in-^o (La loterie produit dix millions. Pourquoi nous priver de ce revenu que des spéculateurs percevraient à la place de l'Etat? 4 pages.)

Réflexions sur les loteries, par le citoyen Raffron, député du département de Paris à la Convention nationale. Paris, s. d., in-8o.

Réflexions sur le prétendu problème proposé, dit-on, par Cambon, député... tous les croyants ne doivent-ils pas payer leurs prêtres ? Paris, s. d., in-4('.

Paris, le 15 février 1793, l'an deuxième de la République. A Cambon, Paris, s. d. (1793), in-8o.

Chambre de justice pour la recherche des vampires de l'Etat. Ressource légitime et populaire... Paris, 1793, in-8o.

2. Observations importantes sur le décret du 29 septembre 1793, l'an III de la République, sur la fixation du maximum de prix des objets de première nécessité, par Claude Boyer, homme libre... Paris, an II, in-8o.

Acte de navigation avec ses rapports au commerce, aux finances..., par G.-J.-A. Ducher. 18 août 1793, in-8o.

Douanes nationales et affaires étrangères, par G.-J.-A. Ducher. 22 brumaire an II, in-8o.

Projet de code de douanes, par G.-J.-A. Ducher. 2 frimaire an II, in-8o.

Mémoires présentés à la commission des douanes par les régisseurs. S. d., in-8o. (Réponse aux projets de Ducher qui sont cités ci-dessus et insérés au Moniteur du 7 mai 1793, et qui proposaient de faire rentrer les douanes dans les attributions du ministre des Affaires étrangères. Détails techniques intéressants sur divers points de service. 46 pages.)

Compte sommaire rendu par les régisseurs nationaux de l'enregistrement et des domaines, de leur administration, depuis son établissement jusqu'au 1er pluviôse de l'an II. S. 1. n. d., in-4o.