ÉCRITS FINANCIERS JUSQU'AU 9 THERMIDOR

I 3. — Séances de la Convention.

Nous ne continuerons pas pour la Convention la nomenclature chronologique des séances consacrées aux finances, comme nous l'avons dressée pour la Constituante et la Législative, parce que, maintenant, les discussions publiques perdent une grande partie de leur importance. Seules quelques personnalités dirigeantes y prennent la parole, et font approuver leurs projets sans longues objections. D'ailleurs, l'indication précédente des principaux rapports et discours publiés à part suffît pour permettre de suivre l'ordre chronologique des faits.

I 4. — Ecrits financières publiés pendant la durée de la Convention, avant et après le 9 Thermidor, classés par ordre de matières.

1° ÉCRITS PUBLIÉS DEPUIS LE DÉBUT DE LA CONVENTION JUSQu'aU 9 THERMIDOR AN II

L'indifférence de la masse du public àTégarddes questions financières, déjà constatée sous la Législative, se continue sous la Convention à ses débuts. Jusqu'au 9 Thermidor an 11, très peu de personnes en dehors de l'assemblée s'occupent de la marche des finances publiques. A remarquer un résumé des diverses opinions courantes, intitulé: Bilan de la nation française *, oii se trouve analysé ce

grés ont été solennellement reconnus. Il importe enfin d'org-aniser maintenant l'exercice de ces droits, 56 pages.)

Aperçu des dépenses des divers objets d'instruction publique, par Lakanal, député. Floréal an III, in-8°.

Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'administration forestière présentés par Isoré, député de l'Oise. Vendémiaire an IV, in-40. (28 pages avec tableau.)

i. Bilan de la nation française au i" février 1793. Extrait des comptes

qui a été dit et écrit sur le sujet depuis quelques années, par un ex-député anonyme. Les autres sont signés de noms sans grande notoriété ^ Lire les théories fiscales de Saint-Just, éparses dans ses Fragments publiés après sa mort 2. Un certain nombre de publications se concentrent

et étals des ag-ents du g-ouvernement et de quelques écrits sur les finances, par un ex-député, avec des observations sur l'invraisemblance de celui présenté à la même époque à la Convention nationale, au nom du comité des finances. Paris, 1793, in-8o. (Cite et analyse les publications financières de Necker, Cambon, Laffon-Ladebat, Lavoisier, Berg-asse, Bernig-aud-Deg-rang-e, Clavière, Bonvalet-des-Brosses, etc. Réfute avec compétence le bilan du Comité des finances. 3i^ pag-es.)

1. Charles Villette, membre de la Convention, à ses collègues. Paris, l'an I de la République, in-8o. (Sur un nouveau mode d'imposition.)

Du crédit public en France, par Goug-et-Deshandres. Paris, an I,

Moyen facile de retirer, en peu de temps, de la circulation une masse considérable d'assignats, présenté au Comité des finances par Ant. Vitalis. S. 1., 1792, in-40.

Richesse de la République, par J.-M. Lequinio, membre de la Convention et citoyen du g-lobe. Paris, 20 novembre 1792,in-8o. (Richesse de l'Etat, ou De la navig-alion intérieure, 64 p.)

Adresse à la Convention nationale pour faire retirer tous les assig-nats, par R. Payenneville. Paris, s. d. (1793), in-80.

Considérations sur le discrédit des assig-nats, par GoufFe. S. 1. n. d., in-80.

Réflexions sur les affaires publiques, par Lecointre..., le 24 février 1793..., et lettre sur les assignats du môme à Richaud..., le 24 avril. Paris, s. d., in-80.

Moyens infaillibles pour assurer la subsistance de la République et celle de ses nombreuses armées, sans occasionner aucune dépense à la Nation... par François Galand l'aîné. Amiens, 1793, in-80.

Moyen de brûler, sous six mois, douze cents millions d'assig-nats et plus, par Payenneville. Paris, l'^'" mai 1793, in-80.

Rétablissement du crédit public, ou moyens de faire repnraître le numéraire..., par François-Noel Lefèvre, Paris, an II, in-80.

2. Fragments sur les institutions républicaines, ouvrag-e posthume de Saint-Just, publié pour la première fois en 1800. Paris, in-12.

Autre édition précédée d'une notice par Ch. Nodier. Paris, 1831, in-80. ((( Il n'existera d'autre impôt que l'oblig-ation civile de remettre à un « officier public, tous les ans, le dixième de son revenu et le quinzième (( du produit de son industrie. L3 tableau des payements sera imprimé a et affiché toute l'année. »)